l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le titulaire doit assurer :- la fourniture de vêtements de travail- la fournitures des équipements de protection individuelle- le marquage des vêtements et des équipements de protection individuelle- la livraison complète franco de port des produits au lieu indiqué sur le bon de commande,- la gestion de la reprise et/ou de l'échange des produits non conformes ou abîmés,- la gestion du remplacement des produits manquants,- la garantie des produits livrés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-08-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Numéro de référence: 2021/18
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le titulaire doit assurer :- la fourniture de vêtements de travail- la fournitures des équipements de protection individuelle- le marquage des vêtements et des équipements de protection individuelle- la livraison complète franco de port des produits au lieu indiqué sur le bon de commande,- la gestion de la reprise et/ou de l'échange des produits non conformes ou abîmés,- la gestion du remplacement des produits manquants,- la garantie des produits livrés
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le titulaire doit assurer :- la fourniture de vêtements de travail- la fournitures des équipements de protection individuelle- le marquage des vêtements et des équipements de protection individuelle- la livraison complète franco de port des produits au lieu indiqué sur le bon de commande,- la gestion de la reprise et/ou de l'échange des produits non conformes ou abîmés,- la gestion du remplacement des produits manquants,- la garantie des produits livrés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels📦 Équipements de protection📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-08-31 📅
Date limite de soumission: 2021-10-01 📅
Date de publication: 2021-09-03 📅
Date de début: 2021-12-20 📅
Date de fin: 2022-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 171-444687
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "Hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Des échantillons sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "Hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Des échantillons sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: vêtements et chaussures pour les agents techniques : centre technique municipal, gardiens, logistique, culture, informatique et Ccas
Numéro du lot: 01
Brève description:
vêtements et chaussures pour les agents techniques : centre technique municipal, gardiens, logistique, culture, informatique et Ccas
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues soit 4 ans
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues soit 4 ans
Intitulé du lot: vêtement et chaussures pour les agents techniques d'entretien et des groupes scolaires
Numéro du lot: 02
Brève description:
vêtement et chaussures pour les agents techniques d'entretien et des groupes scolaires
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: equipements de protection individuelle dont vêtements haute visibilité
Numéro du lot: 03
Brève description: equipements de protection individuelle dont vêtements haute visibilité
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarches adoptées pour se conformer au décret 2021-254 du 9 mars 2021 relatif à l'obligation d'acquisition de biens issus du réemploi de la réutilisation ou intégrant des matières recyclés
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 171-444687 (2021-08-31)
Avis d'attribution de marché (2021-12-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-12-13 📅
Date de publication: 2021-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 245-644447
Se réfère à l'avis: 2021/S 171-444687
Numéro JO-S: 245
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-10 📅
Nom: gedivepro
Adresse postale: 127 Rue Jules Bournet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Pays: France 🇫🇷 Allier
🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Nom: ci2p
Adresse postale: 205 Rue Emile Romanet
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: Savoie
🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
Source: OJS 2021/S 245-644447 (2021-12-13)