Accord-cadre relatif à l'acquisition de véhicules type minicar GNV pour la RTA
RTA
La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules neufs de type minicar, de 20 à 30 pour les besoins de la RTA.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-23.
Qui ?- • RTA
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-23 | Avis de marché |
| 2021-06-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2021-04
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Rta
Adresse postale: 97 rue Pierre Sémard
Code postal: 02430
Commune postale: Gauchy
Contact
Adresse Internet: https://www.rta02.fr/ 🌏
Courrier électronique: m.tassart@rta02.com 📧
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-23 📅
Date limite de soumission: 2021-05-10 📅
Date de publication: 2021-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 082-212642
Numéro JO-S: 82
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 580 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 082-212642 (2021-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2021-04
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules neufs de type minicar, de 20 à 30 pour les besoins de la RTA.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Rta
Adresse postale: 97 rue Pierre Sémard
Code postal: 02430
Commune postale: Gauchy
Contact
Adresse Internet: https://www.rta02.fr/ 🌏
Courrier électronique: m.tassart@rta02.com 📧
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-23 📅
Date limite de soumission: 2021-05-10 📅
Date de publication: 2021-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 082-212642
Numéro JO-S: 82
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 580 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification, renouvelable par tacite reconduction trois (4) fois pour une durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de cinq (5) ans.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 082-212642 (2021-04-23)
Avis d'attribution de marché (2021-06-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-21 📅
Date de publication: 2021-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-321650
Se réfère à l'avis: 2021/S 082-212642
Numéro JO-S: 121
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-18 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie régionale des transports de l'Aisne
Pays: Aisne 🏙️
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Source: OJS 2021/S 121-321650 (2021-06-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-21 📅
Date de publication: 2021-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-321650
Se réfère à l'avis: 2021/S 082-212642
Numéro JO-S: 121
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
De manière indicative et purement prévisionnelle, la RTA a besoin au minimum de deux véhicules.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-18 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie régionale des transports de l'Aisne
Pays: Aisne 🏙️
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Source: OJS 2021/S 121-321650 (2021-06-21)
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