Accord cadre relatif à la conception, réalisation, livraison, manutention et raccordement électrique de skids pour le réseau de chauffage urbain Centre Métropole de Lyon

Dalkia Centre Est

La présente consultation a pour objet la conception, réalisation, livraison, manutention et raccordement électrique de skids des postes de livraison abonnés sur le réseau de chauffage urbain Centre Métropole de Lyon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BAELZ AUTOMATIC

Qui ?

• Dalkia Centre Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Ouvrages annexes pour canalisations d'eau › Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain › Travaux de construction de stations de transfert thermique

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-08-13	Avis de marché
2022-05-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de stations de transfert thermique
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de stations de transfert thermique 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de stations de transfert thermique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: DALKIA Centre Est
Adresse postale: 15A Avenue Albert EINSTEIN
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.dalkia.fr 🌏
Courrier électronique: marche.centre.est@dalkia.fr 📧
URL des documents: http://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-13 📅
Date limite de soumission: 2021-09-10 📅
Date de publication: 2021-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 159-421148
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 250 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Accord cadre relatif à la fourniture et mise en place de skid Basse Pression (Chauffage et Froid) pour les sous-stations du réseau Centre Métropole de Lyon.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de trois (3) ans, reconductible deux fois un an (1+1), portant sur la conception, la réalisation, la fourniture, la livraison, la manutention, la pose et le raccordement électrique de skids Basse pression chauffage (<110°C) et froid pour les sous-stations du réseau Centre Métropole de Lyon, ainsi qu'une assistance à leur mise en service.Le nombre de skids est estimé à (120) cent-vingt unités environ entre 2022 et 2024, selon la signature des polices d'abonnement.Le marché est conclu sans minimum ni maximum garanti, et ne confère pas d'exclusivité au titulaire sur les besoins de l'entité adjudicatrice. Le montant estimatif HT figurant à la rubrique II.2.6 est indiqué à titre indicatif.Les travaux comprendront :- les notes de calculs, plans et tous documents nécessaires à l'exécution des travaux,- la fourniture et la livraison des équipements (échangeurs, compteur d'énergie, vannes de régulation, etc.),- leur assemblage en SKID en usine, ou leur intégration à façon sur site,- les essais (mise en eau, épreuves de pression) des skids en usine,- les demandes d'autorisation préalable, arrêté de voiries, constats d'huissier si nécessaire, etc,- la livraison des skids sur site, incluant le transport, le déchargement et la mise en place dans chaque sous-station à l'endroit défini par le Maître d'Ouvrage,- le contrôle de conformité du skid livré sur site,- le raccordement électrique du skid dans la sous-station,- le nettoyage général des salissures dues à l'exécution des travaux,- l'assistance à mise en service,- la production des dossiers des ouvrages exécutés (DOE) et l'affichage du synoptique de principe en sous-station.

Valeur estimée hors TVA: 1 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Renouvelable 2 fois une année (1 an + 1 an)
Description des options: Le cas échéant, les options seront définies dans le DCE.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Accord cadre relatif à la fourniture et mise en place de skid HP pour les sous-stations du réseau Centre Métropole de Lyon
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de trois (3) ans, reconductible deux fois un an (1+1), portant sur la conception, la réalisation, la fourniture, la livraison, la manutention, la pose et le raccordement électrique de skids Haute Pression chauffage (<120°C) pour les sous-stations du réseau Centre Métropole de Lyon, ainsi qu'une assistance à leur mise en service.Le nombre de skids est estimé à (105) cent cinq unités environ entre 2022 et 2024, selon la signature des polices d'abonnement.Le marché est conclu sans minimum ni maximum garanti, et ne confère pas d'exclusivité au titulaire sur les besoins de l'entité adjudicatrice. Le montant estimatif HT figurant à la rubrique II.2.6 est indiqué à titre indicatif.Les travaux comprendront :- les notes de calculs, plans et tous documents nécessaires à l'exécution des travaux,- la fourniture et la livraison des équipements (échangeurs, compteur d'énergie, vannes de régulation, vannes de sécurité, etc.),- leur assemblage en SKID en usine, ou leur intégration à façon sur site,- les essais (mise en eau, épreuves de pression) des skids en usine,- les demandes d'autorisation préalable, arrêté de voiries, constats d'huissier si nécessaire, etc,- la livraison des skids sur site, incluant le transport, le déchargement et la mise en place dans chaque sous-station à l'endroit défini par le Maître d'Ouvrage,- le contrôle de conformité du skid livré sur site,- le raccordement électrique du skid dans la sous-station,- le nettoyage général des salissures dues à l'exécution des travaux,- l'assistance à mise en service,- la production des dossiers des ouvrages exécutés (DOE) et dossier constructeur et l'affichage du synoptique de principe en sous-station.

Valeur estimée hors TVA: 1 110 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature :

- Formulaire DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à engager la société, incluant une déclaration sur l'honneur de n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique, et d'être en règle au regard des articles L 5212-1 à 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les candidats étrangers certifient par cette déclaration sur l'honneur être en conformité avec les règles équivalentes applicables dans leur pays. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-ducandidat )

- Un formulaire DC2 ou équivalent permettant d'établir les capacités du candidat comme décrit ci-dessous (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-du-candidat)

- Un extrait KBIS ou équivalent (document permettant l'identification de la société)

- Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou équivalente, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Le candidat est libre de présenter sa candidature seul, en groupement et/ou avec des sous-traitants.

Un même opérateur économique ne peut présenter qu'une seule candidature, à titre individuel ou en tant que membre d'un groupement.

S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (par exemple un sous-traitant), le candidat doit :

1. apporter la preuve que l'opérateur(s) économique(s) met à la disposition du candidat les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché, en produisant soit un formulaire DC4, soit une attestation sur l'honneur signée par l'opérateur économique concerné sur lequel s'appuie le candidat ;

2. produire pour l'opérateur économique concerné :

a. au titre de l'habilitation à exercer l'activité professionnelle, les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui sont exigés par l'entité adjudicatrice pour le candidat à l'exclusion du DC1 ;

b. pour les niveaux de capacité technique professionnel et financier, tout document parmi ceux définis ci-après permettant d'apprécier la capacité de l'opérateur économique au regard des prestations qui lui sont confiées.

Le dépôt de la candidature sur la plateforme e-marchespublics.com requiert l'utilisation d'un certificat de signature électronique en cours de validité. Le dépôt du dossier de candidature devra impérativement être effectué via le mode "dépôt par applet JAVA" proposé par la plateforme. A défaut, le dossier sera jugé irrecevable. Il est recommandé de consulter le guide d'utilisation mis à disposition par la plateforme e-marchespublics.com et disponible en cliquant sur le lien suivant : https://private.e-marchespublics.com/guide/2-depot_offre.pdf.

Situation économique et financière:

La capacité économique et financière du candidat est appréciée en fonction des critères suivants sans ordre de priorité :

- Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du marché, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles ;

- Bilans ou extraits de bilan des candidats concernant les trois (3) dernières années ;

- Attestation d'assurance de Responsabilité Civile (RC) ;

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

- Chiffre d'affaires minimal exigé sur les trois (3) dernières années :

o Lot 1 : 1 140 000 euros par an ;

o Lot 2 : 1 110 000 euros par an.

- Attestation d'assurance de Responsabilité Civile : Garanties minimales suivantes :

o Pour le Lot 1

âª avant réception : 3 000 000 d'euros par sinistre pour les dommages matériels et 500 000 euros par sinistre pour les dommages immatériels, consécutifs ou non et 250 000 euros par sinistre en cas d'atteinte à l'environnement accidentelles.

âª Garanties minimales après réception : 3 000 000 d'euros par sinistre et par an pour les dommages matériels et 500 000 euros par sinistre et par an pour les dommages immatériels, consécutifs ou non.

o Pour le Lot 2

Capacité technique et professionnelle:

La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité :

- Déclaration indiquant les effectifs moyens et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

- Présentation d'une liste des principales références effectuées au cours des cinq dernières années dans le domaine objet du marché, indiquant le montant, la date, le nombre de skids fournis et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

- Adéquation des moyens humains et techniques dont dispose le candidat avec les besoins du marché (importance des effectifs et moyens techniques, qualité et pertinence des moyens techniques et de l'encadrement humain), avec notamment :

o Pour le Lot 1 : Capacité à réaliser les différents skids sous un délai de 12 semaine et capacité à un total de 6 livraison / mise en place sur une semaine (effectif travaux + encadrement) lors des périodes de pointe (mois de juin / juillet / août)

o Pour le Lot 2 : Capacité à réaliser les différents skids sous un délai de 12 semaine et capacité à un total de 6 livraison / mise en place sur une semaine (effectif travaux + encadrement) lors des périodes de pointe (mois de juin / juillet / août)

- Qualité des références indiquées, appréciée en tenant compte de la similarité avec l'objet de la consultation, leur montant, leur actualité et la qualité de leur exécution justifiée par la production d'attestations. Le candidat devra présenter

o Pour le Lot 1 : des références significatives relatives à des opérations de conception / réalisation / livraison / manutention / pose d'au moins 40 skids à un destinataire sur une même opération dans un délai maximal d'un an

o Pour le Lot 2 : des références significatives relatives à des opérations de conception / réalisation / livraison / manutention / pose d'au moins 40 skids à un destinataire sur une même opération dans un délai maximal d'un an

Liste et brève description des règles et critères:

L'entité adjudicatrice fera application de l'article R2143-14 du Code de la commande publique

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Les garanties bancaires éventuellement exigées en substitution d'échéances de paiement seront définies dans les documents de la consultation.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement à l'avancement des prestations selon l'échéancier précisé dans les documents de la consultation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement momentané d'entreprises solidaires ou groupement conjoint avec mandataire solidaire, le mandataire devant alors être l'entreprise chargée de l'exécution de la majeure partie du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 2
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Capacité économique, financière, technique et professionnelle appréciée selon les modalités précisées par le présent avis de publicité.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2021-09-20 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Achats
Adresse du profil d'acheteur: http://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires article R2122-7 du Code de la commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: LYON Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lyon
Source: OJS 2021/S 159-421148 (2021-08-13)

Avis d'attribution de marché (2022-05-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-02 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-245376
Se réfère à l'avis: 2021/S 159-421148
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Date prévisionnelle de démarrage : 15/02/2022. Les bons de commandes s'achèvent à la réception des travaux, sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles.L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum de commandes. La valeur estimée du lot est donnée à titre indicative.L'accord-cadre est conclu sans exclusivité pour l'attributaire. Date prévisionnelle de démarrage : 15/02/2022. Les bons de commandes s'achèvent à la réception des travaux, sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles.L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum de commandes. La valeur estimée du lot est donnée à titre indicative.L'accord-cadre est conclu sans exclusivité pour l'attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de 3 ans reconductible 2 fois 1 an, portant sur la conception, la réalisation, la fourniture, la livraison, la manutention, la pose et le raccordement électrique de skids…

… Basse pression chauffage et froid pour les sous-stations du réseau Centre Métropole de Lyon, et l'assistance à leur mise en service.Le nombre de skids est estimé à 120 unités entre 2022 et 2024Les travaux comprendront :- les notes de calculs, plans et tous documents nécessaires à l'exécution des travaux- la fourniture et la livraison- l'assemblage en SKID ou leur intégration sur site- les essais des skids- les demandes d'autorisation préalable, arrêté de voiries, constats d'huissier si nécessaire- la livraison sur site- le contrôle de conformité du skid livré- le raccordement électrique- le nettoyage général- l'assistance à mise en service- la production des DOE et l'affichage du synoptique de principe

… Haute Pression chauffage pour les sous-stations du réseau Centre Métropole de Lyon, ainsi qu'une assistance à leur mise en service.Le nombre de skids est estimé à 105 unités entre 2022 et 2024Les travaux comprendront :- les notes de calculs, plans et tous documents nécessaires à l'exécution des travaux- la fourniture et la livraison- l'assemblage en SKID ou leur intégration sur site- les essais des skids- les demandes d'autorisation préalable, arrêté de voiries, constats d'huissier si nécessaire- la livraison sur site- le contrôle de conformité du skid livré- le raccordement électrique- le nettoyage général- l'assistance à mise en service- la production des DOE et l'affichage du synoptique de principe

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-25 📅
Nom: Baelz automatic
Numéro d'enregistrement national: 668 204 332
Adresse postale: 16 avenue des Morillons, 95140 Garges-les-gonesse
Commune postale: Garges-les-Gonesse
Code postal: 95140
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nousecrire@baelz.fr 📧
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.baelz.de/fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande Instance de Lyon
Source: OJS 2022/S 089-245376 (2022-05-02)

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