Objet Champ d'application du marché
Titre: Ach21002 B3 Enfance, famille
Ach21002
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“Réalisation d'actions de formation sur le thème B3 Enfance, famille pour le compte de la délégation Île-de-France du CNFPT.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 1: politiques de la petite enfance, réglementation hygiène et sécurité et responsabilité professionnelle dans les établissements d'accueil du jeune enfant”
Titre
Lot nº 1: politiques de la petite enfance, réglementation hygiène et sécurité et responsabilité professionnelle dans les établissements d'accueil du jeune enfant
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Île-de-France — 75012 Paris.
Description du marché: Montant minimal.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité et cohérence de l'offre jugée sur la base du Cadre de réponse pédagogique (CRP)”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en œuvre du marché, jugée sur la base des CV des formateurs”
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché est reconductible trois fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: connaissance et accompagnement de l'enfant de 0 à 3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 400 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: éveil culturel et artistique des enfants de 0 à 3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 200 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 4: éveil culturel et artistique des enfants de 0 à 3 ans avec mise à disposition de salles de formation, plateaux techniques, matériel — territoire...”
Titre
Lot nº 4: éveil culturel et artistique des enfants de 0 à 3 ans avec mise à disposition de salles de formation, plateaux techniques, matériel — territoire Est (93/94/77)
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Numéro d'identification du lot: 4
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité et cohérence de l'offre jugée sur la base de la proposition pédagogique et/ou du Cadre de réponse pédagogique (CRP)”
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité des plateaux techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en œuvre du marché, jugée sur la base des CV des formateurs — 3 CV minimum et 6 CV maximum à présenter...”
Critère de qualité (nom)
Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en œuvre du marché, jugée sur la base des CV des formateurs — 3 CV minimum et 6 CV maximum à présenter (sous peine d'irrecevabilité)
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Critère de qualité (pondération): 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 400 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 5: éveil culturel et artistique des enfants de 0 à 3 ans avec mise à disposition de salles de formation, plateaux techniques, matériel — territoire...”
Titre
Lot nº 5: éveil culturel et artistique des enfants de 0 à 3 ans avec mise à disposition de salles de formation, plateaux techniques, matériel — territoire Ouest (78/91/92/95)
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Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 400 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 6: éveil culturel et artistique des enfants de 0 à 3 ans avec mise à disposition de salles de formation, plateaux techniques, matériel — territoire Paris (75)”
Titre
Lot nº 6: éveil culturel et artistique des enfants de 0 à 3 ans avec mise à disposition de salles de formation, plateaux techniques, matériel — territoire Paris (75)
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Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 7: techniques de couture pour les agents de la petite enfance et de l'enfance avec mises à disposition de salle de formation, plateaux technique,...”
Titre
Lot nº 7: techniques de couture pour les agents de la petite enfance et de l'enfance avec mises à disposition de salle de formation, plateaux technique, matériel — territoire Est (93/94/77/75)
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Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 8: techniques de couture pour les agents de la petite enfance et de l'enfance avec mises à disposition de salle de formation, plateaux technique,...”
Titre
Lot nº 8: techniques de couture pour les agents de la petite enfance et de l'enfance avec mises à disposition de salle de formation, plateaux technique, matériel — territoire Ouest (78/91/92/95)
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Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 9: parentalité, familles et relations parents — professionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 400 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 10: protection de l'enfance et de l'adolescence
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents;
— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'économie);
— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'économie).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants;
— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-31
23:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-01
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 80 rue de Reuilly, 75012 Paris.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 052-131070 (2021-03-11)
Avis d'attribution de marché (2021-09-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cnfpt
Adresse postale: 80 rue de Reuilly, Cs 41232
Objet Champ d'application du marché
Titre: ach21002 B3 Enfance, Famille
Ach21002
Brève description:
“réalisation d'actions de formation sur le thème B3 "Enfance, Famille" pour le compte de la délégation Ile De France du Cnfpt”
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 12600
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 241050
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no1 Politiques de la petite enfance, réglementation hygiène et sécurité et responsabilité professionnelle dans les établissements d'accueil du jeune enfant” Description
Site principal ou lieu d'exécution: région Ile de France 75012 Paris
Description du marché: montant minimum
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité et cohérence de l'offre jugée sur la base du Cadre de réponse pédagogique (Crp)”
Critère de qualité (nom):
“Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le Cnfpt se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
le Cnfpt se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: lot no2 Connaissance et accompagnement de l'enfant de 0 à 3 ans
Titre: lot no3 Eveil culturel et artistique des enfants de 0 à 3 ans
Titre:
“lot no4 Eveil culturel et artistique des enfants de 0 à 3 ans avec mise à disposition de salles de formation, plateaux techniques, matériel - territoire Est...”
Titre
lot no4 Eveil culturel et artistique des enfants de 0 à 3 ans avec mise à disposition de salles de formation, plateaux techniques, matériel - territoire Est (93/94/77)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité et cohérence de l'offre jugée sur la base de la proposition pédagogique et/ou du Cadre de réponse pédagogique (Crp)”
Critère de qualité (nom):
“Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs - 3 Cv minimum et 6 Cv maximum à présenter...”
Critère de qualité (nom)
Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs - 3 Cv minimum et 6 Cv maximum à présenter (sous peine d'irrecevabilité)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“lot no5 Eveil culturel et artistique des enfants de 0 à 3 ans avec mise à disposition de salles de formation, plateaux techniques, matériel - territoire...”
Titre
lot no5 Eveil culturel et artistique des enfants de 0 à 3 ans avec mise à disposition de salles de formation, plateaux techniques, matériel - territoire Ouest (78/91/92/95)
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Titre:
“lot no6 Eveil culturel et artistique des enfants de 0 à 3 ans avec mise à disposition de salles de formation, plateaux techniques, matériel - territoire Paris (75)”
Titre
lot no6 Eveil culturel et artistique des enfants de 0 à 3 ans avec mise à disposition de salles de formation, plateaux techniques, matériel - territoire Paris (75)
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Titre:
“lot no7 Techniques de couture pour les agents de la petite enfance et de l'enfance avec mises à disposition de salle de formation, plateaux technique,...”
Titre
lot no7 Techniques de couture pour les agents de la petite enfance et de l'enfance avec mises à disposition de salle de formation, plateaux technique, matériel - territoire Est (93/94/77/75)
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Titre:
“lot no8 Techniques de couture pour les agents de la petite enfance et de l'enfance avec mises à disposition de salle de formation, plateaux technique,...”
Titre
lot no8 Techniques de couture pour les agents de la petite enfance et de l'enfance avec mises à disposition de salle de formation, plateaux technique, matériel - territoire Ouest (78/91/92/95)
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Titre: lot no9 Parentalité, familles et relations parents - professionnels
Titre: lot no10 Protection de l'enfance et de l'adolescence
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 052-131070
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Mar-19240
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot no1 Politiques de la petite enfance, réglementation hygiène et sécurité et responsabilité professionnelle dans les établissements d'accueil du jeune enfant”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: strategie Consultants
Adresse postale: 263 Boulevard Michelet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: Mar-19241
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 Connaissance et accompagnement de l'enfant de 0 à 3 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: champs Croisés
Adresse postale: 18 rue des Marnières
Commune postale: Combs-la-Ville
Code postal: 77380
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: Mar-19242
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 Eveil culturel et artistique des enfants de 0 à 3 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: réseau Mom'Artre
Adresse postale: 204 rue de crimée
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: Mar-19243
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“lot no4 Eveil culturel et artistique des enfants de 0 à 3 ans avec mise à disposition de salles de formation, plateaux techniques, matériel - territoire Est...”
Titre
lot no4 Eveil culturel et artistique des enfants de 0 à 3 ans avec mise à disposition de salles de formation, plateaux techniques, matériel - territoire Est (93/94/77)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: Mar-19244
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“lot no5 Eveil culturel et artistique des enfants de 0 à 3 ans avec mise à disposition de salles de formation, plateaux techniques, matériel - territoire...”
Titre
lot no5 Eveil culturel et artistique des enfants de 0 à 3 ans avec mise à disposition de salles de formation, plateaux techniques, matériel - territoire Ouest (78/91/92/95)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: Mar-19245
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“lot no6 Eveil culturel et artistique des enfants de 0 à 3 ans avec mise à disposition de salles de formation, plateaux techniques, matériel - territoire Paris (75)”
Titre
lot no6 Eveil culturel et artistique des enfants de 0 à 3 ans avec mise à disposition de salles de formation, plateaux techniques, matériel - territoire Paris (75)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“lot no7 Techniques de couture pour les agents de la petite enfance et de l'enfance avec mises à disposition de salle de formation, plateaux technique,...”
Titre
lot no7 Techniques de couture pour les agents de la petite enfance et de l'enfance avec mises à disposition de salle de formation, plateaux technique, matériel - territoire Est (93/94/77/75)
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“lot no8 Techniques de couture pour les agents de la petite enfance et de l'enfance avec mises à disposition de salle de formation, plateaux technique,...”
Titre
lot no8 Techniques de couture pour les agents de la petite enfance et de l'enfance avec mises à disposition de salle de formation, plateaux technique, matériel - territoire Ouest (78/91/92/95)
9️⃣
Numéro de contrat: Mar-19246
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: lot no9 Parentalité, familles et relations parents - professionnels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: faine
Adresse postale: 27 rue Kléber
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: Mar-19247
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: lot no10 Protection de l'enfance et de l'adolescence
Nom et adresse du contractant
Nom: delta Cgf
Adresse postale: 7 chemin des tuileries
Code postal: 13015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 174-454522 (2021-09-03)