Avis de marché (2021-05-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
“Accord-cadre pour la location longue durée avec service de véhicules du parc automobile de Pas-de-Calais Habitat et Coopartois.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Pas-de-Calais🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date limite de soumission: 2021-06-08 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-232344
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
“Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et des articles R. 2162-13 et...”
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et des articles R. 2162-13 et article R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 090-232344 (2021-05-05)
Avis d'attribution de marché (2021-08-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre pour la location longue durée avec service de véhicules du parc automobile de Pas-de-Calais habitat et Coopartois” Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Pas-de Calais Habitat
Adresse postale: 4, avenue des Droits de l'Homme
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-08-17 📅
Date de publication: 2021-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 161-423136
Se réfère à l'avis: 2021/S 090-232344
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
“Il s’agit d’un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R2162-1 à R2162-6 et des articles R2162-13 et article...”
Il s’agit d’un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R2162-1 à R2162-6 et des articles R2162-13 et article R2162-14 du Code de la commande publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 161-423136 (2021-08-17)