Achat de denrées alimentaires pour les hôtels ministériels

Meddtl

La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires au ministère de la transition écologique, au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et au ministère de la mer pour couvrir les besoins des services d'intendance des hôtels des ministres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-01 Avis de marché
2021-08-06 Informations complémentaires
2022-04-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: SG.DAF.MC1.075-18
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires au ministère de la transition écologique, au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et au ministère de la mer pour couvrir les besoins des services d'intendance des hôtels des ministres.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Légumes, fruits et noix 📦
Produits laitiers 📦
Épicerie fine 📦
Produits de boulangerie 📦
Vins 📦
Boissons sans alcool 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Meddtl
Adresse postale: Ministère de la transition écologique, ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, ministère de la mer; direction des affaires financières, service des achats et du soutien, sous-direction des achats durables
Code postal: 92055
Commune postale: La Défense Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ecologie.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: sad3.sas.daf.sg@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 140819919 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=440114&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=440114&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-01 📅
Date limite de soumission: 2021-09-15 📅
Date de publication: 2021-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 128-339022
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu avec un seul titulaire, sans montant minimal ni montant maximal et s'exécutant au moyen de bons de commande. Le montant estimatif est donné pour une durée de quatre ans de validité.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 419 400 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Boucherie, charcuterie et volaille
Numéro du lot: 1
Brève description: Boucherie, charcuterie et volaille.
Valeur estimée hors TVA: 239 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Première période de validité de douze mois. Possibilité de trois reconductions successives. Durée maximale de 48 mois.
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu avec un seul titulaire, sans montant minimal ni montant maximal et s'exécutant au moyen de bons de commande. Le montant estimatif est donné pour une durée de quatre ans de validité.
Intitulé du lot: Produits de la mer frais et surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits de la mer frais et surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 203 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits et légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 286 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Lait, yaourts et laits fermentés, crèmerie, beurre, œufs, fromages
Numéro du lot: 4
Brève description: Lait, yaourts et laits fermentés, crèmerie, beurre, œufs, fromages.
Valeur estimée hors TVA: 78 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie générale
Numéro du lot: 5
Brève description: Épicerie générale.
Valeur estimée hors TVA: 68 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Boulangerie
Numéro du lot: 6
Brève description: Boulangerie.
Valeur estimée hors TVA: 49 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits surgelés de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie, mignardises, macarons, glaces, mini-pièces salées apéritives et produits de restauration de tous les jours
Numéro du lot: 7
Brève description:
Produits surgelés de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie, mignardises, macarons, glaces, mini-pièces salées apéritives et produits de restauration de tous les jours.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu avec un seul titulaire, sans montant minimal ni montant maximal et s'exécutant au moyen de bons de commande. Le montant estimatif est donné pour une durée de quatre ans de validité
Intitulé du lot: Vins et spiritueux
Numéro du lot: 8
Brève description: Vins et spiritueux.
Valeur estimée hors TVA: 130 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons hors vins et spiritueux
Numéro du lot: 9
Brève description:
Le soumissionnaire proposera notamment dans son offre des produits issus de l'agriculture raisonnée ou dite biologique.
Valeur estimée hors TVA: 213 600 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique.
Situation économique et financière:
— une déclaration du chiffre d'affaires global hors taxes réalisé sur les trois derniers exercices disponibles. Les opérateurs économiques de création récente, trois ans au plus, sont autorisés à prouver leur capacité économique et financière au moyen soit de déclarations de banques, soit de la preuve d'une assurance des risques professionnels.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pendant les trois dernières années ainsi que l'importance du personnel d'encadrement;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le soumissionnaire disposera pour la réalisation du marché.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Afin de développer l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et promouvoir une alimentation saine et durable, les soumissionnaires devront présenter une gamme de produits permettant à l'acheteur de proposer, dès la notification du marché, des repas respectant les préconisations de l'article 24 de la loi alimentation du 30.10.2018 et, de ce fait, impliquant la commande de produits issus de l'agriculture biologique au sens de la réglementation de l'union européenne et de produits sous label rouge, appellation d'origine, indication géographique notamment.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001954000025
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=440114&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Les prestations ayant un caractère récurrent, chaque lot est susceptible d'être renouvelé au terme de sa durée de validité. Le prochain avis de marché pourrait donc paraître dans le courant du 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 128-339022 (2021-07-01)
Informations complémentaires (2021-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires au ministère de la transition écologique, au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et au ministère de la mer pour couvrir les besoins des services d'intendance des hôtels des ministres
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons sans alcool 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: meddtl
Adresse postale: ministère de la transition écologique, ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, ministère de la mer; direction des affaires financières; service des achats et du soutien; sous-direction des achats durables

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-06 📅
Date de publication: 2021-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 154-409215
Se réfère à l'avis: 2021/S 128-339022
Numéro JO-S: 154
Source: OJS 2021/S 154-409215 (2021-08-06)
Avis d'attribution de marché (2022-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 765 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-11 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-200368
Numéro JO-S: 75

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: boucherie, charcuterie et volaille
Brève description: boucherie, charcuterie et volaille
Intitulé du lot: produits de la mer frais et surgelés
Brève description: produits de la mer frais et surgelés
Intitulé du lot: fruits et légumes frais
Brève description: fruits et légumes frais
Intitulé du lot: lait, yaourts et laits fermentés, crèmerie, beurre, oeufs, fromages
Brève description: lait, yaourts et laits fermentés, crèmerie, beurre, oeufs, fromages
Intitulé du lot: épicerie générale
Brève description: épicerie générale
Intitulé du lot: boulangerie
Brève description: boulangerie
Intitulé du lot: produits surgelés de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie, mignardises, macarons, glaces, mini-pièces salées apéritives et produits de restauration de tous les jours
Brève description:
produits surgelés de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie, mignardises, macarons, glaces, mini-pièces salées apéritives et produits de restauration de tous les jours
Intitulé du lot: vins et spiritueux
Brève description: vins et spiritueux
Intitulé du lot: boissons hors vins et spiritueux
Brève description: boissons hors vins et spiritueux

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété proposée au sein des différentes gammes de produits
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Inscription du circuit logistique dans une démarche d'éco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Organisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-28 📅
Nom: groupe Dynamis
Adresse postale: 13, cours d'alsace MIN
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-04-08 📅
Nom: transgourmet Valenton
Adresse postale: 8, rue de la ferme de la tour
Commune postale: Valenton
Code postal: 94460
Valeur totale du marché: 370 000 EUR 💰
245 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-03-29 📅
Nom: richard
Adresse postale: 160, Avenue Louis Roche
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 330 000 EUR 💰
280 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 075-200368 (2022-04-11)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
groupe Dynamis Richard Transgourmet Valenton
Produits/services:
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