Accord-cadre mono-attributaire et multi-lots relatif à la maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées des divers sites de l'Université de Lille

Université de Lille

Accord-cadre mono-attributaire et multi-lots relatif à la maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées des divers sites de l'Université de Lille.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hexactus
• SARL SBL

Qui ?

• Université de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord
• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-03	Avis de marché
2021-09-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Numéro de référence: 2021ACM010
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire et multi-lots relatif à la maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées des divers sites de l'Université de Lille.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Lille
Adresse postale: 42 rue Paul Duez
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://www.univ-lille.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@univ-lille.fr 📧
Téléphone: +33 362269520 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=746499&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=746499&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-03 📅
Date limite de soumission: 2021-06-07 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-229293
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

La visite de chaque lieu d'exécution des prestations est obligatoire afin de préparer le chiffrage et la prise en compte des contraintes. Le candidat est prié de prendre contact par courrier électronique au minimum 48 heures à l'avance auprès du référent (voir liste article 4 du CCTP) du site afin de prendre rendez-vous. Les visites de chaque site sont à effectuer impérativement entre le 17 et le 28.5.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:

Les soumissionnaires sont libres de présenter une offre pour chacun des lots, mais le nombre maximal de lots attribué est limité à trois lots conformément aux dispositions des articles L. 2113-10 et R. 2113-1 du code de la commande publique. Si le soumissionnaire présente un nombre d'offres supérieur à la limite fixée ci-dessus, il précise son ordre de préférence, dans l'annexe 1 du RC.

Intitulé du lot: Campus Cité scientifique — Villeneuve-d'Ascq
Numéro du lot: 1
Brève description:

Maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées du site Campus Cité scientifique — Villeneuve-d'Ascq.

Description des renouvellements:

L'AC est conclue à partir de sa date de notification jusqu'au 31.12.2022. Renouvelable pour deux (2) fois un (1) an par tacite reconduction et ne pourra excéder le 31.12.2024. Le non renouvellement d'un ou plusieurs lot(s) à la seule initiative du MOA devra faire l'objet d'une notification transmise via Place en respectant un délai de préavis de trois mois avant la date d'échéance du 1

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Sites Hospitalo-universitaire
Numéro du lot: 2
Brève description:

Maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées des sites: Facultés de Médecine — pôle Recherche et pôle Formation — Faculté de Pharmacie — Faculté de chirurgie dentaire ILIS SCFC CSU Châtelet.

Intitulé du lot: Sites Lille Centre et Lille Sud
Numéro du lot: 3
Brève description:

Maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées des sites: Siège Université Salle Debeyre IAE Campus Moulins Summps FSSEP CSU J. Savoye.

Intitulé du lot: Campus Pont-de-Bois Villeneuve-d'Ascq
Numéro du lot: 4
Brève description:

Maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées du site Campus Pont-de-Bois Villeneuve-d'Ascq.

Intitulé du lot: Pôles régionaux de formation et sites divers Métropole lilloise Zone Nord
Numéro du lot: 5
Brève description:

Maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées des sites: pôles régionaux de formation: Arras, Douai, Valenciennes, Flers, Château (Villeneuve-d'Ascq). Sites divers Métropole lilloise Zone Nord: Infocom Roubaix IUT B Tourcoing Arts plastiques Tourcoing.

Intitulé du lot: Pôles régionaux de formation
Numéro du lot: 6
Brève description:

Maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées des sites: zone du littoral: Gravelines et Outreau.

Autre site — zone du littoral: station marine de Wimereux.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Villeneuve-d'Ascq.

Lille.

Arras/Douai/Famars/Villeneuve-d'Ascq/Roubaix/Tourcoing.

Graveline/Outreau/Wimereux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir DC1 et DC2 + annexe DC2.
Capacité technique et professionnelle: Voir DC1 et DC2 + annexe DC2.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Villeneuve-d'Ascq.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=746499&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Lille — Direction de la commande publique
Adresse postale: rue du Barreau, BP 60149
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59653
Point de contact: Mme Bras
Téléphone: +33 362269705 📞
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.univ-lille.fr/universite/marches-publics/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur crédits budgétaires de l'Université de Lille;

Application du décret nº 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique;

Application du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 et de l'article 37 de la loi du 28.1.2013 relatifs à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille. Attention, l'Université de Lille est fermée du 13 au 16.5.2021 inclus. Aucune question ne pourra faire l'objet d'un traitement durant cette période.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à -12 du code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de onze jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à -23 dudit code pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 dudit code;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion;

— référé «secret des affaires» prévu à l'article R. 557-3 du code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte Hauts de France
Adresse postale: 70 rue Saint-Sauveur, BP 456
Code postal: 59021
Téléphone: +33 2816465465 📞
Adresse Internet: http://hauts-de-france.direccte.gouv.fr/Le-Mediateur-des-entreprises-en-Hauts-de-France 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2021/S 089-229293 (2021-05-03)

Avis d'attribution de marché (2021-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre mono-attributaire et multi-lots relatif à la maintenance préventive et curative des toitures - terrasses et toitures inclinées des divers sites de l Université de Lille

Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: universite de lille
Adresse postale: 42, rue Paul Duez

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-29 📅
Date de publication: 2021-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 192-500461
Se réfère à l'avis: 2021/S 089-229293
Numéro JO-S: 192

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: campus Cité Scientifique - villeneuve d Ascq
Brève description:

maintenance préventive et curative des toitures - terrasses et toitures inclinées du site Campus Cité Scientifique - villeneuve d Ascq

Intitulé du lot: sites Hospitalo-Universitaire
Brève description:

maintenance préventive et curative des toitures - terrasses et toitures inclinées des sites : Facultés de Médecine Pôle Recherche et Pôle Formation Faculté de Pharmacie Faculté de Chirurgie Dentaire ilis scfccsu Châtelet

Intitulé du lot: sites Lille Centre et Lille Sud
Brève description:

maintenance préventive et curative des toitures - terrasses et toitures inclinées des sites : Siège Université Salle Debeyre IAE Campus MoulinsSummps fssep csu j. Savoye

Intitulé du lot: campus Pont-De-Bois Villeneuve d ascq
Brève description:

maintenance préventive et curative des toitures - terrasses et toitures inclinées du site Campus Pont-De-Bois Villeneuve d ascq

Intitulé du lot: pôles régionaux de Formation et Sites divers Métropole lilloise Zone Nord
Brève description:

maintenance préventive et curative des toitures - terrasses et toitures inclinées des sites : Pôles régionaux de Formation :Arras Douai Valenciennes Flers Château (Villeneuve d?ascq).Sites divers Métropole lilloise Zone Nord :Infocom Roubaix iut b Tourcoing Arts Plastiques Tourcoing

Intitulé du lot: pôles Régionaux de Formation
Brève description:

maintenance préventive et curative des toitures - terrasses et toitures inclinées des sites :Zone du littoral : Gravelines et OutreauAutre site - zone du littoral : Station marine de Wimereux

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

villeneuve d'ascq

lille

villeneuve d ascq

arras/Douai/Famars/Villeneuve d ascq/ Roubaix/ Tourcoing

graveline/ Outreau / Wimereux

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens matériels d'intervention et dispositifs de protection disponibles et mobilisables pour l'exécution des diverses prestations de maintenance préventive et curative prévues au lot concerné
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Pertinence de choix des moyens humains dédiés à l'exécution des prestations pour le lot concerné (effectif, expérience et qualifications du personnel intervenant sur les prestations prévues à l'acco
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Modalités, méthodes et outils d'organisation privilégiés, permettant d'assurer la gestion des demandes d'intervention et le reporting de ces interventions (qualité notamment des outils de reporting mi
Délai maximal d'engagement du candidat (selon créneaux horaires et jours d'intervention prévus dans le CCTP - Chap. 2.1.2-) pour les interventions d'urgence en maintenance curative permettant d' assur
Approche environnementale de l'entreprise et démarches éventuellement engagées
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Le montant global du bordereau des prix en maintenance préventive
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Montant global du DQE en maintenance curative
Critère de coût (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Approche environnementale de l'entreprise et démarches éventuellement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-17 📅
Nom: hexactus
Numéro d'enregistrement national: 399 920 933 00039
Adresse postale: 2 rue des Platanes
Commune postale: Perenchies
Code postal: 59840
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.hexactus-etancheite.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 83333.33 EUR 💰
Nom: sarl sbl
Numéro d'enregistrement national: 793 488 602 00020
Adresse postale: 18 rue de la Gare
Adresse Internet: https://s-b-l.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
4
10
5
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire- cS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat nepeut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres.Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art.r.551-7 dudit Code.Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois àcompter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion.Référé " secret des affaires " prévu à l'article R557-3 du Code de justice administrative

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: dreets
Adresse postale: les Arcades de Flandres - 70 rue Saint-Sauveur
Commune postale: Lille
Code postal: 59022
Courrier électronique: npdcp.direction@dreets.gouv.fr 📧
Adresse Internet: https://hauts-de-france.dreets.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille,
Source: OJS 2021/S 192-500461 (2021-09-29)

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