Achat de denrées et produits alimentaires pour les besoins de la cuisine centrale de la ville de Montgeron

Commune de Montgeron

Achat de denrées et produits alimentaires pour les besoins de la cuisine centrale de la ville de Montgeron.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Montgeron

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-18	Avis de marché
2021-06-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: AO/21/002
Brève description:

Achat de denrées et produits alimentaires pour les besoins de la cuisine centrale de la ville de Montgeron.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Montgeron
Adresse postale: 112 bis avenue de la République
Code postal: 91230
Commune postale: Montgeron
Contact
Adresse Internet: http://www.montgeron.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@montgeron.fr 📧
Téléphone: +33 170589367 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_qa4MEkGdW8&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_qa4MEkGdW8 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-18 📅
Date limite de soumission: 2021-03-22 📅
Date de publication: 2021-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 037-091910
Se réfère à l'avis: 2017/S 089-174128
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois ferme à compter de sa date de notification officielle ou à une date ultérieure qui sera le cas échéant mentionnée dans le courrier de notification l'accord-cadre est reconduit de manière expresse dans la limite de trois reconductions de périodes de douze mois ferme sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 930 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Lot 1: achat de denrées alimentaires pour la confection des repas
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations concernent l'achat de denrées alimentaires pour la confection de repas à destination des crèches, écoles maternelles et primaires, maison de l'amitié et des portages à domiciles, réalisés par la cuisine centrale de la Commune de Montgeron.

Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois ferme à compter de sa date de notification officielle ou d'une date ultérieure. L'accord-cadre est reconduit de manière expresse dans la limite de trois reconductions de périodes de douze mois ferme sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification officielle.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Lot 2: achat de produits alimentaires pour les prestations événementielles
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les prestations concernent l'achat de produits pour les prestations événementielles occasionnelles.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois ferme à compter de sa date de notification officielle ou à une date ultérieure qui sera le cas échéant mentionnée dan le courrier de notification. L'accord-cadre est reconduit de manière expresse dans la limite de trois reconductions de périodes de douze mois ferme sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois.

Intitulé du lot: Lot 3: achat de boissons pour les besoins de la commune
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les prestations concernent l'achat de boissons pour les prestations événementielles occasionnelles.

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois ferme à compter de sa date de notification officielle ou à une date ultérieure qui sera mentionnée le cas échéant dans le courrier de notification l'accord-cadre est reconduit de manière expresse dans la limite de trois reconductions de périodes de douze mois ferme sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois.

Intitulé du lot: Lot 4: achat de barquettes et films alimentaires
Numéro du lot: 4
Brève description:

Les prestations concernent l'achat de produits relatif au conditionnement alimentaire.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois ferme à compter de sa date de notification officielle. L'accord-cadre est reconduit de manière expresse dans la limite de trois reconductions de périodes de douze mois ferme sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification officielle.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois ferme à compter de sa date de notification officielle (accusé de réception dématérialisé faisant foi, ou à défaut accusé de réception postal). L'accord-cadre est reconduit de manière expresse dans la limite de trois reconductions de périodes de douze mois ferme sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Montgeron.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Toutefois, la forme appréciée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Dans le cas où le titulaire procède régulièrement à la livraison des denrées par un tiers, le pouvoir adjudicateur recommande fortement de candidater sous forme de groupement ou bien de déclarer une sous-traitance dès la soumission au présent marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-03-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Commune de Montgeron.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_qa4MEkGdW8&v=1&selected=0 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_qa4MEkGdW8&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 48 mois maximum après la publication du présent marché.

La consultation est lancée suivant la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2-1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché;

— référé contractuel, dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de six mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative;

— recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative);

— recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2021/S 037-091910 (2021-02-18)

Avis d'attribution de marché (2021-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 930 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-17 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-313103
Se réfère à l'avis: 2021/S 037-091910
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois fermes à compter de sa date de notification officielle. L'accord-cadre est reconduit de manière expresse dans la limite de trois reconductions de périodes de douze mois fermes sans pouvoir excéder une durée totale de quarante-huit mois à compter de sa date de notification officielle.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de denrées alimentaires pour la confection des repas
Brève description:

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Achat de produits alimentaires pour les prestations événementielles
Achat de boissons pour les besoins de la commune
Achat de barquettes et films alimentaires

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'exécution (de prises de commandes allant du passage de la commande à la livraison)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Procédure mise en œuvre pour respecter et faire respecter la réglementation Egalim (20 % de bio minimum en valeur et 30 % d'approvisionnement en produits de qualité et développement durable)
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Conditionnement et emballage (qualité et gestion des emballages)
Qualité et diversité du catalogue
Performances en matière de développement durable dans l'exécution des prestations
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des échantillons fournis
Performances en matière de développement durable

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-16 📅
Nom: Transgourmet IDF
Adresse postale: 8 rue de la Ferme de la Tour
Commune postale: Valenton
Code postal: 94460
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.transgourmet.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-03 📅
Nom: Pro à Pro Distribution Nord
Adresse postale: 18 rue André-Petit
Commune postale: Chalette-sur-Loing
Code postal: 45120
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://www.proapro.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
70 000 EUR 💰
Nom: Normapro France
Adresse postale: 16 rue des Oliviers
Commune postale: Thiais
Code postal: 94320
Adresse Internet: http://www.normapro-france.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3

Référence
Informations complémentaires

La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à la notification pour le lot 4 et à la date mentionnée dans le courrier de notification pour les autres lots. L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois fermes à compter de sa date de notification officielle (accusé de réception dématérialisé faisant foi, ou à défaut accusé de réception postal). L'accord-cadre est reconduit de manière expresse dans la limite de trois reconductions de périodes de douze mois fermes sans pouvoir excéder une durée totale de quarante-huit mois à compter de sa date de notification officielle.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative);

— recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2021/S 119-313103 (2021-06-17)

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