accord cadre travaux espace public : voirie, éclairage public et aménagement paysager (3 lots)

Orléans Métropole

la présente consultation a pour objet un accord-cadre pour des travaux sur l'espace public d'orléans Métropole et sur la ville d'orléans (voirie, éclairage public et aménagement paysager), passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et la ville d'orléans.Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires, alloti, reconductible, sans montant minimum et avec un montant maximum, donnant lieu à des marchés subséquents.La procédure d'accord cadre a pour objet de sélectionner plusieurs opérateurs économiques qui seront remis en concurrence par écrit lors de la survenance du besoin.Cet accord cadre sera utilisé dans le cas où l'enveloppe des travaux de l'opération (travaux de voirie, d'éclairage public et de mise en lumière et travaux d'aménagement paysagers) calculée sur la base de l'estimation de la maitrise d'oeuvre est supérieure à 150 000 euro(s) (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ADA TP
• Beauce Sologne travaux publics
• Bourdin paysage
• Bouygues énergies et services
• Citeos
• colas France - ets d'orleans
• eiffage Energie Systemes - centre Loire
• Eiffage route
• ERS MAINE
• Guintoli
• id verde
• INEO Reseaux Centre
• LACIS
• Les travaux publics du Loiret
• SA J Richard
• SAS Axiroute
• SAS Eurovia Centre Loire
• Somelec
• SPIE Citynetworks
• st2eedu Btp
• tp Gabriel
• TPE 45
• Travaux publics du Val de Loire
• You Sauvetre

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-11-17	Avis de marché
2021-12-17	Informations complémentaires
2022-03-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: M21f0126
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de revêtement de rues 📦
Installation de matériel d'éclairage public 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-17 📅
Date limite de soumission: 2021-12-21 📅
Date de publication: 2021-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 226-593992
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

=> les marchés subséquents conclus sur le fondement du lot 1 pourront comporter une clause d'insertion sociale

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: travaux de voirie
Numéro du lot: 1
Brève description:

=> conclu avec 15 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres) sans montant minimum et avec un montant maximum par période décomposé comme suit :- pour Orléans Métropole : 100 000 000,00 euro(s) Ht- pour la Ville d'orléans : 10 000 000,00 euro(s) (H.T.).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

reconductible 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Informations complémentaires:

=> les marchés subséquents conclus sur le fondement du lot 1 pourront comporter une clause d'insertion sociale

Intitulé du lot: travaux d'éclairage public et mise en lumière patrimoniale
Numéro du lot: 2
Brève description:

=> conclu avec 12 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres) sans montant minimum et avec un montant maximum par période décomposé comme suit :- pour Orléans Métropole : 15 000 000,00 euro(s) Ht- pour la Ville d'orléans : 5 000 000,00 euro(s) (H.T.).

Informations complémentaires:

=> les marchés subséquents conclus sur le fondement du lot 2 pourront comporter une clause d'insertion sociale

Intitulé du lot: travaux d'aménagement paysagers
Numéro du lot: 3
Brève description:

Informations complémentaires:

=> les marchés subséquents conclus sur le fondement du lot 3 pourront comporter une clause d'insertion sociale

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'orléans Métropole 45000

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

Capacité technique et professionnelle:

- Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;- l'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du présent accord-cadre;- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du présent accord-cadre;- des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, le maître d'ouvrage accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

le maître d'ouvrage exige des candidats qu'ils présentent au stade de la candidature un niveau minimal de capacité, au regard des opérations qui seront confiées aux titulaires lors de la conclusion des marchés subséquents.Ces niveaux sont les suivants :=> Pour le lot no 1 : les candidats doivent présenter les capacités économiques et financières permettant d'assurer a minima la bonne réalisation d'une opération de travaux d'un montant de 300 000 euro(s) (H.T.). A ce titre ne seront pas admises les candidatures :- présentant un chiffre d'affaire annuel, dans le domaine des travaux de voirie, réseaux divers, d'un montant inférieur à 600 000 euro(s) (T.T.C.)- ne présentant pas les moyens matériels adéquats pour la réalisation de ce type d'opération- ne présentant pas les moyens humains adéquats pour la réalisation de ce type d'opération- ne présentant pas de référence de travaux de voirie réseaux divers pour des opérations égales ou supérieures à 300 000 euro(s) (H.T.).=> Pour le lot no 2 : les candidats doivent présenter les capacités économiques et financières permettant d'assurer a minima la bonne réalisation d'une opération de travaux d'un montant de 50 000 euro(s) (H.T.). A ce titre ne seront pas admises les candidatures :- présentant un chiffre d'affaire annuel, dans le domaine des travaux d'éclairage public, d'un montant inférieur à 100 000 euro(s) (T.T.C.)- ne présentant pas les moyens matériels adéquats pour la réalisation de ce type d'opération- ne présentant pas les moyens humains adéquats pour la réalisation de ce type d'opération, et notamment ne présentant pas de personnel titulaire des certificats de capacité nécessaire à la réalisation des travaux.- Ne présentant pas de référence de travaux de création d'éclairage public.=> Pour le lot no 3 : les candidats doivent présenter les capacités économiques et financières permettant d'assurer a minima la bonne réalisation des opérations de travaux. A ce titre ne seront pas admises les candidatures :- ne présentant pas les moyens matériels adéquats pour la réalisation de ce type d'opération- ne présentant pas les moyens humains adéquats pour la réalisation de ce type d'opération- ne présentant pas de référence de travaux d'aménagement paysagers du domaine public- ne présentant pas les attestations suivantes (ou similaires) :Attestation Qualipaysage " Qualification Aménagements paysagers : niveau spécialisé "Attestation Qualipaysage " Entretien d'aménagements paysagers : niveau spécialisé "Attestation Qualipaysage " Arrosage automatique : niveau confirmé "Pour les sociétés de création récente ou en cours de constitution, les candidats sont invités à produire tout élément de preuve relatif aux capacités techniques de l'entreprise, tels que l'expérience du gérant et du personnel de l'entreprise, les moyens matériels à disposition dont l'entreprise est propriétaire ou locataire?

Niveau(x) minimal/minimaux de normes

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des mesures en faveur du développement durable mises en oeuvre dans le cadre des futurs travaux. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires"
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d''orléans
Adresse postale: place de l''etape
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

la relance du marché sera en cohérence avec la fin de période de validité tel qu'indiqué dans l'accord-cadre

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Détail des sous-critères de la qualité des mesures en faveur du développement durable mises en oeuvre dans le cadre des futurs travaux réalisés pour le maître d'ouvrage, appréciée au travers des propositions du candidat listées au cadre de mémoire technique :- sous-Critère 1 : Pertinence des mesures mises en oeuvre pour la réduction de l'impact environnemental lié aux déchets de chantier habituellement produits lors d'opérations de travaux d'espace public (sous-pondération : 15 %);- sous-Critère 2 : Pertinence des méthodes mises en oeuvre pour favoriser la mise en oeuvre de fournitures et matériels issues du recyclage ou du réemploi/réutilisation sur les chantiers (sous-pondération : 15 %);- sous-Critère 3 : Pertinence de la politique de gestion et d'utilisation des véhicules de chantier en vue de la réduction de leur impact environnemental (sous-pondération 5 %);- sous-Critère 4 : Pertinence des méthodes mises en oeuvre pour le développement des compétences des agents intervenant sur les chantiers (sous-pondération 10%);- sous-Critère 5 : Pertinence des mesures mises en oeuvre pour réduire la consommation d'énergie et d'émission de gaz à effet de serre dans le cadre de la réalisation des opérations de travaux d'espace public (sous-pondération 5%).=> Les contenus et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de consultation.=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=> Examen des candidatures: le maître d'ouvrage vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 226-593992 (2021-11-17)

Informations complémentaires (2021-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-17 📅
Date limite de soumission: 2022-01-04 📅
Date de publication: 2021-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 248-655511
Se réfère à l'avis: 2021/S 226-593992
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2021/S 248-655511 (2021-12-17)

Avis d'attribution de marché (2022-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 620 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-30 📅
Date de publication: 2022-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 066-173277
Numéro JO-S: 66

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-22 📅
Nom: travaux Publics Du Val De Loire
Adresse postale: 139 rue d'huit
Commune postale: Sandillon
Code postal: 45640
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 2 860 548 EUR 💰
Nom: colas France - ets d'orleans
Adresse postale: 120 rue des Genêts
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Code postal: 45590
Valeur totale du marché: 1280332.80 EUR 💰
Nom: sas Eurovia Centre Loire
Adresse postale: rue du 11 Octobre
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45400
Valeur totale du marché: 2 273 520 EUR 💰
Nom: st2eedu Btp
Adresse postale: 4 Domaine de la Tassette
Commune postale: Gidy
Code postal: 45520
Valeur totale du marché: 1395299.40 EUR 💰
Nom: tp Gabriel
Adresse postale: 188 route de Sandillon
Commune postale: Saint-Jean-le-Blanc
Code postal: 45650
Valeur totale du marché: 1633969.19 EUR 💰
Nom: eiffage Route
Adresse postale: 212 rue de Picardie
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
Valeur totale du marché: 1519200.54 EUR 💰
Nom: sas Axiroute
Adresse postale: zi Orchidee
Commune postale: La Chapelle-Saint-Ursin
Code postal: 18570
Pays: Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 1319515.92 EUR 💰
Nom: you Sauvetre
Adresse postale: rd 927 Le Moulin De Pierre
Commune postale: Pithiviers-le-Vieil
Code postal: 45300
Valeur totale du marché: 2280272.40 EUR 💰
Nom: tpe 45
Adresse postale: 11 Rue Gustave Eiffel
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Valeur totale du marché: 1379397.90 EUR 💰
Nom: ada Tp
Adresse postale: 3 Rn 20
Commune postale: Cercottes
Valeur totale du marché: 1439809.20 EUR 💰
Nom: les Travaux Publics du Loiret
Adresse postale: 12 Avenue Ampère Bp10072
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Code postal: 45800
Valeur totale du marché: 2218042.80 EUR 💰
Nom: beauce Sologne Travaux Publics
Adresse postale: 1 rue de Muids
Commune postale: Ingré
Code postal: 45140
Valeur totale du marché: 1904509.20 EUR 💰
Nom: guintoli
Adresse postale: 147 Rue des Fougères
Valeur totale du marché: 1533010.32 EUR 💰
Nom: ineo Reseaux Centre
Adresse postale: 14 Rue De La Fonderie
Code postal: 45100
Valeur totale du marché: 139811.53 EUR 💰
Nom: citeos
Adresse postale: rue Des Foulons
Valeur totale du marché: 147452.16 EUR 💰
Nom: spie Citynetworks
Adresse postale: 12b Rue Jules Berthonneau Bp 3311
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 131817.36 EUR 💰
Nom: somelec
Adresse postale: rue du docteur schweitzer
Commune postale: Amilly
Code postal: 45200
Valeur totale du marché: 155723.70 EUR 💰
Nom: bouygues Energies Et Services
Adresse postale: 14 rue Jean Moulin
Valeur totale du marché: 159420.71 EUR 💰
Nom: eiffage Energie Systemes - centre Loire
Adresse postale: 3 rue Gustave Eiffel
Valeur totale du marché: 119264.80 EUR 💰
Nom: lacis
Valeur totale du marché: 175 200 EUR 💰
Nom: ers Maine
Adresse postale: 5 allée du Perquoi - za La Haute Chenardiere
Commune postale: Changé
Code postal: 72560
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 137267.64 EUR 💰
Nom: id Verde
Adresse postale: 386 rue du Rond d'eau
Valeur totale du marché: 241 536 EUR 💰
Nom: sa J Richard
Adresse postale: 43 Rue Corne De Cerf
Valeur totale du marché: 291226.93 EUR 💰
Nom: bourdin Paysage
Adresse postale: 29 rue des Frères Lumière
Commune postale: Chécy
Code postal: 45430
Valeur totale du marché: 322 860 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
8
3

Référence
Informations complémentaires

accord-Cadre multi-attributaires donnant lieu à des marchés subséquents, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et la Ville d'orléans, pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Conclu sans montant minimum et avec un montant maximum.Montants attribués par membre du groupement et par période : cf publications initiales.Les montants indiqués par entreprises correspondent au montant du Dqe des entreprises.Le montant indiqué dans la valeur totale correspond aux montants maximum des 3 lots pour toute la durée du marché.Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur.Sous-pondérations des critères d'attribution : cf publications initiales.Publications initiales :Boamp : Avis no21-152434 du 19/11/2021 et no21-166227 du 19/12/2021joue : Annonce no2021/S226-593992 du 22/11/2021 et no2021/S248-655511 du 22/12/2021

Source: OJS 2022/S 066-173277 (2022-03-30)

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