Avis de marché (2021-09-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de St-Philippe
Numéro d'enregistrement national: 21974017200016
Adresse postale: 64, rue Leconte De Lisle
Commune postale: Saint-Philippe
Code postal: 97442
Pays: France
đ«đ·
Téléphone:
+33 0262370324 đ
Courrier Ă©lectronique:
com_phil_samp@yahoo.fr đ§
RĂ©gion:
La RĂ©union
đïž
URL:
http://www.saintphilippe.re đ
Adresse du profil d'acheteur:
http://saintphilippe.e-marchespublics.com đ
Communication
URL des documents:
http://saintphilippe.e-marchespublics.com đ
URL de participation:
http://saintphilippe.e-marchespublics.com đ
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
âachat de denrees alimentaires et de boissons pour les besoins de la commune de saint- philippe
21FC13â
Produits/services:
Produits alimentaires divers
đŠ
BrĂšve description:
âles prestations, objet de la prĂ©sente consultation, concernent l'achat de denrĂ©es alimentaires et de boissons pour les besoins des services et de la rĂ©gie...â
BrĂšve description
les prestations, objet de la présente consultation, concernent l'achat de denrées alimentaires et de boissons pour les besoins des services et de la régie de la " salle henri madore " de la commune de Saint Philippe
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Informations sur les lots
Des offres peuvent ĂȘtre soumises pour tous les lots
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Champ d'application du marché
Titre: viandes de volailles surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires:
Produits surgelés
đŠ
Lieu d'exécution:
La RĂ©union
đïž
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe
Description du marché:
âacquisition et livraison de viandes de volailles Surgelees.
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application...â
Description du marché
acquisition et livraison de viandes de volailles Surgelees.
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 8500 euros HT et un montant maxi de 40 000 euros (H.T.).
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CritĂšres d'attribution
Le prix n'est pas le seul critÚre d'attribution et tous les critÚres ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 40 000 đ°
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'ĂȘtre renouvelĂ©
â
Description
Description des renouvellements:
âle marchĂ© pourra ĂȘtre reconduit tacitement par pĂ©riode successive de un an, pour une durĂ©e maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durĂ©e...â
Description des renouvellements
le marchĂ© pourra ĂȘtre reconduit tacitement par pĂ©riode successive de un an, pour une durĂ©e maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durĂ©e totale du marchĂ© ne puisse excĂ©der quatre (4) ans. Calendrier prĂ©visionnel de reconduction des marchĂ©s : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchĂ©s
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Informations sur les options
Options
â
Description des options:
âoui, au sens communautaire. Il s'agit de marchĂ©s Ă bons de commande reconductibles dont le calendrier prĂ©visionnel de reconduction est dĂ©fini comme suit :...â
Description des options
oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés
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Description
Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits ( 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complĂ©ment rubrique Ii.2.7) DurĂ©e...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits ( 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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Champ d'application du marché
Titre: viandes de porc surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Lieu d'exécution:
La RĂ©union
đïž
Description du marché:
âacquisition et livraison de viandes de porcs Surgelees
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des...â
Description du marché
acquisition et livraison de viandes de porcs Surgelees
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 4000 euros HT et un montant maxi de 18000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 18 000 đ°
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Champ d'application du marché
Titre: viandes de boeuf surgelees
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
âacquisition et livraison de viandes de boeuf Surgelees
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des...â
Description du marché
acquisition et livraison de viandes de boeuf Surgelees
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2500 euros HT et un montant maxi de 8000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 8 000 đ°
Description
Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits ( 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complĂ©ment rubrique Ii.2.7)...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits ( 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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Champ d'application du marché
Titre: viandes D'Agneau et de cabri surgelees
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
âacquisition et livraison de viandes D'Agneau et de cabri Surgelees
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en...â
Description du marché
acquisition et livraison de viandes D'Agneau et de cabri Surgelees
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 euros HT et un montant maxi de 18000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 18 000 đ°
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Champ d'application du marché
Titre: saucisses pur volaille sugelees
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires:
Produits Ă base de chair Ă saucisse
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de viandes D'Agneau et de cabri Surgelees
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en...â
Description du marché
acquisition et livraison de viandes D'Agneau et de cabri Surgelees
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1500 euros HT et un montant maxi de 6000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 6 000 đ°
6ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: poissons congele en cube
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires:
Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de poissons congele en cube
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des...â
Description du marché
acquisition et livraison de poissons congele en cube
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 8000 euros HT et un montant maxi de 20000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 20 000 đ°
7ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: aromates et condiments sugeles
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
âacquisition et livraison D' aromates et condiments Sugeles
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application...â
Description du marché
acquisition et livraison D' aromates et condiments Sugeles
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1000 euros HT et un montant maxi de5000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 5 000 đ°
Informations sur les options
Description des options:
âoui, au sens communautaire. Il s'agit de marchĂ©s Ă bons de commande reconductibles dont le calendrier prĂ©visionnel de reconduction est dĂ©fini comme suit :...â
Description des options
oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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8ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: ti jacques surgelees
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
âacquisition et livraison de ti jacques Surgelees
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des...â
Description du marché
acquisition et livraison de ti jacques Surgelees
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 400 euros HT et un montant maxi de 2500 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 2 500 đ°
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Champ d'application du marché
Titre: legumes surgelees
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires:
Légumes frais ou congelés
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de legumes Surgelees
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des articles...â
Description du marché
acquisition et livraison de legumes Surgelees
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 euros HT et un montant maxi de 8000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 8 000 đ°
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Champ d'application du marché
Titre: glaces ou sorbets aux parfums divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires:
Sorbet
đŠ
Produits/services supplémentaires:
Glace
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison glaces ou sorbets aux parfums Divers
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en...â
Description du marché
acquisition et livraison glaces ou sorbets aux parfums Divers
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1000 euros HT et un montant maxi de 5000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 5 000 đ°
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Champ d'application du marché
Titre: bouchons, nems et samoussas surgeles
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
âacquisition et livraison bouchons, nems et samoussas Surgeles
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en...â
Description du marché
acquisition et livraison bouchons, nems et samoussas Surgeles
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 3000 euros HT et un montant maxi de 13000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 13 000 đ°
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Champ d'application du marché
Titre: petits fours sales surgeles
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires:
Produits de panification, pĂątisserie fraĂźche et gĂąteaux
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de petits fours sales Surgeles
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des...â
Description du marché
acquisition et livraison de petits fours sales Surgeles
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 6000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 6 000 đ°
1ïžâŁ3ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: poissons morue
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires:
Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de poissons Morue
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des articles...â
Description du marché
acquisition et livraison de poissons Morue
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1000 euros HT et un montant maxi de 10000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 10 000 đ°
1ïžâŁ4ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: petits fours sucres surgeles
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
âacquisition et livraison de petits fours sucres Surgeles
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application...â
Description du marché
acquisition et livraison de petits fours sucres Surgeles
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 5500 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 5 500 đ°
1ïžâŁ5ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: patisseries surgelees
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires:
PĂątisserie
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de patisseries Surgelees
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des...â
Description du marché
acquisition et livraison de patisseries Surgelees
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 6000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 6 000 đ°
1ïžâŁ6ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches de volailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires:
Volaille fraĂźche
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de viandes fraiches de Volailles
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application...â
Description du marché
acquisition et livraison de viandes fraiches de Volailles
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 7000 euros HT et un montant maxi de 28000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 28 000 đ°
Description
Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits ( 45 % soit 45 points )
- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)
-performance en matiĂšre de...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits ( 45 % soit 45 points )
- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)
-performance en matiÚre de développement durable (15% SOIT 15 Points )
Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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1ïžâŁ7ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches de porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires:
Viande de porc
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de viandes fraiche de Porc
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des...â
Description du marché
acquisition et livraison de viandes fraiche de Porc
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 7000 euros HT et un montant maxi de 35000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 35 000 đ°
Description
Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits ( 45 % soit 45 points )
- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)
-performance en matiĂšre de...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits ( 45 % soit 45 points )
- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)
-performance en matiÚre de développement durable : 15% soit 15 points
complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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1ïžâŁ8ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches de boeuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires:
Viande de bĆuf
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de viandes fraiche de Boeuf
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des...â
Description du marché
acquisition et livraison de viandes fraiche de Boeuf
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 euros HT et un montant maxi de 12000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 12 000 đ°
Description
Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits ( 45 % soit 45 points )
- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)
- performance en matiĂšre de...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits ( 45 % soit 45 points )
- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)
- performance en matiÚre de développement durable : 15% soit 15 points
complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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1ïžâŁ9ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: charcuteries fraiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires:
Charcuterie
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de charcuteries Fraiches
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des...â
Description du marché
acquisition et livraison de charcuteries Fraiches
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2 000 euros HT et un montant maxi de 8 000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 8 000 đ°
Description
Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits ( 45 % soit 45 points )
- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)
-- performance en matiĂšre de...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits ( 45 % soit 45 points )
- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)
-- performance en matiÚre de développement durable : 15% soit 15 points
complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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2ïžâŁ0ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: crevettes, cocktail de fruit de mer et Moules
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires:
Crustacés congelés
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de crevettes , coktail de fruits de mer et Moules
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande...â
Description du marché
acquisition et livraison de crevettes , coktail de fruits de mer et Moules
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 5 000 euros HT et un montant maxi de 18 000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 18 000 đ°
Description
Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits ( 45 % soit 45 points )
- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)
complĂ©ment rubrique Ii.2.7) DurĂ©e...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits ( 45 % soit 45 points )
- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)
complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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2ïžâŁ1ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: boulangerie fraiche
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires:
Pain
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de boulangerie Fraiche
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des...â
Description du marché
acquisition et livraison de boulangerie Fraiche
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un quantité mini de 2400 unités et un quantité maxi de 18 500 unités
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Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits ( 45 % soit 45 points )
- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)
complĂ©ment rubrique Ii.2.6) :...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits ( 45 % soit 45 points )
- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)
complément rubrique Ii.2.6) :
Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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2ïžâŁ2ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: boulangeries precuits
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires:
Croissants
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison boulangeries prĂ©cuits
la forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des articles...â
Description du marché
acquisition et livraison boulangeries précuits
la forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 3000 euros HT et un montant maxi de 13000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 13 000 đ°
Description
Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complĂ©ment rubrique Ii.2.7)...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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2ïžâŁ3ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: legumes 4eme GAMME
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires:
Légumes transformés
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de legumes 4eme Gamme
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des articles...â
Description du marché
acquisition et livraison de legumes 4eme Gamme
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 5 000 euros HT et un montant maxi de 34 000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 34 000 đ°
2ïžâŁ4ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: fruits frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Produits/services supplémentaires:
Fruits tropicaux
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de fruits Frais
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des articles...â
Description du marché
acquisition et livraison de fruits Frais
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 3 000 euros HT et un montant maxi de 17 000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 17 000 đ°
Description
Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits ( 45 % soit 45 points )
- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)
- performance en matiĂšre de...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits ( 45 % soit 45 points )
- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)
- performance en matiÚre de développement durable : 15% soit 15 points
complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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2ïžâŁ5ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: fruits D'Importations
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Produits/services supplémentaires:
Fruits non tropicaux
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de fruits D'Importations
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des...â
Description du marché
acquisition et livraison de fruits D'Importations
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 3000 euros HT et un montant maxi de 17000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 17 000 đ°
Description
Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complĂ©ment rubrique Ii.2.7) DurĂ©e...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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2ïžâŁ6ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: legumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Produits/services supplémentaires:
LĂ©gumes
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de legumes Frais
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des articles...â
Description du marché
acquisition et livraison de legumes Frais
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 5 000 euros HT et un montant maxi de 25 000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 25 000 đ°
2ïžâŁ7ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: jus 100% fruits et boissons non alcoolisees
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Produits/services supplémentaires:
Boissons non alcoolisées
đŠ
Produits/services supplémentaires:
Jus de fruits
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de jus 100% fruits et boissons non Alcoolisees
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en...â
Description du marché
acquisition et livraison de jus 100% fruits et boissons non Alcoolisees
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de1000 euros HT et un montant maxi de 14 000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 14 000 đ°
2ïžâŁ8ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: eau minerales
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Produits/services supplémentaires:
Eau minérale plate
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison D'Eau Minerales
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des articles...â
Description du marché
acquisition et livraison D'Eau Minerales
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 8 000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 8 000 đ°
2ïžâŁ9ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: beurre
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Produits/services supplémentaires:
Beurre
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de Deurre
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 Ă ...â
Description du marché
acquisition et livraison de Deurre
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 5000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 5 000 đ°
3ïžâŁ0ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Produits/services supplémentaires:
Ćufs
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison D'Ovoproduits
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des articles...â
Description du marché
acquisition et livraison D'Ovoproduits
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 euros HT et un montant maxi de 15 000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 15 000 đ°
Description
Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)â
3ïžâŁ1ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: fromage divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Produits/services supplémentaires:
Fromages
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de fromage Divers
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des articles...â
Description du marché
acquisition et livraison de fromage Divers
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2500 euros HT et un montant maxi de 15 000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 15 000 đ°
3ïžâŁ2ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: fromages pecialite laitiere
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
âacquisition et livraison de fromage specialite Laitiere
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des...â
Description du marché
acquisition et livraison de fromage specialite Laitiere
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1500 euros HT et un montant maxi de 12 000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 12 000 đ°
3ïžâŁ3ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: yaourts
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Produits/services supplémentaires:
Yaourt
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de Yaourts
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 Ă ...â
Description du marché
acquisition et livraison de Yaourts
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 4000 euros HT et un montant maxi de 25 000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 25 000 đ°
3ïžâŁ4ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: desserts lactes et cremes desserts
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Produits/services supplémentaires:
Produits laitiers
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de desserts lactes et cremes Desserts
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en...â
Description du marché
acquisition et livraison de desserts lactes et cremes Desserts
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1500 euros HT et un montant maxi de 10000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 10 000 đ°
3ïžâŁ5ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: legumes et fruits bio divers et varies
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Produits/services supplémentaires:
Fruits, légumes et produits connexes
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de legumes et fruits bio divers et Varies
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en...â
Description du marché
acquisition et livraison de legumes et fruits bio divers et Varies
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 1103 KG et une quantité maxi de 2309 KG
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Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complĂ©ment rubrique Ii.2.6) :...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 2309 kg
Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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3ïžâŁ6ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: sucre, the et cafe
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Produits/services supplémentaires:
Café, thé et produits connexes
đŠ
Produits/services supplémentaires:
Sucre
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de desserts lactes et cremes Desserts
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en...â
Description du marché
acquisition et livraison de desserts lactes et cremes Desserts
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 200 euros HT et un montant maxi de 4 500 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 4 500 đ°
3ïžâŁ7ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: huiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Produits/services supplémentaires:
Huiles végétales
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison D'Huiles
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 Ă ...â
Description du marché
acquisition et livraison D'Huiles
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1000euros HT et un montant maxi de 7000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 7 000 đ°
3ïžâŁ8ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: riz
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Produits/services supplémentaires:
Riz décortiqué
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de Riz
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 Ă ...â
Description du marché
acquisition et livraison de Riz
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 4 000 euros HT et un montant maxi de 25 000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 25 000 đ°
3ïžâŁ9ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: assaisonnements et epices
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Produits/services supplémentaires:
Condiments et assaisonnements
đŠ
Produits/services supplémentaires:
Ăpices
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison D'Assaisonnements ET Epices
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des...â
Description du marché
acquisition et livraison D'Assaisonnements ET Epices
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1000 euros HT et un montant maxi de 5 000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 5 000 đ°
4ïžâŁ0ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: puree de pommes et fruits divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Produits/services supplémentaires:
Purées de fruits
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de puree de pommes et fruits Divers
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en...â
Description du marché
acquisition et livraison de puree de pommes et fruits Divers
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 5 000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 5 000 đ°
4ïžâŁ1ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: feculents
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Produits/services supplémentaires:
PĂątes alimentaires
đŠ
Produits/services supplémentaires:
Purée de pommes de terre instantanée
đŠ
Produits/services supplémentaires:
Couscous
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de Feculents
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1...â
Description du marché
acquisition et livraison de Feculents
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 euros HT et un montant maxi de 10 000 euros (H.T.).
Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 10 000 đ°
4ïžâŁ2ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: conserves et autres epices
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Produits/services supplémentaires:
LĂ©gumes en conserve et/ou en boĂźte
đŠ
Produits/services supplémentaires:
Thon en conserve
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison conserves et autres Epices
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des...â
Description du marché
acquisition et livraison conserves et autres Epices
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 7000 euros HT et un montant maxi de 30 000 euros (H.T.).
Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 30 000 đ°
4ïžâŁ3ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: sauces, jus et fonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Produits/services supplémentaires:
Sauces, condiments et assaisonnements composés
đŠ
Produits/services supplémentaires:
Fonds
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de sauces, jus et Fonds
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des...â
Description du marché
acquisition et livraison de sauces, jus et Fonds
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 300 euros HT et un montant maxi de 3500 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 3 500 đ°
4ïžâŁ4ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: compotes et fruits au sirop léger
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Produits/services supplémentaires:
Conserves de fruits
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de compote et fruits au sirop Leger
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en...â
Description du marché
acquisition et livraison de compote et fruits au sirop Leger
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 euros HT et un montant maxi de 6000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 6 000 đ°
4ïžâŁ5ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: legumineuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché:
âacquisition et livraison de Legumineuses
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des articles...â
Description du marché
acquisition et livraison de Legumineuses
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1500 euros HT et un montant maxi de 12000 euros (H.T.).
Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 12 000 đ°
4ïžâŁ6ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: alevin congelé " Bichique " et poulpes
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Produits/services supplémentaires:
Produits agricoles, de la chasse et de la pĂȘche
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison d'alevin congelĂ© " Bichique " et poulpes
la forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en...â
Description du marché
acquisition et livraison d'alevin congelé " Bichique " et poulpes
la forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 4000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 4 000 đ°
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Champ d'application du marché
Titre: biscuiteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Produits/services supplémentaires:
Biscottes et biscuits; pĂątisserie et gĂąteaux de conservation
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de Biscuiteries
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des articles...â
Description du marché
acquisition et livraison de Biscuiteries
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 700 euros HT et un montant maxi de 7000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 7 000 đ°
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Champ d'application du marché
Titre: legumes secs
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Produits/services supplémentaires:
LĂ©gumes secs Ă cosse et Ă gousse
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de legumes Secs
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des articles...â
Description du marché
acquisition et livraison de legumes Secs
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 100 euros HT et un montant maxi de 3000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 3 000 đ°
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Champ d'application du marché
Titre: conserves bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Produits/services supplémentaires:
LĂ©gumes en boĂźte
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de legumes Secs
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des articles...â
Description du marché
acquisition et livraison de legumes Secs
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 150 boites et une quantité maxi de 500 boites
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Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complĂ©ment rubrique Ii.2.6) :...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 500 boites
Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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5ïžâŁ0ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: tomates en conserves
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Produits/services supplémentaires:
Tomates en conserve
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de tomates en Conserves
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des...â
Description du marché
acquisition et livraison de tomates en Conserves
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1500 euros HT et un montant maxi de 6000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 6 000 đ°
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Champ d'application du marché
Titre: filet de poissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Produits/services supplémentaires:
Filets de poisson
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de filet de Poissons
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des articles...â
Description du marché
acquisition et livraison de filet de Poissons
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 200 kg et une quantité maxi de800 kg
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Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complĂ©ment rubrique Ii.2.6) :...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 800 kg
Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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Champ d'application du marché
Titre: abats de poulets ou de volaillles
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Produits/services supplémentaires:
Abats
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison D'Abats de poulets ou de Volaillles
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en...â
Description du marché
acquisition et livraison D'Abats de poulets ou de Volaillles
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 60 kg et une quantité maxi de 180 kg
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Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complĂ©ment rubrique Ii.2.6) :...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 180 kg
Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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5ïžâŁ3ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: legumes surgeles bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Description
Produits/services supplémentaires:
Légumes congelés
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de legumes surgeles Bio
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des...â
Description du marché
acquisition et livraison de legumes surgeles Bio
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 250 kg et une quantité maxi de 750 kg
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Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complĂ©ment rubrique Ii.2.6) :...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum :750 kg
Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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5ïžâŁ4ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: filets de poissons congeles sans aretes
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Description du marché:
âacquisition et livraison de legumes surgeles Bio
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des...â
Description du marché
acquisition et livraison de legumes surgeles Bio
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 375 kg et une quantité maxi de 1700 kg
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Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complĂ©ment rubrique Ii.2.6) :...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 1700 kg
Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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5ïžâŁ5ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: viandes de porc fume
Titre
Numéro d'identification du lot: 55
Description
Produits/services supplémentaires:
Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de viandes de porc Fume
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des...â
Description du marché
acquisition et livraison de viandes de porc Fume
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 750 kg et une quantité maxi de 2250 kg
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Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complĂ©ment rubrique Ii.2.6) :...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 2250 kg
Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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5ïžâŁ6ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: viandes de volailles fumee fraiche
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
Description
Description du marché:
âacquisition et livraison de viandes de porc Fume
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des...â
Description du marché
acquisition et livraison de viandes de porc Fume
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 480 kg et une quantité maxi de1360kg
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Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complĂ©ment rubrique Ii.2.6) :...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 1360 kg
Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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5ïžâŁ7ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: purees de fruits refrigerees
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
Description
Description du marché:
âacquisition et livraison de purees de fruits Refrigerees
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application...â
Description du marché
acquisition et livraison de purees de fruits Refrigerees
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 5000 euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 5 000 đ°
Description
Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix de (45 % soit 45 points)
complĂ©ment rubrique Ii.2.7) DurĂ©e du marchĂ© :...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix de (45 % soit 45 points)
complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notifications fournitures
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5ïžâŁ8ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: viandes de lapins frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 58
Description
Produits/services supplémentaires:
Viande de lapin
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de viandes de lapins Frais
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des...â
Description du marché
acquisition et livraison de viandes de lapins Frais
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 100kg et une quantité maxi de 350 kg
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Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complĂ©ment rubrique Ii.2.6) :...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 350 kg
Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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5ïžâŁ9ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: viandes de lapins congeles
Titre
Numéro d'identification du lot: 59
Description
Description du marché:
âacquisition et livraison de viandes de lapins Congeles
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des...â
Description du marché
acquisition et livraison de viandes de lapins Congeles
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 200kg et une quantité maxi de 700 kg
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Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complĂ©ment rubrique Ii.2.6) :...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 700 kg
Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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Champ d'application du marché
Titre: viandes de volaillles fumees surgelees
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Description du marché:
âacquisition et livraison de viandes de volailles fumees Surgelees
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en...â
Description du marché
acquisition et livraison de viandes de volailles fumees Surgelees
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 350 kg et une quantité maxi de 1500 kg
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Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complĂ©ment rubrique Ii.2.6) :...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 1500 kg
Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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6ïžâŁ1ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: legumes surgeles sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
Description
Description du marché:
âacquisition et livraison de legumes surgeles sous Vide
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des...â
Description du marché
acquisition et livraison de legumes surgeles sous Vide
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 520 kg et une quantité maxi de 1560 kg
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Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complĂ©ment rubrique Ii.2.6) :...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum :1560 kg
Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
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Champ d'application du marché
Titre: confiture coupelle individuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 62
Description
Produits/services supplémentaires:
Confitures
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de confiture coupelle Individuelle
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application...â
Description du marché
acquisition et livraison de confiture coupelle Individuelle
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 5000 unités et une quantité maxi de 20000 unités
Afficher plus
Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complĂ©ment rubrique Ii.2.6) :...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 20000 unités
Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
Afficher plus
6ïžâŁ3ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: lait
Titre
Numéro d'identification du lot: 63
Description
Produits/services supplémentaires:
Lait UHT
đŠ
Description du marché:
âacquisition et livraison de Lait
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exĂ©cutĂ© au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 Ă ...â
Description du marché
acquisition et livraison de Lait
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 5000euros HT et un montant maxi de 10000euros (H.T.).
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 10 000 đ°
Description
Informations complémentaires:
âcritĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complĂ©ment rubrique Ii.2.7)...â
Informations complémentaires
critĂšres d'attribution :
- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )
- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)
complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notifications fournitures
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Informations juridiques, Ă©conomiques, financiĂšres et techniques
Conditions de participation
Liste et brĂšve description des conditions:
â-- les documents indiquant le nom et la qualitĂ© de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise et en cas de groupement, les documents...â
Liste et brĂšve description des conditions
-- les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir de signature donné par les co- traitants à cette personne.
- La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
- Lettre de candidature- imprimé Dc1.
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du ccp notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail (formulaire Dc1 joint au Dce)
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Situation Ă©conomique et financiĂšre
Liste et brÚve description des critÚres de sélection:
â- DĂ©claration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marchĂ©, rĂ©alisĂ©s aux cours des trois...â
Liste et brÚve description des critÚres de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché, réalisés aux cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels à fournir au plus tard à la date de notification du marché ;
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brÚve description des critÚres de sélection:
â*DĂ©claration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois derniĂšres annĂ©es...â
Liste et brÚve description des critÚres de sélection
*Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois derniÚres années ;
*DĂ©claration indiquant l'outillage, le matĂ©riel et l'Ă©quipement technique dont le candidat dispose pour la rĂ©alisation de marchĂ©s de mĂȘme nature ;
*Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois derniÚres années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
*certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrÎle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques :
- les agréments sanitaires des structures ou établissements pour les denrées animales, d'origine animale ou des denrées transformées pour les lots concernant les produits congelés, surgelés, frais ou les produits transformés.
- Les agréments sanitaires pour les véhicules de livraisons pour les lots de produits réfrigérés ou congelés
toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accÚs à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un systĂšme d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-02
16:00 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français
đŁïž
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-04
16:00 đ
Conditions d'ouverture des offres (lieu): commune de saint philippe
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
âinformations sur les personnes autorisĂ©es et les modalitĂ©s d'ouverture : La sĂ©ance se tient Ă huis-clos.
ComplĂ©ment rubrique Iv.2.7 ) : il s'agit d'une date...â
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La séance se tient à huis-clos.
Complément rubrique Iv.2.7 ) : il s'agit d'une date prévisionnelle
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Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
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Délai estimé pour la publication d'autres avis:
âcalendrier prĂ©visionnel de publication des prochains avis : Soit AoĂ»t/Septembre 2022, soit AoĂ»t/Septembre 2023, soit AoĂ»t/Septembre 2024 en fonction de la...â
Délai estimé pour la publication d'autres avis
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Soit Août/Septembre 2022, soit Août/Septembre 2023, soit Août/Septembre 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés
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Informations sur les flux de travail Ă©lectroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
âcomplĂ©ment de la rubrique Iv.1.1 - type de la procĂ©dure ) : La prĂ©sente consultation est lancĂ©e suivant la procĂ©dure de l'appel d'offres ouvert, dĂ©finie aux...â
complément de la rubrique Iv.1.1 - type de la procédure ) : La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, définie aux articles L2124-2, R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espÚce d'un accord-cadre mono-attributaire. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum HT et un montant maximum HT en valeur ou quantité.
modalités de transmission des offres : Les candidats doivent transmettre obligatoirement leurs dossiers de candidatures et d'offres, par voie électronique sur le site
http://saintphilippe.e-marchespublics.com avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées a la rubrique Iv.2.2 du présent avis.
l'heure limite susmentionnée à la rubrique Iv.2.2 est l'heure locale du Département de la Réunion et correspond à : 12h00 Gmt
CritÚres de sélection des candidatures : Le Pouvoir Adjudicateur sélectionne les candidatures aptes à exercer l'activité professionnelle, disposant de la capacité économique et financiÚre ainsi que des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les RÚglementent :
Financement sur fonds propres de la Ville de Saint-Philippe.
RÚglement par mandats administratifs dans les conditions fixées par les rÚgles de
comptabilité publique.
Délai global de paiement : 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des
demandes de paiement Ă©quivalentes
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Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Saint-Denis de la RĂ©union
Adresse postale: 27, rue FĂ©lix Guyon - bP 2024
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France
đ«đ·
Téléphone:
+33 262924360 đ
Courrier Ă©lectronique:
greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr đ§
Fax: +33 262924362
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
âcomitĂ© consultatif interrĂ©gional de rĂšglement des litiges relatifs aux marchĂ©s publics de Parisâ
Adresse postale: 21 rue MIOLLIS, 75015, PARIS
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France
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Téléphone:
+33 144427343 đ
Fax: +33 144427337
đ
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
âprĂ©cisions concernant les dĂ©lais d'introduction de recours : voir l'article 8.3 du rĂšglement de consultation propre au prĂ©sent marchĂ©â
Source: OJS 2021/S 186-481687 (2021-09-21)