le marché a pour objet la réalisation de prestations diverses de déménagements courants (hors oeuvres d'art et grosses opérations de déménagements) des Beaux-Arts de Paris
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre relatif aux opérations de déménagements courants de l'ecole nationale supérieure des beaux-arts
2021.030”
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Brève description:
“le marché a pour objet la réalisation de prestations diverses de déménagements courants (hors oeuvres d'art et grosses opérations de déménagements) des...”
Brève description
le marché a pour objet la réalisation de prestations diverses de déménagements courants (hors oeuvres d'art et grosses opérations de déménagements) des Beaux-Arts de Paris
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“14 rue Bonaparte 75006 Paris et 126 rue des Rosiers / 5 rue Paul Bert, 93400 Saint-Ouen”
Description du marché:
“le marché a pour objet la réalisation de prestations diverses de déménagements courants (hors oeuvres d'art et grosses opérations de déménagements) des...”
Description du marché
le marché a pour objet la réalisation de prestations diverses de déménagements courants (hors oeuvres d'art et grosses opérations de déménagements) des Beaux-Arts de Paris
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché prend effet à compter de sa date de notification, et ce pour une durée d'un an. Il pourra être tacitement reconduit, chaque fois pour un (1) an,...”
Description des renouvellements
le marché prend effet à compter de sa date de notification, et ce pour une durée d'un an. Il pourra être tacitement reconduit, chaque fois pour un (1) an, sans que la durée totale excède quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, le titulaire est informé par écrit deux (2) mois avant la fin de la période en cours d'exécution
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément à l'article R2122-7 du Code de la commandepublique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure dans les 3 (trois) ans...”
Description des options
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commandepublique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure dans les 3 (trois) ans àcompter de la notification du présent marché un ou plusieurs marché(s) négocié(s) pour laréalisation de prestations similaires avec le titulaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-08
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le prochain avis devrait être publié dans 4 ans
Informations complémentaires
“les plis doivent impérativement être transmis par voie électronique.La remise de l'offre par voie électronique se fait sur la plateforme suivante :...”
les plis doivent impérativement être transmis par voie électronique.La remise de l'offre par voie électronique se fait sur la plateforme suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/Le candidat peut envoyer, en plus, une copie de sauvegarde. Pour toute autre information, se reporter au règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : avant lasignature du marché. Recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : avant lasignature du marché. Recours en contestation de validité du contrat : dans le délai de 2 mois àcompter de la publicité de l'avis d'attribution
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 176-457930 (2021-09-07)
Informations complémentaires (2021-09-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 176-457930
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.3)
Ancienne valeur
Texte:
“i.3) Communication :Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse...”
Texte
i.3) Communication :Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :https://www.marchespublics.Gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=817256&orgAcronyme=f5jAdresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contactsusmentionné(s).Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via :https://www.marchespublics.Gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=817256&orgAcronyme=f5j
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“i.3) Communication :Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse...”
Texte
i.3) Communication :Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=819438&orgAcronyme=f5jAdresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contactsusmentionné(s).Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via :https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=819438&orgAcronyme=f5j
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Source: OJS 2021/S 181-471374 (2021-09-13)
Avis d'attribution de marché (2022-02-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 333333.33 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure dans les 3 (trois) ans à...”
Description des options
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure dans les 3 (trois) ans à compter de la notification du présent marché un ou plusieurs marché(s) négocié(s) pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 176-457930
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021.030
Titre:
“accord-Cadre relatif aux opérations de déménagements courants de l'ecole nationale supérieure des beaux-arts”
Date de conclusion du contrat: 2022-02-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: cvsd
Adresse postale: 1 digue d'alfortville
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://www.cvsd.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 333333.33 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333333.33 💰
“s'Agissant d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros (T.T.C.) par an, à la date de...”
s'Agissant d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros (T.T.C.) par an, à la date de publication de l'avis d'attribution, le montant final de ce marché n'est pas connu. Il est indiqué une estimation du montant maximum du marché pour la durée maximale de 4 ans (sous réserve que le marché soit reconduit)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE . Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution
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Source: OJS 2022/S 035-090409 (2022-02-15)