Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de denrées alimentaires pour les établissements petite enfance de la ville de Montrouge
2021-29”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“achat de denrées alimentaires pour les établissements petite enfance de la ville de Montrouge 5 lots” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie, produits sucrés, boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: montrouge
Description du marché: epicerie, produits sucrés, boissons
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 136 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2026
Informations complémentaires: epicerie, produits sucrés, boissons
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers, oeufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: produits laitiers, oeufs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires: produits laitiers, oeufs
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes et volailles fraîches, Charcuterie et produits élaborés divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: viandes et volailles fraîches, Charcuterie et produits élaborés divers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
Description
Informations complémentaires: viandes et volailles fraîches, Charcuterie et produits élaborés divers
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires: surgelés
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes issus de l'agriculture conventionnelle et biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fruits et légumes issus de l'agriculture conventionnelle et biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires: fruits et légumes issus de l'agriculture conventionnelle et biologique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dc1, Dc2 du (MAJ 01 Avril 2019), copie des jugements relatifs à une procédure de redressement judiciaire le cas échéant; Le document unique de marché...”
Liste et brève description des conditions
dc1, Dc2 du (MAJ 01 Avril 2019), copie des jugements relatifs à une procédure de redressement judiciaire le cas échéant; Le document unique de marché européen DUME est accepté
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffres d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Description des moyens techniques dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public.Le cas échéant, copie des jugements relatifs à une procédure de redressement judiciaire.Preuve d'une assurance liés aux risques professionnels
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-26
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-27
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“en application des dispositions de l'article R.2124-1 du Code de la Commande publique, les marchés ( Lots 1 à 5) sont passés sous la forme d'une procédure...”
en application des dispositions de l'article R.2124-1 du Code de la Commande publique, les marchés ( Lots 1 à 5) sont passés sous la forme d'une procédure formalisée.chaque marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire au sens de l'alinéa 2 de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique.les marchés sont traités à prix unitaires révisables dès la première année, puis les années de reconduction et s'exécutent au moyen de bons de commande dans les conditions prévues au (Ccap).Ils s'exécuteront au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande délivrés par les services de la Petite Enfance établis sur la base du bordereau des prix unitaires ou du tarif général pour des produits non mentionnés au BPU mais conformes à l'objet des marchés ou encore sur devis pour des articles hors BPU et tarif général.le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Si le montant maximum respectif de chaque lot est atteint, les parties conviendront que l'année suivante d'exécution du marché peut être anticipée dans sa période d'exécution pour autant qu'au final le montant maximum annuel de la nouvelle période du marché soit actée par un acte modificatif qui indiquera la date effective de démarrage de la nouvelle période du marché afin de respecter le montant maximum des commandes annualisées. Si ce montant est alors atteint sur la base de la période nouvellement contractualisée et que le marché entre dans sa dernière année d'exécution, il ne sera alors plus possible de conclure de commandesla procédure est composée de 5 lots :Lot 1 : Epicerie, produits sucrés, boissonsmontant minimum annuel : 20 000 euros HtMontant maximum annuel : 34 000 euros HtLot 2 : Produits laitiers, oeufsmontant minimum annuel : 20 000 euros HtMontant maximum annuel : 40 000 euros HtLot 3 : Viandes et volailles fraîches, Charcuterie et produits élaborés diversmontant minimum annuel : 10 000 euros HtMontant maximum annuel : 28 000 euros HT Lot 4 : SurgelésMontant minimum annuel : 20 000 euros HtMontant maximum annuel : 40 000 euros HtLot 5 : Fruits et légumes issus de l'agriculture conventionnelle et biologiquemontant minimum annuel : 30 000 euros HtMontant maximum annuel : 60 000 euros HtLes candidats pourront répondre pour un lot, ou pour l'ensemble des lots.les présents marchés prendront effet à compter du 1er mars 2022 pour une durée d'un an. Ils pourront être reconduits trois fois. Les reconductions s'effectueront de manière tacite, trois mois avant la date d'expiration du marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juryadm.fr📧
Fax: +33 0130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de la Région Ile-De-France Préfecture de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0182524267📞
Fax: +33 0182524295 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juryadm.fr📧
Fax: +33 0130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 251-666259 (2021-12-22)
Avis d'attribution de marché (2022-03-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 808 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique : - qualité des produits (40%) - Traçabilité et contrôle qualité : (10%) - Conditions de conservation : (5%) - Délais de livraison : (2,5%)...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique : - qualité des produits (40%) - Traçabilité et contrôle qualité : (10%) - Conditions de conservation : (5%) - Délais de livraison : (2,5%) - Animations : (2,5%)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des denrées :
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 251-666259
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-08
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: epicerie, produits sucrés, boissons
Date de conclusion du contrat: 2022-02-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu cofida
Numéro d'enregistrement national: 38326298700043
Adresse postale: 9, boulevard du Delta Zone Euro Delta BAT De4
Commune postale: Rungis
Code postal: 94658
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://transgourmet.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 136 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: produits laitiers, oeufs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: viandes et volailles fraîches, charcuterie et produits élaborés divers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 112 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fruits et légumes divers issus de l'agriculture conventionnelle et biologique
Date de conclusion du contrat: 2022-03-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Source: OJS 2022/S 053-137856 (2022-03-11)