L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le présent accord-cadre a pour objet :
pour la peinture/plâtrerie
la réalisation de travaux d'entretien courant, de petites réparations de plâtrerie, peinture, papiers peints et revêtements muraux sur le patrimoine d'Alpes Isère Habitat. Ces interventions auront lieu aussi bien dans les logements vacants, que dans les logements occupés et éventuellement dans les parties communes.
pour la vitrerie
la réalisation de travaux d'entretien courant, de petites réparations de vitrerie sur le patrimoine d'Alpes Isère Habitat. Ces interventions auront lieu aussi bien dans les logements vacants, que dans les logements occupés et éventuellement dans les parties communes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-07.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres de travaux d'entretien courant de peinture/plâtrerie et vitrerie sur le patrimoine immobilier d'Alpes Isère Habitat
2021tx0110”
Produits/services: Travaux de peinture et de vitrerie📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le présent accord-cadre a pour objet...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le présent accord-cadre a pour objet :
pour la peinture/plâtrerie
la réalisation de travaux d'entretien courant, de petites réparations de plâtrerie, peinture, papiers peints et revêtements muraux sur le patrimoine d'Alpes Isère Habitat. Ces interventions auront lieu aussi bien dans les logements vacants, que dans les logements occupés et éventuellement dans les parties communes.
pour la vitrerie
la réalisation de travaux d'entretien courant, de petites réparations de vitrerie sur le patrimoine d'Alpes Isère Habitat. Ces interventions auront lieu aussi bien dans les logements vacants, que dans les logements occupés et éventuellement dans les parties communes.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
les candidats pourront répondre à un...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
les candidats pourront répondre à un ou plusieurs lots mais se verront attribuer 1 lot maximum par corps d'état
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - Patrimoine Dt Bourgoin Pg1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture et de vitrerie📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Diverses résidences appartenant au patrimoine d'Alpes Isère Habitat 38100 - Grenoble”
Description du marché: Peinture - Patrimoine Dt Bourgoin Pg1
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - Patrimoine Dt Bourgoin Pg2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Peinture - Patrimoine Dt Bourgoin Pg2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - Patrimoine Dt Bourgoin Pg3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Peinture - Patrimoine Dt Bourgoin Pg3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - Patrimoine Dt Pont De Cheruy Pg1
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Peinture - Patrimoine Dt Pont De Cheruy Pg1
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - Patrimoine Dt Pont De Cheruy Pg2
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Peinture - Patrimoine Dt Pont De Cheruy Pg2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - Patrimoine Dt Echirolles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Peinture - Patrimoine Dt Echirolles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - Patrimoine Dt Fontaine Pg1
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Peinture - Patrimoine Dt Fontaine Pg1
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - Patrimoine Dt Fontaine Pg2
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Peinture - Patrimoine Dt Fontaine Pg2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - Patrimoine Dt Roussillon Pg1
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Peinture - Patrimoine Dt Roussillon Pg1
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - Patrimoine Dt Roussillon Pg2
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Peinture - Patrimoine Dt Roussillon Pg2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - Patrimoine Dt Saint Martin D'Heres Pg1
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Peinture - Patrimoine Dt Saint Martin D'Heres Pg1
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - Patrimoine Dt Saint Martin D'Heres Pg2
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Peinture - Patrimoine Dt Saint Martin D'Heres Pg2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - Patrimoine Dt Voiron Pg1
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Peinture - Patrimoine Dt Voiron Pg1
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - Patrimoine Dt Voiron Pg2
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Peinture - Patrimoine Dt Voiron Pg2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie - Patrimoine Dt Bourgoin Pg1
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Vitrerie - Patrimoine Dt Bourgoin Pg1
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie - Patrimoine Dt Bourgoin Pg2
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Vitrerie - Patrimoine Dt Bourgoin Pg2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie - Patrimoine Dt Pont De Cheruy
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Vitrerie - Patrimoine Dt Pont De Cheruy
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie - Patrimoine Dt Echirolles
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Vitrerie - Patrimoine Dt Echirolles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie - Patrimoine Dt Fontaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Vitrerie - Patrimoine Dt Fontaine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie - Patrimoine Dt Roussillon
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Vitrerie - Patrimoine Dt Roussillon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie -Patrimoine Dt Saint Martin D'Heres
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Vitrerie -Patrimoine Dt Saint Martin D'Heres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie - Patrimoine Dt Voiron
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Vitrerie - Patrimoine Dt Voiron
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de cinq ans seront pris en compte.
indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
formation Amiante sous-section 4 encadrant(s) et opérateur(s)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
budget des diverses directions territoriales
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-07
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 176-455611 (2021-09-07)