Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre relatif aux travaux d'investissement sur le réseau d'assainissement et d'eau potable territorial
2100051”
Produits/services: Travaux d'assainissement📦
Brève description:
“accord-Cadre relatif aux travaux d'investissement sur le réseau d'assainissement et d'eau potable territorial” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Travaux d'assainissement sur réseau visitable
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: lot no1 : Travaux d'assainissement sur réseau visitable
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il pourra être reconduit trois fois par période successive d'un an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La reconduction est considérée comme...”
Description des renouvellements
il pourra être reconduit trois fois par période successive d'un an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 moins avant la fin de la durée de validité du marché
Afficher plus
Informations complémentaires:
“il pourra être reconduit trois fois par période successive d'un an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La reconduction est considérée comme...”
Informations complémentaires
il pourra être reconduit trois fois par période successive d'un an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n?est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 moins avant la fin de la durée de validité du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Travaux d?assainissement sur réseau non visitable et en domaine privé
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: lot no2 : Travaux d'assainissement sur réseau non visitable et en domaine privé
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 : Travaux d'eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lot no3 : Travaux d'eau potable
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-13
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 149-395577 (2021-07-30)
Informations complémentaires (2021-08-10)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 149-395577
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2021-09-13 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-04 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 156-411236 (2021-08-10)
Informations complémentaires (2021-09-03)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“le montant de ces prestations, par an, est compris entre les seuils suivants :Pour le lot no1 et 2 : Seuil minimum: sans minimumseuil maximum: 10 000 000...”
Texte
le montant de ces prestations, par an, est compris entre les seuils suivants :Pour le lot no1 et 2 : Seuil minimum: sans minimumseuil maximum: 10 000 000 euro(s) HtPour le lot no3 : Seuil minimum: sans minimumseuil maximum: 40 000 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 174-453003 (2021-09-03)
Informations complémentaires (2021-09-28)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2021-10-04 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-18 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 191-493875 (2021-09-28)