Accords-cadres à BC relatifs à la signalétique pour les itinéraires proposés au titre du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée pour le Département du Nord — deux lots

Département du Nord

Accords-cadres à bons de commande relatifs à la signalétique pour les itinéraires proposés au titre du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée pour le Département du Nord (deux lots). Les mentions visées au présent avis sont complétées de celles indiquées à l'article 1.2 du règlement de la consultation.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-18.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-18 Avis de marché
Avis de marché (2021-01-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Nord
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Commune postale: Lille
Code postal: 59047
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Dajap
Téléphone: +33 359735088 📞
Courrier électronique: pap-travaux@lenord.fr 📧
Fax: +33 359735059 📠
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.lenord.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.lenord.fr/app.php/consultation/5546?&orgAcronyme=CG59 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à BC relatifs à la signalétique pour les itinéraires proposés au titre du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée...”    Afficher plus
Produits/services: Matériel de signalisation 📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande relatifs à la signalétique pour les itinéraires proposés au titre du plan départemental des itinéraires de promenade et de...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Les lots seront attribués selon l'ordre des lots (lot 1 et lot 2).

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“AC relatif à la fourniture et la fabrication de poteaux, de plaques de réseau et de jalonnement, de flèches directionnelles dédiés au plan départemental des...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Poteaux de signalisation 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord.
Description du marché:
“Accord-cadre relatif à la fourniture et la fabrication de poteaux, de plaques de réseau et de jalonnement, de flèches directionnelles dédiés au plan...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 14
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un seul opérateur économique, exécuté au fur et à mesure par...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“AC relatif à des travaux de pose et de remplacement des poteaux directionnels, des flèches, des plaques, des lames et des panonceaux sur les itinéraires de...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de panneaux de signalisation 📦
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel de signalisation 📦
Description du marché:
“Accord-cadre relatif à des travaux de pose et de remplacement des poteaux directionnels, des flèches, des plaques, des lames et des panonceaux sur les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un seul opérateur économique, exécuté au fur et à mesure par...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Respecter, pour la conformité de son dossier, les articles R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3, R. 2143-4, R. 2143-11, R. 2143-12 et R. 2143-16 du code de la...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”    Afficher plus
Conditions de participation
Sans objet.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années pour...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Sans objet.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-01 16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-02 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et le lieu ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.”

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Appel d'offres ouvert: articles R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre: articles R. 2162-1 à R. 2162-14...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://Lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du tribunal administratif de Lille selon l'une des procédures...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 015-030689 (2021-01-18)