Accord-cadre relatif location engins,matériels,outillage et cantonnement chantier pour agents techniques de la Région Hauts-de-France pour leurs interventions (…)
Accord-cadre relatif à la location d'engins, de matériels, d'outillage et de cantonnement de chantier à l'ensemble des agents techniques de la Région Hauts-de-France (équipes mobiles, régies hors lycées, etc.) pour leurs interventions (hors intervention d'entretien des ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif location engins,matériels,outillage et cantonnement chantier pour agents techniques de la Région Hauts-de-France pour leurs...”
Titre
Accord-cadre relatif location engins,matériels,outillage et cantonnement chantier pour agents techniques de la Région Hauts-de-France pour leurs interventions (…)
2020-0165/Jo
Accord-cadre relatif à la location d'engins, de matériels, d'outillage et de cantonnement de chantier à l'ensemble des agents techniques de la Région Hauts-de-France (équipes mobiles, régies hors lycées, etc.) pour leurs interventions (hors intervention d'entretien des ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 604 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'engins de chantier — matériel — outillage — cantonnement de chantier (secteur Lille Centre, Lille Ouest Flandre)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique📦
Produits/services supplémentaires: Machines-outils📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Location d'engins de chantier — matériel — outillage — cantonnement de chantier (secteur Lille Centre, Lille Ouest Flandre).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'engins de chantier — matériel — outillage — cantonnement de chantier (secteur Lille Est — Roubaix — Tourcoing)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Location d'engins de chantier — matériel — outillage — cantonnement de chantier (secteur Lille Est — Roubaix — Tourcoing).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'engins de chantier — matériel — outillage — cantonnement de chantier (secteur Douai — Cambrai — Artois Ternois)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Location d'engins de chantier — matériel — outillage — cantonnement de chantier (secteur Douai — Cambrai — Artois Ternois).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'engins de chantier — matériel — outillage — cantonnement de chantier (secteur Valenciennes — Avesnois)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Location d'engins de chantier — matériel — outillage — cantonnement de chantier (secteur Valenciennes — Avesnois).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'engins de chantier — matériel — outillage — cantonnement de chantier (secteur Bassin Minier)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Location d'engins de chantier — matériel — outillage — cantonnement de chantier (secteur Bassin Minier).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'engins de chantier — matériel — outillage — cantonnement de chantier (secteur 6: Boulogne — Calais — Dunkerque — Saint-Omer)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Location d'engins de chantier — matériel — outillage — cantonnement de chantier (secteur 6: Boulogne — Calais — Dunkerque — Saint-Omer)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'engins de chantier — matériel — outillage — cantonnement de chantier (secteur Somme)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Toilettes chimiques📦
Description du marché:
“Location d'engins de chantier — matériel — outillage — cantonnement de chantier (secteur Somme).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'engins de chantier — matériel — outillage — cantonnement de chantier (secteur Oise)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Location d'engins de chantier — matériel — outillage — cantonnement de chantier (secteur Oise).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'engins de chantier — matériel — outillage — cantonnement de chantier (secteur Aisne)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Location d'engins de chantier — matériel — outillage — cantonnement de chantier (secteur Aisne).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 30,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Fonds publics — ressources propres. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-13
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-0165
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2021/S 112-291746 (2021-06-08)
Avis d'attribution de marché (2021-11-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil regional hauts de france
Adresse postale: 151, avenue du Président Hoover
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre relatif location engins,matériels,outillage et cantonnement chantier pour agents techniques de la Région Hauts-De-France pour leurs...”
Titre
accord-Cadre relatif location engins,matériels,outillage et cantonnement chantier pour agents techniques de la Région Hauts-De-France pour leurs interventions (...)
2020-0165/Jo
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Brève description:
“accord-Cadre relatif à la location d'engins, de matériels, d'outillage et de cantonnement de chantier à l'ensemble des agents techniques de la Région...”
Brève description
accord-Cadre relatif à la location d'engins, de matériels, d'outillage et de cantonnement de chantier à l'ensemble des agents techniques de la Région Hauts-De-France (équipes mobiles, régies hors lycées, etc?) pour leurs interventions (hors intervention d'entretien des ports de Boulogne sur Mer et de Calais)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 604 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Lille centre, Lille Ouest Flandre)” Description
Description du marché:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Lille centre, Lille Ouest Flandre)” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: aucune
Champ d'application du marché
Titre:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Lille Est / Roubaix / Tourcoing)” Description
Description du marché:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Lille Est / Roubaix / Tourcoing)” Champ d'application du marché
Titre:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Douai / Cambrai / Artois Ternois)” Description
Description du marché:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Douai / Cambrai / Artois Ternois)” Champ d'application du marché
Titre:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Valenciennes / Avesnois)” Description
Description du marché:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Valenciennes / Avesnois)” Champ d'application du marché
Titre:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Bassin Minier)” Description
Description du marché:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Bassin Minier)” Champ d'application du marché
Titre:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur 6 : Boulogne / Calais / Dunkerque / Saint Omer)” Description
Description du marché:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur 6 : Boulogne / Calais / Dunkerque / Saint Omer)” Champ d'application du marché
Titre:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Somme)” Description
Description du marché:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Somme)” Champ d'application du marché
Titre:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Oise)” Description
Description du marché:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Oise)” Champ d'application du marché
Titre:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Aisne)” Description
Description du marché:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Aisne)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 112-291746
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202110871m
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Lille centre, Lille Ouest Flandre)”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: kiloutou
Adresse postale: 7 rue des Alouettes
Commune postale: Thiais
Code postal: 94320
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 663 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202110872m
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Lille Est / Roubaix / Tourcoing)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 663 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202110873m
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Douai / Cambrai / Artois Ternois)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 663 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202110874m
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Valenciennes / Avesnois)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 663 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202110875m
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Bassin Minier)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 663 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202110876m
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur 6 : Boulogne / Calais / Dunkerque / Saint Omer)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 663 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202110877m
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Somme)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 663 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 202110878m
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Oise)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 663 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 202110879m
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“location d'engins de chantier / Matériel / Outillage / Cantonnement de chantier (Secteur Aisne)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 663 💰
“accord-Cadre mono attributaire avec exécution par bons de commandedurée du marché 1 an / Reconductible 3 foismontant estimatif : 604.000 euro(s) (H.T.).” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs62039
Source: OJS 2021/S 227-597400 (2021-11-18)