Accord-cadre relatif à l'acquisition de véhicules neuf places TAD pour la RTA

RTA

La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules neufs de neuf places pour les besoins de la RTA.
De manière indicative, la RTA a besoin au minimum de:
— quatre véhicules neuf places avec aménagements spécifiques afin de réaliser du transport à la demande.
Il est possible que ses besoins évoluent au cours du marché.
L'ensemble des prestations est détaillé au sein du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-04 Avis de marché
2021-06-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2021-07
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules neufs de neuf places pour les besoins de la RTA. De manière indicative, la RTA a besoin au minimum de: — quatre véhicules neuf places avec aménagements spécifiques afin de réaliser du transport à la demande. Il est possible que ses besoins évoluent au cours du marché. L'ensemble des prestations est détaillé au sein du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Rta
Adresse postale: 97 rue Pierre Sémard
Code postal: 02430
Commune postale: Gauchy
Contact
Adresse Internet: https://www.rta02.fr/ 🌏
Courrier électronique: m.tassart@rta02.com 📧
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-04 📅
Date limite de soumission: 2021-05-21 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-231368
Numéro JO-S: 89

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules neufs de neuf places pour les besoins de la RTA.
De manière indicative, la RTA a besoin au minimum de:
— quatre véhicules neuf places avec aménagements spécifiques afin de réaliser du transport à la demande.
Il est possible que ses besoins évoluent au cours du marché.
L'ensemble des prestations est détaillé au sein du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification, renouvelable par tacite reconduction quatre (4) fois pour une durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de cinq (5) ans.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 089-231368 (2021-05-04)
Avis d'attribution de marché (2021-06-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-21 📅
Date de publication: 2021-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-321651
Se réfère à l'avis: 2021/S 089-231368
Numéro JO-S: 121

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-18 📅
Nom: Gueudet
Adresse postale: rue Antoine Parmentier
Commune postale: Saint-Quentin Cedex
Code postal: 02104
Pays: France 🇫🇷
Aisne 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie régionale des transports de l'Aisne
Pays: Aisne 🏙️
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Source: OJS 2021/S 121-321651 (2021-06-21)
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Région:
France Hauts-de-France Picardie Aisne
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur