Achat d’un Tomographe d’émission monophotonique (TEMP) associé à un scanner X (CT) pour le laboratoire Typage et archivage d'animaux modèles (TAAM)

CNRS — Délégation Centre Limousin Poitou-Charentes

Le présent marché a pour objet l’achat d’un Tomographe d’émission monophotonique (TEMP) associé à un scanner X (CT) pour le laboratoire Typage et archivage d'animaux modèles (TAAM).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• RS2D

Qui ?

• CNRS — Délégation Centre Limousin Poitou-Charentes

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de tomographie › Tomodensitomètres

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-12	Avis de marché
2021-11-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de tomographie
Numéro de référence: 2021-20
Brève description:

Le présent marché a pour objet l’achat d’un Tomographe d’émission monophotonique (TEMP) associé à un scanner X (CT) pour le laboratoire Typage et archivage d'animaux modèles (TAAM).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de tomographie 📦
Code CPV supplémentaire: Tomodensitomètres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Centre Limousin Poitou-Charentes
Adresse postale: 3E avenue de la Recherche Scientifique
Code postal: 45071
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.dr8.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr08.liste.sfc.pole.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 238257814 📞
Fax: +33 238697031 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=758049&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=758049&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-12 📅
Date limite de soumission: 2021-06-16 📅
Date de publication: 2021-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 094-246279
Numéro JO-S: 94

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 425 000 EUR 💰
Brève description:

L’exécution du marché est soumise aux conditions techniques décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) précisant les spécificités techniques attendues.

Valeur estimée hors TVA: 425 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Laboratoire Typage et archivage d'animaux modèles (TAAM), 3B rue de la Férollerie, à l’attention de M

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conditions tels que mentionnées dans les documents de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Conditions tels que mentionnées dans les documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=758049&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Source: OJS 2021/S 094-246279 (2021-05-12)

Avis d'attribution de marché (2021-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l’achat d’un Tomographe d’Emission Monophotonique (TEMP) associé à un scanner X (CT) pour le laboratoire Typage et archivage d'animaux modèles (TAAM).

Valeur totale du marché: 421 774 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - Délégation Centre Limousin Poitou-Charentes
Adresse postale: 3E, avenue de la Recherche Scientifique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-03 📅
Date de publication: 2021-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 216-568232
Se réfère à l'avis: 2021/S 094-246279
Numéro JO-S: 216

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L’exécution du marché est soumise aux conditions techniques décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) précisant les spécificités techniques attendues.

Description des options:

- Maintenance préventive et curative décomposée sur 4 ans

- Extension de garantie décomposée sur 4 ans

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Laboratoire Typage et archivage d'animaux modèles (TAAM)

3B, rue de la Férollerie

A l’attention de Mme LERONDEL ou M. SOBILO

CS 20057

45071 ORLEANS CEDEX 2

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Performances de la machine
Critère de qualité (pondération): 42
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Qualité de l’offre logicielle
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Durée de la garantie (gratuite)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Capacité de stockage et sécurisation des données générées dans le temps
Délai d’exécution global de la prestation (Livraison + Installation)
Qualité du SAV : Délai d’intervention sur site en cas de panne
Qualité du SAV : Niveau d’expertise et d’expérience des personnels proposés pour assurer le SAV
Impact écologique : Utilisation d’emballages recyclables
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de coût (nom): Coût du matériel
Critère de coût (pondération): 14
Critère de coût (nom): Coût du contrat de maintenance
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Cout des extensions de garantie
Critère de coût (pondération): 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-28 📅
Nom: RS2D
Adresse postale: 13 RUE VAUBAN
Commune postale: Mundolsheim
Code postal: 67450
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 421 774 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: ORLEANS CEDEX 1
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé

dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce

recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.".

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: ORLEANS CEDEX 1
Source: OJS 2021/S 216-568232 (2021-11-03)

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