Achat de fournitures de bureau, de papier (imprimantes et photocopieurs) et de fournitures scolaires

Ville de Sens

Achat de fournitures de bureau, de papier (imprimantes et photocopieurs) et de fournitures scolaires.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-29 Avis de marché
2021-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sens
Numéro d'enregistrement national: 21890387000010
Adresse postale: 100 rue de la République
Commune postale: Sens
Code postal: 89100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 386956829 📞
Courrier électronique: marchespublics@grand-senonais.fr 📧
Région: Yonne 🏙️
URL: https://www.ville-sens.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté d'agglomération du Grand Sénonais
Adresse postale: 21 boulevard du 14 Juillet
Commune postale: Sens
Personne de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 386956829 📞

Pouvoir adjudicateur
URL: https://www.grand-senonais.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Nom: Centre communal d'action sociale de Sens
Adresse postale: 1 place Étienne Dolet

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: ccasdesens@grand-senonais.fr 📧
URL: https://www.ville-sens.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Villeneuve-sur-Yonne
Adresse postale: 99 rue Carnot
Commune postale: Villeneuve-sur-Yonne

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 89500
Courrier électronique: accueil@villeneuve-yonne.fr 📧
URL: http://www.villeneuve-yonne.fr/ 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=625404&orgAcronyme=e9m 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fournitures de bureau, de papier (imprimantes et photocopieurs) et de fournitures scolaires S21001”
Produits/services: Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Produits/services: AB18 📦
Brève description:
“Achat de fournitures de bureau, de papier (imprimantes et photocopieurs) et de fournitures scolaires.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Description du marché: Fournitures de bureau.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 33
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à compter de la date de l'accusé de réception du courrier de notification jusqu'au 31.5.2022. Il se renouvellera deux fois par...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 11 000 EUR HT. Sans montant maximal.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Papier pour imprimantes et photocopieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression 📦
Description du marché: Papier pour imprimantes et photocopieurs.
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à compter de la date de l'accusé de réception du courrier de notification jusqu'au 31.5.2022. Il se renouvellera deux fois par...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Montant minimal annuel 10 000 EUR HT. Sans montant maximal.

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fournitures scolaires.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 20 000 EUR HT — pas de montant maximal.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à aux articles R. 2143-3 et R. 2143-4 du décret nº 2018-1075 du...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière appréciée au regard de la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'effectif global moyen annuel et l'effectif moyen annuel du personnel d'encadrement pour les trois dernières années; — déclaration...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-30 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-02 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et L. 2124-2 et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique et des...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: Direccte à l' attention du CCIRA de Lyon, 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426992833 📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours précontractuel devant le tribunal administratif compétent par application de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 126-331251 (2021-06-29)
Avis d'attribution de marché (2021-12-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Sens
Personne de contact: Direction de la Commande Publique

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: communauté d''agglomération du Grand Sénonais
Adresse postale: 21 boulevard du 14 juillet
Personne de contact: Direction de la Commande Publique
Nom: centre Communal d''action Sociale de Sens
Adresse postale: 1 Place Etienne Dolet
Nom: ville de Villeneuve Sur Yonne

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“achat de fournitures de bureau, de papier (imprimantes et photocopieurs) et de fournitures scolaires S21001”
Brève description:
“achat de fournitures de bureau, de papier (imprimantes et photocopieurs) et de fournitures scolaires”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: fournitures de bureau
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Protection de l'environnement : lutte contre le gaspillage et réduction des déchets”
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 10
Champ d'application du marché
Titre: papier pour imprimantes et photocopieurs
Description
Description du marché: papier pour imprimantes et photocopieurs
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Protection de l'environnement : Lutte contre le gaspillage et la réduction des déchets”
Description
Description du marché: fournitures scolaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Préservation de l'environnement
Prix (pondération): 12

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 126-331251

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: S21001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fournitures de bureau
Date de conclusion du contrat: 2021-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: oxo89
Numéro d'enregistrement national: 47756256500028
Adresse postale: 9 allée des platanes
Commune postale: Perrigny
Code postal: 89000
Pays: France 🇫🇷
Région: Yonne 🏙️
URL: https://www.oxo89.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 32540.69
Offre la plus élevée: 59595.57

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: papier pour imprimantes et photocopieurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: inapa france
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle - villabé
Commune postale: Corbeilles Essonne
Code postal: 91814
Région: Essonne 🏙️
URL: https://inapa.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30874.94 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fournitures scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 190.38
Offre la plus élevée: 258.85

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas BP 61616
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatif s aux marchés public s de Lyon”
Adresse postale: direccte à l' attention du CCIRA de Lyon 1 boulevard Vivier Merle
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours contractuel devant le Tribunal Administratif compétent par application de l'article L551-13 du Code de Justice Administrative dans un délai de 31...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 240-631152 (2021-12-07)