Accord-cadre mono-attributaire relatif aux fournitures et manuels scolaires, jeux et jouets pour les services scolaire, périscolaire, petite enfance, politique de la ville et vie de quartiers

Commune d'Osny

Accord-cadre mono-attributaire relatif aux fournitures et manuels scolaires, jeux et jouets pour les services scolaire, périscolaire, petite enfance, politique de la ville et vie de quartiers (cinq lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Osny

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures de bureau › Papeterie
• Jeux › Jeux classiques
• Jeux › Jeux éducatifs
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Articles de papeterie et autres articles en papier

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-29	Avis de marché
2021-04-06	Informations complémentaires
2021-10-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Numéro de référence: 2021.05
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Code CPV supplémentaire: Papeterie 📦
Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Manuels scolaires 📦
Jeux classiques 📦
Jouets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Osny
Adresse postale: Hôtel de Ville, château de Grouchy, 14 rue William Thornley, BP 90014
Code postal: 95520
Commune postale: Osny
Contact
Adresse Internet: https://osny.fr 🌏
Courrier électronique: s.volatier@ville-osny.fr 📧
Téléphone: +33 134254245 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_wvk9vmlvLO 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_wvk9vmlvLO 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-29 📅
Date limite de soumission: 2021-04-26 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-163178
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.. Les documents sont téléchargeables gratuitement sur le site www.achatpublic.com Pour toute question relative au dépôt des candidatures électroniques, contacter le +33 892232120. Les candidatures sont à remettre dans les conditions et les délais précisés dans le règlement de la consultation. Il est recommandé aux soumissionnaires souhaitant candidater de renseigner lors du téléchargement des documents, la raison sociale de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin de bénéficier, en tant que besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation en particulier les éventuelles précisions. Il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Les critères et sous-critères de sélection des offres sont précisés à l'article 7.2 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cahiers scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconductible trois fois pour une durée d'un an, sans que sa durée ne puisse excéder quatre ans.

Intitulé du lot: Fournitures pédagogiques
Numéro du lot: 2
Brève description:

Intitulé du lot: Livres et manuels scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description:

Intitulé du lot: Jeux et jouets pédagogiques quatre à seize ans.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Intitulé du lot: Jeux et jouets pédagogiques 0 à 3 ans
Numéro du lot: 5
Brève description:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Osny.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) lettre de candidature DC1 en vigueur (dernière mise à jour du ministère de l'économie du 1.4.2019) dûment complétée;

2) déclaration du candidat DC2 dûment complétée (dernière mise à jour du ministère de l'économie du 1.4.2019);

3) copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, et habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché public;

4) les déclarations sur l'honneur suivantes (ou DC1): le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, déclare sur l'honneur:

a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

5) les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales:

— attestation fiscale (liasse 3666);

— attestation de vigilance de l'Urssaf ou équivalent.

Situation économique et financière:

6) déclarations concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures, services ou travaux objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois dernières années;

7) une attestation d'assurance en cous de validité.

Capacité technique et professionnelle:

8) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

9) déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations similaires;

10) liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, sous critéres énoncés dans le RC
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison, sous critéres énoncés dans le RC
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances environnementales et sociales
Critère de coût (nom): Prix des prestations, sous critéres énoncés dans le RC
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_wvk9vmlvLO 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_wvk9vmlvLO 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour toute question relative au dépôt des candidatures électroniques, contacter le +33 892232120. Les candidatures sont à remettre dans les conditions et les délais précisés dans le règlement de la consultation. Il est recommandé aux soumissionnaires souhaitant candidater de renseigner lors du téléchargement des documents, la raison sociale de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin de bénéficier, en tant que besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation en particulier les éventuelles précisions. Il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Les critères et sous-critères de sélection des offres sont précisés à l'article 7.2 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 065-163178 (2021-03-29)

Informations complémentaires (2021-04-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux éducatifs 📦

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: s.volatier@ville-osny.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-06 📅
Date limite de soumission: 2021-05-05 📅
Date de publication: 2021-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 069-175442
Se réfère à l'avis: 2021/S 065-163178
Numéro JO-S: 69
Source: OJS 2021/S 069-175442 (2021-04-06)

Avis d'attribution de marché (2021-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre mono-attributaire relatif aux fournitures et manuels scolaires, jeux et jouets pour les services scolaire, périscolaire, petite enfance, politique de la ville et vie de quartiers (5 lots)

Valeur totale du marché: 740 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de osny
Adresse postale: hôtel de Ville - château de Grouchy - 14 rue William Thornley - bP 90014

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-27 📅
Date de publication: 2021-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 211-552786
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
les montants indiqués sont les montants maximum de l'accord-cadre

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: cahiers scolaires
Brève description:

Intitulé du lot: fournitures pédagogiques
Brève description:

Intitulé du lot: livres et manuels scolaires
Brève description:

Intitulé du lot: jeux et jouets pédagogiques 4 à 16 ans
Brève description:

Intitulé du lot: jeux et jouets pédagogiques 0 à 3 ans
Brève description:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: osny

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-06 📅
Nom: sadel savoirs plus
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles
Commune postale: Brissac Loire Aubance
Code postal: 49320
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.savoirsplus.fr 🌏
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Nom: papeteries pichon
Adresse postale: 750 rue Louis Lemaire
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.pichon.fr 🌏
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-05 📅
Nom: office general de la documentation
Adresse postale: 1 rue de Rome
Commune postale: Montévrain
Code postal: 77144
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.ogb.fr 🌏
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Commune postale: Brissas Loire Aubance
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Nom: wesco
Adresse postale: route de Cholet
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79141
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: http://www.wesco.fr 🌏
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
6
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2, boulevard de l'hautil
Source: OJS 2021/S 211-552786 (2021-10-27)

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