Le marché a pour objet l'approvisionnement de la Ville de Coudekerque-Branche en fournitures destinées aux écoles maternelles et primaires de la commune et à leurs satellites, aux structures et services liés à la petite enfance, l'enfance et la jeunesse. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire par lot, sans montant minimal ni maximal.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fournitures pour les écoles et satellites, les structures et services liés à la petite enfance, l'enfance et la jeunesse”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“Le marché a pour objet l'approvisionnement de la Ville de Coudekerque-Branche en fournitures destinées aux écoles maternelles et primaires de la commune et...”
Brève description
Le marché a pour objet l'approvisionnement de la Ville de Coudekerque-Branche en fournitures destinées aux écoles maternelles et primaires de la commune et à leurs satellites, aux structures et services liés à la petite enfance, l'enfance et la jeunesse. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire par lot, sans montant minimal ni maximal.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de papeterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Écoles maternelles et primaires et leurs satellites, structures et services liés à la petite enfance, l'enfance et la jeunesse de la commune de Coudekerque-Branche.”
Site principal ou lieu d'exécution
Écoles maternelles et primaires et leurs satellites, structures et services liés à la petite enfance, l'enfance et la jeunesse de la commune de Coudekerque-Branche.
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Description du marché:
“Fournitures d'articles de papeterie à destination des classes de maternelles et primaires et satellites, les structures et services liés à la petite...”
Description du marché
Fournitures d'articles de papeterie à destination des classes de maternelles et primaires et satellites, les structures et services liés à la petite enfance, l'enfance et la jeunesse. Les candidats proposeront des articles de moyenne gamme.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est établi à compter de la notification pour une durée d'un an (besoins pour l'année scolaire 2021/2022 pour les écoles, besoins tout au...”
Description des renouvellements
Le présent marché est établi à compter de la notification pour une durée d'un an (besoins pour l'année scolaire 2021/2022 pour les écoles, besoins tout au long de l'année pour les structures et services liés à la petite enfance, l'enfance et la jeunesse). Il sera renouvelable trois fois par reconduction expresse dans les conditions fixées par le Cahier des clauses particulières (CCP).
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Informations complémentaires:
“Le candidat transmettra en échantillon les articles repris en italique et grisés dans les bordereaux des prix unitaires. La non-présentation de...”
Informations complémentaires
Le candidat transmettra en échantillon les articles repris en italique et grisés dans les bordereaux des prix unitaires. La non-présentation de l'échantillon entraînera le rejet de l'offre (article 7 du règlement de la consultation).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres scolaires (y compris manuels, cahiers d'exercices et fichiers de lecture)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché:
“Livres scolaires comprenant des manuels, fichiers de lecture et cahiers d'exercices. Le candidat doit proposer un rabais sur ses prix et sur les maisons...”
Description du marché
Livres scolaires comprenant des manuels, fichiers de lecture et cahiers d'exercices. Le candidat doit proposer un rabais sur ses prix et sur les maisons d'édition avec lesquelles il travaille.
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Description des renouvellements:
“Le présent marché est établi à compter de la notification pour une durée d'un an (besoins pour l'année scolaire 2021/2022 pour les écoles, besoins tout au...”
Description des renouvellements
Le présent marché est établi à compter de la notification pour une durée d'un an (besoins pour l'année scolaire 2021/2022 pour les écoles, besoins tout au long de l'année pour les structures et services liés à la petite enfance, l'enfance et la jeunesse. Il sera renouvelable trois fois par reconduction expresse dans les conditions fixées par le Cahier des clauses particulières (CCP).
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Informations complémentaires:
“Le candidat doit proposer un rabais sur ses prix et sur les maisons d'édition avec lesquelles il travaille.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Matériel didactique, jeux et jouets (trois ans et plus), fournitures liées aux activités de création (hors matériel de motricité)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Écoles maternelles et primaires et satellites, structures et services liés à la petite enfance, l'enfance et la jeunesse de la commune de Coudekerque-Branche.”
Description du marché:
“Ne sont concernés que les jeux et jouets pour les trois ans et plus pour lesquels le titulaire devra présenter une gamme étendue de produits dans les...”
Description du marché
Ne sont concernés que les jeux et jouets pour les trois ans et plus pour lesquels le titulaire devra présenter une gamme étendue de produits dans les domaines suivants:jeux d'imitation, jeux de manipulation, jeux d'observation, jeux d'apprentissage, jeux de construction, jeux cognitifs, jeux coopératifs, jeux éducatifs, jeux mathématiques, jeux scientifiques et technologiques, jeux de langage.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dictionnaires niveau collège pour les primaires avec dédicace
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires📦
Site principal ou lieu d'exécution: Écoles primaires de la commune de Coudekerque-Branche.
Description du marché:
“Le soumissionnaire proposera un dictionnaire niveau collège type «hachette collège» dernière édition existante au moment de la commande, avec possibilité...”
Description du marché
Le soumissionnaire proposera un dictionnaire niveau collège type «hachette collège» dernière édition existante au moment de la commande, avec possibilité d'insertion d'une dédicace, à destination des élèves de CM2 des écoles de Coudekerque-Branche. Les premiers dictionnaires seront distribués en juin 2022.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les variantes portent sur le modèle de dictionnaire niveau collège et sont pondérées de la même manière que la solution de base. Les candidats devront...”
Informations complémentaires
Les variantes portent sur le modèle de dictionnaire niveau collège et sont pondérées de la même manière que la solution de base. Les candidats devront obligatoirement répondre à la solution de base. Les candidats devront accompagner leur offre du(es) dictionnaire(s) proposé(s) par la société en échantillon. La non-présentation d'un échantillon entraînera le rejet de l'offre (article 7 RC).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et confection d'un kit de rentrée scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le kit de rentrée scolaire s'adresse aux élèves entrant au cours préparatoire. Les premiers kits seront offerts aux enfants à la rentrée de septembre 2021....”
Description du marché
Le kit de rentrée scolaire s'adresse aux élèves entrant au cours préparatoire. Les premiers kits seront offerts aux enfants à la rentrée de septembre 2021. Les articles du kit seront de bonne qualité.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'option porte sur l'apposition du logo de la Ville sur un article du kit (logo en deux couleurs).” Description
Informations complémentaires:
“Le candidat transmettra en échantillon un kit complet, y compris le contenant. La non-présentation de l'échantillon entraînera le rejet de l'offre (article 7 RC).”
Informations complémentaires
Le candidat transmettra en échantillon un kit complet, y compris le contenant. La non-présentation de l'échantillon entraînera le rejet de l'offre (article 7 RC).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature précisant l'identité du candidat, sa forme, les pouvoirs des personnes habilitées à représenter le candidat;
— formulaire DC1 et DC2...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature précisant l'identité du candidat, sa forme, les pouvoirs des personnes habilitées à représenter le candidat;
— formulaire DC1 et DC2 ou équivalent;
— copie du jugement ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent contrat, réalisé au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent contrat, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration des effectifs moyens annuels du candidat;
— liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années (attestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration des effectifs moyens annuels du candidat;
— liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années (attestations indiquant les prestations exécutées dans des domaines similaires, l'époque, le maître d'ouvrage);
— le candidat doit indiquer tous les sous-traitants dont il envisage le recours pour l'exécution des prestations. Le cas échéant, le candidat devra indiquer la dénomination des sous-traitants et les prestations dont la sous-traitance est envisagée.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché prendra effet dès sa notification. Il est conclu pour une durée d'un an (besoins pour l'année scolaire 2021/2022 pour les écoles, besoins tout au...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché prendra effet dès sa notification. Il est conclu pour une durée d'un an (besoins pour l'année scolaire 2021/2022 pour les écoles, besoins tout au long de l'année pour les structures et services liés à la petite enfance, l'enfance et la jeunesse) et sera renouvelable trois fois par reconduction expresse dans les conditions fixées par le Cahier des charges particulières (CCP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-23
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Marché d'un an à compter de la notification reconductible trois fois.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Conformément au code de la commande publique, les offres relatives aux marchés d'un montant global supérieur à 40 000 EUR HT devront être dématérialisées....”
Conformément au code de la commande publique, les offres relatives aux marchés d'un montant global supérieur à 40 000 EUR HT devront être dématérialisées. Pour ces marchés, les offres transmises sur support papier seront irrégulières. La remise des offres par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation des marchés publics utilisée par la ville de Coudekerque-Branche: https://www.marches-securises.fr — Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur questionnement via la plate-forme de dématérialisation «marchés sécurisés» dans les délais indiqués au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 030-071830 (2021-02-08)
Avis d'attribution de marché (2021-10-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Coudekerque-Branche (59)
Adresse postale: hôtel de Ville Place de la République CS 30119
Commune postale: Coudekerque Branche Cedex
Personne de contact: M. le maire
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“attribution du marché Achat de fournitures pour les écoles et satellites, les structures et services liés à la Petite Enfance, l'enfance et la Jeunesse”
Brève description:
“le marché porte sur l'approvisionnement de la Ville de Coudekerque-Branche en fournitures destinées aux écoles maternelles et primaires de la Commune et à...”
Brève description
le marché porte sur l'approvisionnement de la Ville de Coudekerque-Branche en fournitures destinées aux écoles maternelles et primaires de la Commune et à leurs satellites, aux structures et services liés à la Petite Enfance, l'enfance et la Jeunesse.Marché alloti en 5 lots d'une durée d'un an (besoins pour l'année scolaire 2021/2022 et besoins pour l'année complète pour les services liés à la Petite Enfance, l'enfance et la Jeunesse), renouvelable trois fois par reconduction expresse dans les conditions fixées par le Cahier des Clauses Particulières du lot concerné.Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire par lot
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 35 107 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de papeterie
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“ecoles maternelles et primaires et leurs satellites, structures et services liés à la Petite Enfance, l'enfance et la Jeunesse de la commune de Coudekerque-Branche”
Site principal ou lieu d'exécution
ecoles maternelles et primaires et leurs satellites, structures et services liés à la Petite Enfance, l'enfance et la Jeunesse de la commune de Coudekerque-Branche
Afficher plus
Description du marché:
“fournitures d'articles de papeterie à destination des classes de maternelles et primaires et satellites, les structures et services liés à la Petite...”
Description du marché
fournitures d'articles de papeterie à destination des classes de maternelles et primaires et satellites, les structures et services liés à la Petite Enfance, l'enfance et la Jeunesse
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre:
“livres scolaires (y compris manuels, cahiers d'exercices et fichiers de lecture)” Description
Description du marché:
“livres scolaires comprenant des manuels, fichiers de lecture et cahiers d'exercices” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme et diversité des fournisseurs
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“matériel didactique, jeux et jouets (trois ans et plus), fournitures liées aux activités de création (hors matériel de motricité)” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“ecoles maternelles et primaires et satellites, structures et services liés à la Petite Enfance, l'enfance et la Jeunesse de la commune de Coudekerque-Branche”
Description du marché:
“ce lot concerne les jeux et jouets pour les trois ans et plus dans les domaines suivants :jeux d'imitation, jeux de manipulation, jeux d'observation, jeux...”
Description du marché
ce lot concerne les jeux et jouets pour les trois ans et plus dans les domaines suivants :jeux d'imitation, jeux de manipulation, jeux d'observation, jeux d'apprentissage, jeux de construction, jeux cognitifs, jeux coopératifs, jeux éducatifs, jeux mathématiques, jeux scientifiques et technologiques, jeux de langage
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme et qualité des produits
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Champ d'application du marché
Titre: dictionnaires niveau collège pour les primaires avec dédicace
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ecoles primaires de la commune de Coudekerque-Branche
Description du marché:
“ce lot concerne un dictionnaire niveau collège type " hachette college " dernière édition existante au moment de la commande, avec possibilité d'insertion...”
Description du marché
ce lot concerne un dictionnaire niveau collège type " hachette college " dernière édition existante au moment de la commande, avec possibilité d'insertion d'une dédicace, à destination des élèves de Cm2 des écoles de Coudekerque-Branche. Les premiers dictionnaires seront distribués en Juin 2022
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ergonomie, pédagogie, praticité d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et confection d'un kit de rentrée scolaire
Description
Description du marché: le kit de rentrée scolaire s'adresse aux élèves entrant au Cours Préparatoire
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des articles et du contenant, conditionnement (par école, par classe...)” Informations sur les options
Description des options:
“l'Option porte sur l'apposition du logo de la Ville sur un article du kit (logo en 2 couleurs)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 030-071830
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202105
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“attribution du lot Fournitures d'articles de papeterie . Date de notification : 12 Octobre 2021”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl cyrano hauts de france
Numéro d'enregistrement national: 802 651 133 000
Adresse postale: 2 Route de Crochte Meulen Straete
Commune postale: Pitgam
Code postal: 59284
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cyrano-majuscule.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: http://www.majuscule.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 939 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“attribution du lot Livres scolaires comprenant des manuels, fichiers de lecture et cahiers d'exercices.Date de notification : 11 Octobre 2021”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sas decitre
Numéro d'enregistrement national: 95651314700192
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cédex 8
Code postal: 69371
Téléphone: +33 042668008📞
Courrier électronique: chargeclientele@decitre.fr📧
Fax: +33 426680069 📠
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.decitre.fr🌏
Nom: furet du nord
Numéro d'enregistrement national: 45950086400135
Adresse postale: 191 Rue des Cinq Voies
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Téléphone: +33 032022731📞
Courrier électronique: clientpro@furet.com📧
Fax: +33 320227316 📠
URL: http://www.lefuret.org🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 857 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“attribution du lot matériel didactique, jeux et jouets, fournitures liées aux activités de création.Date de notification : 12 Octobre 2021” Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 80265113300026
Téléphone: +33 032866965📞
Courrier électronique: contact@cyrano-majuscule.com📧
Fax: +33 032866044 📠
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 893 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“attribution du lot dictionnaires niveau collège pour les primaires avec dédicace pour l'année scolaire 2021-2022date de la notification : 11 Octobre 2021” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sas temps livre
Numéro d'enregistrement national: 33478349500099
Adresse postale: 52 Rue St Josse
Commune postale: Berck-sur-Mer
Code postal: 62200
Téléphone: +33 321899585📞
Courrier électronique: temps-livre@orange.fr📧
Fax: +33 321899586 📠
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: http://www.temps-livre.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 803 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“suite à une modification du besoin, le lot fourniture et confection d'un kit de rentrée a été déclaré sans suite” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Source: OJS 2021/S 203-529851 (2021-10-14)