Accord-cadre — multi-attributaires entretien et travaux sur le patrimoine géré par Grand Lyon Habitat — «Plâtrerie/peinture/isolation»

Grand Lyon Habitat

La présente consultation vise à attribuer un accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes et marchés subséquents ayant pour objet l'entretien et les travaux du patrimoine géré par Grand Lyon Habitat pour le corps d'état plâtrerie/peinture/isolation.
Le présent contrat constitue:
— un accord-cadre multi-attributaires régi par les articles L. 2125-1; R. 2162-2 alinéa 1; R. 2162-4 à R. 2162-8; R. 2162-10; R. 2162-12 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre multi-attributaires se décompose pour une partie en accord-cadre qui fonctionnera sur la remise en concurrence et donnera lieu à des marchés subséquents et une partie en accord-cadre avec émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins.
Il sera attribué un marché à prix unitaires révisables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grand Lyon Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-08	Avis de marché
2021-11-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plâtrerie
Numéro de référence: 21c0006/Pa4/Acplatpeintiso/Dp
Brève description:

La présente consultation vise à attribuer un accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes et marchés subséquents ayant pour objet l'entretien et les travaux du patrimoine géré par Grand Lyon Habitat pour le corps d'état plâtrerie/peinture/isolation. Le présent contrat constitue: — un accord-cadre multi-attributaires régi par les articles L. 2125-1; R. 2162-2 alinéa 1; R. 2162-4 à R. 2162-8; R. 2162-10; R. 2162-12 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre multi-attributaires se décompose pour une partie en accord-cadre qui fonctionnera sur la remise en concurrence et donnera lieu à des marchés subséquents et une partie en accord-cadre avec émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins. Il sera attribué un marché à prix unitaires révisables.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plâtrerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'isolation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Lyon Habitat
Adresse postale: 2 place de Francfort, CS 13754
Code postal: 69444
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandlyonhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marchesglh@grandlyonhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 472746800 📞
URL des documents: http://www.grandlyonhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.grandlyonhabitat.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-08 📅
Date limite de soumission: 2021-08-23 📅
Date de publication: 2021-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 133-352522
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.grandlyonhabitat.fr Les offres doivent faire l'objet d'un dépôt électronique dans les conditions du règlement de la consultation via le site internet: www.grandlyonhabitat.fr — rubrique «espace pro-fournisseur». Le dossier de consultation doit être téléchargé sur internet: www.grandlyonhabitat.fr — rubrique «je suis fournisseur — consultations en cours». Pour obtenir tous les renseignements techniques ou administratifs qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les concurrents devront faire parvenir au plus tard six (6) jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à effectuer par le biais de la plateforme dématérialisée via notre profil d'acheteur depuis internet: www.marches-publics.info L'accord-cadre prendra effet à compter de la notification pour une période ferme de deux (2) ans. Il pourra être reconduit une (1) fois sur la période initiale de deux (2) ans, soit une durée maximale de quatre (4) ans. La date de début d'exécution est novembre 2021. Sous-pondération du critère «Valeur technique de l'offre»: 1) 15 % Moyens humains de l'entreprise; 2) 10 % Moyens logistiques et matériels de l'entreprise; 3) 10 % Mode opératoire de la gestion des bons de travaux; 4) 15 % Mode opératoire gestion travaux en présence d'amiante; 5) 5 % Action sécurité/formation; 6) 20 % Outil/système d'information; 7) 10 % Formation; 8) 15 % Démarches éco-participatives environnementales. Sous pondération du prix de l'offre: 1) 65 % sur le bordereau des prix sur une commande type annuelle; 2) 20 % sur la moyenne des remises: — 5 % sur les remises de prestations pour travaux amianté; — 15 % sur les remises sur le montant total des travaux. Une phase de négociation pourrait avoir lieu dans les conditions fixées à l'article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.grandlyonhabitat.fr

Les offres doivent faire l'objet d'un dépôt électronique dans les conditions du règlement de la consultation via le site internet: www.grandlyonhabitat.fr — rubrique «espace pro-fournisseur».

Le dossier de consultation doit être téléchargé sur internet: www.grandlyonhabitat.fr — rubrique «je suis fournisseur — consultations en cours».

Pour obtenir tous les renseignements techniques ou administratifs qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les concurrents devront faire parvenir au plus tard six (6) jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à effectuer par le biais de la plateforme dématérialisée via notre profil d'acheteur depuis internet: www.marches-publics.info

L'accord-cadre prendra effet à compter de la notification pour une période ferme de deux (2) ans. Il pourra être reconduit une (1) fois sur la période initiale de deux (2) ans, soit une durée maximale de quatre (4) ans.

La date de début d'exécution est novembre 2021.

Sous-pondération du critère «Valeur technique de l'offre»:

1) 15 % Moyens humains de l'entreprise;

2) 10 % Moyens logistiques et matériels de l'entreprise;

3) 10 % Mode opératoire de la gestion des bons de travaux;

4) 15 % Mode opératoire gestion travaux en présence d'amiante;

5) 5 % Action sécurité/formation;

6) 20 % Outil/système d'information;

7) 10 % Formation;

8) 15 % Démarches éco-participatives environnementales.

Sous pondération du prix de l'offre:

1) 65 % sur le bordereau des prix sur une commande type annuelle;

2) 20 % sur la moyenne des remises:

— 5 % sur les remises de prestations pour travaux amianté;

— 15 % sur les remises sur le montant total des travaux.

Une phase de négociation pourrait avoir lieu dans les conditions fixées à l'article 7 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent contrat constitue:

— un accord-cadre multi-attributaires régi par les articles L. 2125-1; R. 2162-2 alinéa 1; R. 2162-4 à R. 2162-8; R. 2162-10; R. 2162-12 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.

L'accord-cadre multi-attributaires se décompose pour une partie en accord-cadre qui fonctionnera sur la remise en concurrence et donnera lieu à des marchés subséquents et une partie en accord-cadre avec émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins.

Il sera attribué un marché à prix unitaires révisables.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre prend effet à compter de l'ordre de service. Il est passé pour une durée de deux (2) ans, reconductible une (1) fois, pour une durée de deux (2) ans soit une durée maximale de quatre (4) ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat, ou membre du groupement en cas de candidature groupée, produira les justificatifs suivants, en langue française:

a) une lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (imprimé fourni dans le dossier de consultation) avec une déclaration sur l'honneur (intégrée dans la lettre de candidature) par laquelle le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, déclare sur l'honneur:

— n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique;

b) une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé fourni dans le dossier de consultation).

En cas de de groupement avec un mandataire désigné, chaque membre du groupement doit fournir un pouvoir en original pour être représenté par ce mandataire.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles.

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir cette déclaration, il apportera la preuve de ses capacités financières par tout autre document jugé équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le chiffre d'affaires minimal total requis est de: 4 000 000,00 EUR HT annuel au titre des trois (3) dernières années (moyenne sur les trois dernières années).

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois (3) dernières années;

— une liste des principaux travaux en rapport avec l'objet de l'accord-cadre exécutés au cours des cinq (5) dernières années, indiquant le montant, la nature, la date, le destinataire public ou privé et le lieu d'exécution des prestations;

— les certificats de qualification professionnelle.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— l'effectif total minimal doit être de 25 personnes au titre des trois (3) dernières années (moyenne sur les trois dernières années);

— les certificats de qualification professionnelle requis sont les suivants: Qualibat 6112-4132 ou équivalent. L'absence de qualification peut être compensée par des références attestant d'un niveau d'exigence similaire concernant les travaux en présence d'amiante:

l'attestation de formation des salariés, opérateurs (minimum deux) et encadrants (minimum un), intervenant dans le cadre de la sous-section 4;

— ou tout autre document justifiant d'une démarche soit de formation soit de certification ainsi que les délais d'obtention. Fournir les justificatifs d'inscription à des organismes agréés, planning, personnel concerné.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): La valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique sous-pondérée comme suit: voir renseignements complémentaires
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Le prix des prestations sous-pondéré comme suit: voir renseignements complémentaires
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 39989834500018
Contact
URL des documents: http://www.grandlyonhabitat.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.grandlyonhabitat.fr

Les offres doivent faire l'objet d'un dépôt électronique dans les conditions du règlement de la consultation via le site internet: www.grandlyonhabitat.fr — rubrique «espace pro-fournisseur».

Le dossier de consultation doit être téléchargé sur internet: www.grandlyonhabitat.fr — rubrique «je suis fournisseur — consultations en cours».

Pour obtenir tous les renseignements techniques ou administratifs qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les concurrents devront faire parvenir au plus tard six (6) jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à effectuer par le biais de la plateforme dématérialisée via notre profil d'acheteur depuis internet: www.marches-publics.info

L'accord-cadre prendra effet à compter de la notification pour une période ferme de deux (2) ans. Il pourra être reconduit une (1) fois sur la période initiale de deux (2) ans, soit une durée maximale de quatre (4) ans.

La date de début d'exécution est novembre 2021.

Sous-pondération du critère «Valeur technique de l'offre»:

1) 15 % Moyens humains de l'entreprise;

2) 10 % Moyens logistiques et matériels de l'entreprise;

3) 10 % Mode opératoire de la gestion des bons de travaux;

4) 15 % Mode opératoire gestion travaux en présence d'amiante;

5) 5 % Action sécurité/formation;

6) 20 % Outil/système d'information;

7) 10 % Formation;

8) 15 % Démarches éco-participatives environnementales.

Sous pondération du prix de l'offre:

1) 65 % sur le bordereau des prix sur une commande type annuelle;

2) 20 % sur la moyenne des remises:

— 5 % sur les remises de prestations pour travaux amianté;

— 15 % sur les remises sur le montant total des travaux.

Une phase de négociation pourrait avoir lieu dans les conditions fixées à l'article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 133-352522 (2021-07-08)

Avis d'attribution de marché (2021-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation vise à attribuer un accord-cadre multi-attributaires à Bons de Commandes et Marchés Subséquents ayant pour objet l'entretien et les travaux du patrimoine géré par Grandlyon Habitat pour le corps d'état Plâtrerie / Peinture / Isolation. le présent contrat constitue : - Un accord-cadre multi-attributaires régi par les articles L.2125-1 ; R.2162-2 alinéa1 ; R.2162-4 à R.2162-8 ; R.2162-10 ; R2162-12 et R 2162-13 à R 2162-14 du code de la commande publique. l'accord-cadre multi-attributaires se décompose pour une partie en accord-cadre qui fonctionnera sur la remise en concurrence et donnera lieu à des marchés subséquents et une partie en accord-cadre avec émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins. il sera attribué un marché à prix unitaires révisables

Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GrandLyon Habitat
Adresse postale: 2 Place de Francfort, CS 13754

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-05 📅
Date de publication: 2021-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 218-572969
Se réfère à l'avis: 2021/S 133-352522
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

Accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 675 000,00 EUR HT (sur la période ferme 2 ans) réparti entre les 4 titulaires en cas de reconduction, ce montant sera reconduit

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent contrat constitue :

- Un accord-cadre multi-attributaires régi par les articles L.2125-1 ; R.2162-2 alinéa1 ; R.2162-4 à R.2162-8 ; R.2162-10 ; R2162-12 et R 2162-13 à R 2162-14 du code de la commande publique.

l'accord-cadre multi-attributaires se décompose pour une partie en accord-cadre qui fonctionnera sur la remise en concurrence et donnera lieu à des marchés subséquents et une partie en accord-cadre avec émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins.

il sera attribué un marché à prix unitaires révisables

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): La valeur technique de l'offre appréciée au regard du Mémoire Technique sous-pondérée comme suit : Voir renseignements complémentaires
Le prix des prestations sous-pondéré comme suit : Voir renseignements complémentaires

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-03 📅
Nom: botta-sas
Adresse postale: 45 RUE GREUZE
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Chanel sas
Adresse postale: 12 RUE DE L'INDUSTRIE
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Nom: Meunier sas
Adresse postale: 9 rue des Alpes
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Nom: Comptoir des revetements
Adresse postale: 45 rue des marais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Référence
Informations complémentaires

Accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 675 000,00 EUR HT (sur la période ferme 2 ans) réparti entre les 4 titulaires

en cas de reconduction, ce montant sera reconduit

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2021/S 218-572969 (2021-11-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de parachèvement de bâtiment (>20)

Autres travaux de parachèvement de bâtiment (>20)
Revêtement de sols et de murs (>20)
Travaux de menuiserie et de charpenterie (>20)
Travaux de peinture et de vitrerie (>20)
Travaux de plâtrerie (>20)