achat de foin et de luzerne pour les animaux du parc de Lunaret.
Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Le montant maximum sur la durée totale du marché est indiqué au bloc Ii.2.6) Valeur estimée pour chacun des lots. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 20/02/2022 ou de sa notification si elle est postérieure.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: achat de foin et de luzerne pour les animaux du parc de Lunaret
V1D0034ZO
Produits/services: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes📦
Brève description:
“achat de foin et de luzerne pour les animaux du parc de Lunaret.
Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour...”
Brève description
achat de foin et de luzerne pour les animaux du parc de Lunaret.
Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Le montant maximum sur la durée totale du marché est indiqué au bloc Ii.2.6) Valeur estimée pour chacun des lots. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 20/02/2022 ou de sa notification si elle est postérieure.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: foin pour les animaux du Parc de Lunaret
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: foin pour les animaux du Parc de Lunaret
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: luzerne pour les animaux du Parc de Lunaret
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: luzerne pour les animaux du Parc de Lunaret
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCTP.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCTP.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les fournitures sont réglées sur ressources propres, budget de la Ville.
Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“si accord cadre arrive à terme, nouvel avis en 2025, sinon nouvel avis en 2022, 2023 et 2024” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr ....”
le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr . L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
L'Estimation est mentionnée dans le Règlement de la consultation. Numéro de la consultation : V1d0034zo
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Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier , Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier , Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2021/S 247-652396 (2021-12-16)
Avis d'attribution de marché (2022-03-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place Georges Frêche
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34090
URL: http://montpellier3m.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.montpellier3m.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: foin et luzerne pour les animaux du parc de Lunaret
V1D0034ZO
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de foin et de luzerne pour les animaux du Parc de Lunaret, de la Ville de Montpellier.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 48 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: v1d00034zo
Description
Site principal ou lieu d'exécution: montpellier
Description du marché: achat de foin pour les animaux du parc du Lunaret
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Champ d'application du marché
Titre: v1d0034zo
Description
Description du marché: achat de luzerne pour les animaux du parc du Lunaret
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 247-652396
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: V1D0034ZO
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: achat de foin pour les animaux du parc du Lunaret
Date de conclusion du contrat: 2022-03-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: laugier RAPHELE
Adresse postale: mas lager
Commune postale: Raphele-les-Arles
Code postal: 13280
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sarl-laugier@orange.fr📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 500 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: achat de luzerne pour les animaux du parc du LUNARET
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 600 💰
“le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact ;...”
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact ; Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme LEOTARD Elisabeth, tél 04 67 13 73 91, mail e.leotard@montpellier3m.fr
si plusieurs lots :
Pour chaque lot : l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif annuel ; Le montant indiqué au point V.2.4 "Valeur totale du marché/lot" correspond au montant total du DQE pour chacun des candidats retenus.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier,
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 065-169376 (2022-03-28)