Achat de fournitures pour les écoles et satellites, les structures et services liés à la petite enfance, l'enfance et la jeunesse
Ville de Coudekerque-Branche (59)
Le marché a pour objet l'approvisionnement de la Ville de Coudekerque-Branche en fournitures destinées aux écoles maternelles et primaires de la commune et à leurs satellites, aux structures et services liés à la petite enfance, l'enfance et la jeunesse. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire par lot, sans montant minimal ni maximal.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Dictionnaires
- • Fournitures de bureau › Papeterie
- • Jeux › Jeux éducatifs
- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-02-08 | Avis de marché |
| 2021-10-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Coudekerque-Branche (59)
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République, CS 30119
Code postal: 59411
Commune postale: Coudekerque-Branche Cedex
Contact
Adresse Internet: https://ville-coudekerque-branche.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@ville-coudekerque-branche.fr 📧
Téléphone: +33 328289965 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-08 📅
Date limite de soumission: 2021-03-23 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-071830
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Fournitures de papeterie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Dictionnaires niveau collège pour les primaires avec dédicace
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Fourniture et confection d'un kit de rentrée scolaire
Numéro du lot: 5
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590155400018
Contact
Point de contact: Monsieur le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Marché d'un an à compter de la notification reconductible trois fois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 030-071830 (2021-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Brève description:
Le marché a pour objet l'approvisionnement de la Ville de Coudekerque-Branche en fournitures destinées aux écoles maternelles et primaires de la commune et à leurs satellites, aux structures et services liés à la petite enfance, l'enfance et la jeunesse. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire par lot, sans montant minimal ni maximal.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Coudekerque-Branche (59)
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République, CS 30119
Code postal: 59411
Commune postale: Coudekerque-Branche Cedex
Contact
Adresse Internet: https://ville-coudekerque-branche.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@ville-coudekerque-branche.fr 📧
Téléphone: +33 328289965 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-08 📅
Date limite de soumission: 2021-03-23 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-071830
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Le candidat transmettra en échantillon les articles repris en italique et grisés dans les bordereaux des prix unitaires. La non-présentation de l'échantillon entraînera le rejet de l'offre (article 7 du règlement de la consultation).
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Fournitures de papeterie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fournitures d'articles de papeterie à destination des classes de maternelles et primaires et satellites, les structures et services liés à la petite enfance, l'enfance et la jeunesse. Les candidats proposeront des articles de moyenne gamme.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Le présent marché est établi à compter de la notification pour une durée d'un an (besoins pour l'année scolaire 2021/2022 pour les écoles, besoins tout au long de l'année pour les structures et services liés à la petite enfance, l'enfance et la jeunesse). Il sera renouvelable trois fois par reconduction expresse dans les conditions fixées par le Cahier des clauses particulières (CCP).
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Le candidat transmettra en échantillon les articles repris en italique et grisés dans les bordereaux des prix unitaires. La non-présentation de l'échantillon entraînera le rejet de l'offre (article 7 du règlement de la consultation).
Intitulé du lot: Livres scolaires (y compris manuels, cahiers d'exercices et fichiers de lecture)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Livres scolaires comprenant des manuels, fichiers de lecture et cahiers d'exercices. Le candidat doit proposer un rabais sur ses prix et sur les maisons d'édition avec lesquelles il travaille.
Description des renouvellements:
Le présent marché est établi à compter de la notification pour une durée d'un an (besoins pour l'année scolaire 2021/2022 pour les écoles, besoins tout au long de l'année pour les structures et services liés à la petite enfance, l'enfance et la jeunesse. Il sera renouvelable trois fois par reconduction expresse dans les conditions fixées par le Cahier des clauses particulières (CCP).
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Le candidat doit proposer un rabais sur ses prix et sur les maisons d'édition avec lesquelles il travaille.
Intitulé du lot: Matériel didactique, jeux et jouets (trois ans et plus), fournitures liées aux activités de création (hors matériel de motricité)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ne sont concernés que les jeux et jouets pour les trois ans et plus pour lesquels le titulaire devra présenter une gamme étendue de produits dans les domaines suivants:jeux d'imitation, jeux de manipulation, jeux d'observation, jeux d'apprentissage, jeux de construction, jeux cognitifs, jeux coopératifs, jeux éducatifs, jeux mathématiques, jeux scientifiques et technologiques, jeux de langage.
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Numéro du lot: 4
Brève description:
Le soumissionnaire proposera un dictionnaire niveau collège type «hachette collège» dernière édition existante au moment de la commande, avec possibilité d'insertion d'une dédicace, à destination des élèves de CM2 des écoles de Coudekerque-Branche. Les premiers dictionnaires seront distribués en juin 2022.
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Les variantes portent sur le modèle de dictionnaire niveau collège et sont pondérées de la même manière que la solution de base. Les candidats devront obligatoirement répondre à la solution de base. Les candidats devront accompagner leur offre du(es) dictionnaire(s) proposé(s) par la société en échantillon. La non-présentation d'un échantillon entraînera le rejet de l'offre (article 7 RC).
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Numéro du lot: 5
Brève description:
Le kit de rentrée scolaire s'adresse aux élèves entrant au cours préparatoire. Les premiers kits seront offerts aux enfants à la rentrée de septembre 2021. Les articles du kit seront de bonne qualité.
Description des options:
L'option porte sur l'apposition du logo de la Ville sur un article du kit (logo en deux couleurs).
Informations complémentaires:
Le candidat transmettra en échantillon un kit complet, y compris le contenant. La non-présentation de l'échantillon entraînera le rejet de l'offre (article 7 RC).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Écoles maternelles et primaires et leurs satellites, structures et services liés à la petite enfance, l'enfance et la jeunesse de la commune de Coudekerque-Branche.
Écoles maternelles et primaires et satellites, structures et services liés à la petite enfance, l'enfance et la jeunesse de la commune de Coudekerque-Branche.
Écoles primaires de la commune de Coudekerque-Branche.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature précisant l'identité du candidat, sa forme, les pouvoirs des personnes habilitées à représenter le candidat;
— formulaire DC1 et DC2 ou équivalent;
— copie du jugement ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent contrat, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration des effectifs moyens annuels du candidat;
— liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années (attestations indiquant les prestations exécutées dans des domaines similaires, l'époque, le maître d'ouvrage);
— le candidat doit indiquer tous les sous-traitants dont il envisage le recours pour l'exécution des prestations. Le cas échéant, le candidat devra indiquer la dénomination des sous-traitants et les prestations dont la sous-traitance est envisagée.
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché prendra effet dès sa notification. Il est conclu pour une durée d'un an (besoins pour l'année scolaire 2021/2022 pour les écoles, besoins tout au long de l'année pour les structures et services liés à la petite enfance, l'enfance et la jeunesse) et sera renouvelable trois fois par reconduction expresse dans les conditions fixées par le Cahier des charges particulières (CCP).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590155400018
Contact
Point de contact: Monsieur le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Marché d'un an à compter de la notification reconductible trois fois.
Conformément au code de la commande publique, les offres relatives aux marchés d'un montant global supérieur à 40 000 EUR HT devront être dématérialisées. Pour ces marchés, les offres transmises sur support papier seront irrégulières. La remise des offres par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation des marchés publics utilisée par la ville de Coudekerque-Branche: https://www.marches-securises.fr — Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur questionnement via la plate-forme de dématérialisation «marchés sécurisés» dans les délais indiqués au règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 030-071830 (2021-02-08)
Avis d'attribution de marché (2021-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 35 107 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Coudekerque-Branche (59)
Adresse postale: hôtel de Ville Place de la République CS 30119
Commune postale: Coudekerque Branche Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-14 📅
Date de publication: 2021-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 203-529851
Se réfère à l'avis: 2021/S 030-071830
Numéro JO-S: 203
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures de papeterie
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Intitulé du lot: dictionnaires niveau collège pour les primaires avec dédicace
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture et confection d'un kit de rentrée scolaire
Brève description: le kit de rentrée scolaire s'adresse aux élèves entrant au Cours Préparatoire
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme et diversité des fournisseurs
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme et qualité des produits
délai de livraison
Ergonomie, pédagogie, praticité d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 30
10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité des articles et du contenant, conditionnement (par école, par classe...)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-12 📅
Nom: sarl cyrano hauts de france
Numéro d'enregistrement national: 802 651 133 000
Adresse postale: 2 Route de Crochte Meulen Straete
Commune postale: Pitgam
Code postal: 59284
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cyrano-majuscule.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.majuscule.fr 🌏
Valeur totale du marché: 13 939 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-11 📅
Nom: sas decitre
Numéro d'enregistrement national: 95651314700192
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cédex 8
Code postal: 69371
Téléphone: +33 042668008 📞
Courrier électronique: chargeclientele@decitre.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.decitre.fr 🌏
Nom: furet du nord
Numéro d'enregistrement national: 45950086400135
Adresse postale: 191 Rue des Cinq Voies
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Téléphone: +33 032022731 📞
Courrier électronique: clientpro@furet.com 📧
Adresse Internet: http://www.lefuret.org 🌏
Valeur totale du marché: 11 857 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 80265113300026
Téléphone: +33 032866965 📞
Courrier électronique: contact@cyrano-majuscule.com 📧
Valeur totale du marché: 3 893 EUR 💰
Nom: sas temps livre
Numéro d'enregistrement national: 33478349500099
Adresse postale: 52 Rue St Josse
Commune postale: Berck-sur-Mer
Code postal: 62200
Téléphone: +33 321899585 📞
Courrier électronique: temps-livre@orange.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: http://www.temps-livre.com 🌏
Valeur totale du marché: 3 803 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Source: OJS 2021/S 203-529851 (2021-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché porte sur l'approvisionnement de la Ville de Coudekerque-Branche en fournitures destinées aux écoles maternelles et primaires de la Commune et à leurs satellites, aux structures et services liés à la Petite Enfance, l'enfance et la Jeunesse.Marché alloti en 5 lots d'une durée d'un an (besoins pour l'année scolaire 2021/2022 et besoins pour l'année complète pour les services liés à la Petite Enfance, l'enfance et la Jeunesse), renouvelable trois fois par reconduction expresse dans les conditions fixées par le Cahier des Clauses Particulières du lot concerné.Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire par lot
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Coudekerque-Branche (59)
Adresse postale: hôtel de Ville Place de la République CS 30119
Commune postale: Coudekerque Branche Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-14 📅
Date de publication: 2021-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 203-529851
Se réfère à l'avis: 2021/S 030-071830
Numéro JO-S: 203
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures de papeterie
Brève description:
fournitures d'articles de papeterie à destination des classes de maternelles et primaires et satellites, les structures et services liés à la Petite Enfance, l'enfance et la Jeunesse
Intitulé du lot: livres scolaires (y compris manuels, cahiers d'exercices et fichiers de lecture)
Brève description:
livres scolaires comprenant des manuels, fichiers de lecture et cahiers d'exercices
Intitulé du lot: matériel didactique, jeux et jouets (trois ans et plus), fournitures liées aux activités de création (hors matériel de motricité)
Brève description:
ce lot concerne les jeux et jouets pour les trois ans et plus dans les domaines suivants :jeux d'imitation, jeux de manipulation, jeux d'observation, jeux d'apprentissage, jeux de construction, jeux cognitifs, jeux coopératifs, jeux éducatifs, jeux mathématiques, jeux scientifiques et technologiques, jeux de langage
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Brève description:
ce lot concerne un dictionnaire niveau collège type " hachette college " dernière édition existante au moment de la commande, avec possibilité d'insertion d'une dédicace, à destination des élèves de Cm2 des écoles de Coudekerque-Branche. Les premiers dictionnaires seront distribués en Juin 2022
Afficher plus
Brève description: le kit de rentrée scolaire s'adresse aux élèves entrant au Cours Préparatoire
Description des options:
l'Option porte sur l'apposition du logo de la Ville sur un article du kit (logo en 2 couleurs)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ecoles maternelles et primaires et leurs satellites, structures et services liés à la Petite Enfance, l'enfance et la Jeunesse de la commune de Coudekerque-Branche
ecoles maternelles et primaires et satellites, structures et services liés à la Petite Enfance, l'enfance et la Jeunesse de la commune de Coudekerque-Branche
ecoles primaires de la commune de Coudekerque-Branche
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme et diversité des fournisseurs
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme et qualité des produits
délai de livraison
Ergonomie, pédagogie, praticité d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 30
10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité des articles et du contenant, conditionnement (par école, par classe...)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-12 📅
Nom: sarl cyrano hauts de france
Numéro d'enregistrement national: 802 651 133 000
Adresse postale: 2 Route de Crochte Meulen Straete
Commune postale: Pitgam
Code postal: 59284
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cyrano-majuscule.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.majuscule.fr 🌏
Valeur totale du marché: 13 939 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-11 📅
Nom: sas decitre
Numéro d'enregistrement national: 95651314700192
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cédex 8
Code postal: 69371
Téléphone: +33 042668008 📞
Courrier électronique: chargeclientele@decitre.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.decitre.fr 🌏
Nom: furet du nord
Numéro d'enregistrement national: 45950086400135
Adresse postale: 191 Rue des Cinq Voies
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Téléphone: +33 032022731 📞
Courrier électronique: clientpro@furet.com 📧
Adresse Internet: http://www.lefuret.org 🌏
Valeur totale du marché: 11 857 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 80265113300026
Téléphone: +33 032866965 📞
Courrier électronique: contact@cyrano-majuscule.com 📧
Valeur totale du marché: 3 893 EUR 💰
Nom: sas temps livre
Numéro d'enregistrement national: 33478349500099
Adresse postale: 52 Rue St Josse
Commune postale: Berck-sur-Mer
Code postal: 62200
Téléphone: +33 321899585 📞
Courrier électronique: temps-livre@orange.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: http://www.temps-livre.com 🌏
Valeur totale du marché: 3 803 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Source: OJS 2021/S 203-529851 (2021-10-14)
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