accord-Cadre pour la réalisation d'aménagements urbains ou travaux de VRD conduits par le SMT Artois Gohelle sur son ressort territorial
SMTC Artois-Gohelle
prestations non exhaustives de l'accord-cadre: démolition d'ouvrages existants en élévation ou enterrés, dépose de panneaux de signalisation et d'équipements de sécurité, la dépose de clôtures, la démolition des chaussées existantes pour la réalisation des raccordements des giratoires et des voiries interceptées, la dépose et la pose de bordures caniveaux, libération des emprises à savoir: abattage ou arrachage d'arbres, dessouchage, arrachage de haies, débroussaillage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-20 | Avis de marché |
| 2022-01-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 21SM14
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: smtc Artois-Gohelle
Adresse postale: 39 rue du 14 juillet
Code postal: 62303
Commune postale: Lens
Contact
Adresse Internet: https://www.smt-artois-gohelle.fr/ 🌏
Courrier électronique: jberger@smtag.fr 📧
Téléphone: +33 361480139 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_BamkZsP4DL 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_BamkZsP4DL 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-20 📅
Date limite de soumission: 2021-11-22 📅
Date de publication: 2021-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 207-540467
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: ressort territorial du SMT Artois Gohelle
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: locaux du SMT Artois Gohelle à Lens
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25620416500029
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_BamkZsP4DL 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: prochaine publication en octobre 2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 207-540467 (2021-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 21SM14
Brève description:
prestations non exhaustives de l'accord-cadre: démolition d'ouvrages existants en élévation ou enterrés, dépose de panneaux de signalisation et d'équipements de sécurité, la dépose de clôtures, la démolition des chaussées existantes pour la réalisation des raccordements des giratoires et des voiries interceptées, la dépose et la pose de bordures caniveaux, libération des emprises à savoir: abattage ou arrachage d'arbres, dessouchage, arrachage de haies, débroussaillage
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: smtc Artois-Gohelle
Adresse postale: 39 rue du 14 juillet
Code postal: 62303
Commune postale: Lens
Contact
Adresse Internet: https://www.smt-artois-gohelle.fr/ 🌏
Courrier électronique: jberger@smtag.fr 📧
Téléphone: +33 361480139 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_BamkZsP4DL 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_BamkZsP4DL 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-20 📅
Date limite de soumission: 2021-11-22 📅
Date de publication: 2021-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 207-540467
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
le présent accord-cadre ne dispose pas d'un montant minimum, mais dispose d'un montant maximum de 8 000 000 euro(s) HT pour l'ensemble de sa durée
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre pour la réalisation d'aménagements urbains ou travaux de VRD conduits par le SMT Artois Gohelle sur son ressort territorial
Durée de l'accord: 36 mois Description des renouvellements:
le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit Européen. En effet, il pourra faire l'objet de 2 reconductions
Description des options:
le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit Européen. En effet, il pourra faire l'objet de 2 reconductions de 12 mois. Soit une durée maximale de 3 ans
Informations complémentaires:
le présent accord-cadre ne dispose pas d'un montant minimum, mais dispose d'un montant maximum de 8 000 000 euro(s) HT pour l'ensemble de sa durée
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ressort territorial du SMT Artois Gohelle
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: locaux du SMT Artois Gohelle à Lens
Informations complémentaires:
l'Ouverture est réalisé en présence du chargé d'opération et du gestionnaire marchés publics
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25620416500029
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_BamkZsP4DL 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: prochaine publication en octobre 2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 207-540467 (2021-10-20)
Avis d'attribution de marché (2022-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-11 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-017220
Se réfère à l'avis: 2021/S 207-540467
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les moyens humains et techniques pouvant être mobilisés dans le cadre des marchés subséquents (notamment la réactivité et la disponibilité de l'entreprise)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Politique environnementale, de sécurité et d'insertion et leurs modalités de mise en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens et délais mis en oeuvre pour faire face aux contraintes particulières rencontrées dans l'exécution de marchés de même type
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-04 📅
Nom: broutin TP
Numéro d'enregistrement national: 78918834900029
Adresse postale: zone Industrielle La Motte au Bois
Commune postale: Harnes
Code postal: 62440
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@broutintp.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 159 830 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Nom: sotraix
Numéro d'enregistrement national: 34093233400014
Adresse postale: zal de l'epinette
Commune postale: Aix Noulette
Code postal: 62160
Courrier électronique: contact@sotraix.fr 📧
Valeur totale du marché: 158778.56 EUR 💰
Nom: eiffage Route Nord Est
Numéro d'enregistrement national: 402 096 267 00107
Adresse postale: 14 rue Montaigne
Commune postale: Mazingarbe
Code postal: 62670
Courrier électronique: er.mazingarbe.infrastructures@eiffage.com 📧
Valeur totale du marché: 209398.79 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-30 📅
Nom: eurovia Pas de Calais
Numéro d'enregistrement national: 404 163 941 00044
Adresse postale: 4, rue Montaigne
Courrier électronique: mazingarbe@eurovia.com 📧
Valeur totale du marché: 198495.70 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-06 📅
Nom: stps
Numéro d'enregistrement national: 831 421 649 000 29
Adresse postale: parc d'activités Brunehaut, rue de la gare
Commune postale: Calonne Ricouart
Code postal: 62470
Courrier électronique: contact@stpservices.fr 📧
Valeur totale du marché: 205620.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-11 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-017220
Se réfère à l'avis: 2021/S 207-540467
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
les montants indiqués pour la valeur totale du marché correspondent pour chacun des attributaire au montant issu du DQE remis au pouvoir adjudicateur par les candidats, et correspondant au prix d'un exemple de marché subséquent susceptible d'être passé en exécution de l'accord cadre . Il est précisé que le présent accord-cadre ne dispose pas de lots. L'Indication des lots dans l'avis d'attribution indique le classement des 5 sociétés qui ont été retenues pour l'exécution des futurs marchés subséquents de l'accord-cadre. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 8 000 000 euro(s) HT sur les 3 ans de l'accord-cadre
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les moyens humains et techniques pouvant être mobilisés dans le cadre des marchés subséquents (notamment la réactivité et la disponibilité de l'entreprise)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Politique environnementale, de sécurité et d'insertion et leurs modalités de mise en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens et délais mis en oeuvre pour faire face aux contraintes particulières rencontrées dans l'exécution de marchés de même type
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-04 📅
Nom: broutin TP
Numéro d'enregistrement national: 78918834900029
Adresse postale: zone Industrielle La Motte au Bois
Commune postale: Harnes
Code postal: 62440
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@broutintp.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 159 830 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Nom: sotraix
Numéro d'enregistrement national: 34093233400014
Adresse postale: zal de l'epinette
Commune postale: Aix Noulette
Code postal: 62160
Courrier électronique: contact@sotraix.fr 📧
Valeur totale du marché: 158778.56 EUR 💰
Nom: eiffage Route Nord Est
Numéro d'enregistrement national: 402 096 267 00107
Adresse postale: 14 rue Montaigne
Commune postale: Mazingarbe
Code postal: 62670
Courrier électronique: er.mazingarbe.infrastructures@eiffage.com 📧
Valeur totale du marché: 209398.79 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-30 📅
Nom: eurovia Pas de Calais
Numéro d'enregistrement national: 404 163 941 00044
Adresse postale: 4, rue Montaigne
Courrier électronique: mazingarbe@eurovia.com 📧
Valeur totale du marché: 198495.70 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-06 📅
Nom: stps
Numéro d'enregistrement national: 831 421 649 000 29
Adresse postale: parc d'activités Brunehaut, rue de la gare
Commune postale: Calonne Ricouart
Code postal: 62470
Courrier électronique: contact@stpservices.fr 📧
Valeur totale du marché: 205620.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat pourra être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution
Source: OJS 2022/S 010-017220 (2022-01-11)
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