Accord-cadre mono-attributaire et multi-lots relatif à la maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées des divers sites de l'Université de Lille
Accord-cadre mono-attributaire et multi-lots relatif à la maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées des divers sites de l'Université de Lille.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-07.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire et multi-lots relatif à la maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées des divers sites...”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire et multi-lots relatif à la maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées des divers sites de l'Université de Lille
2021ACM010
Accord-cadre mono-attributaire et multi-lots relatif à la maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées des divers sites de l'Université de Lille.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les soumissionnaires sont libres de présenter une offre pour chacun des lots, mais le nombre maximal de lots attribué est limité à trois lots conformément...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Les soumissionnaires sont libres de présenter une offre pour chacun des lots, mais le nombre maximal de lots attribué est limité à trois lots conformément aux dispositions des articles L. 2113-10 et R. 2113-1 du code de la commande publique. Si le soumissionnaire présente un nombre d'offres supérieur à la limite fixée ci-dessus, il précise son ordre de préférence, dans l'annexe 1 du RC.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Campus Cité scientifique — Villeneuve-d'Ascq
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Villeneuve-d'Ascq.
Description du marché:
“Maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées du site Campus Cité scientifique — Villeneuve-d'Ascq.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'AC est conclue à partir de sa date de notification jusqu'au 31.12.2022. Renouvelable pour deux (2) fois un (1) an par tacite reconduction et ne pourra...”
Description des renouvellements
L'AC est conclue à partir de sa date de notification jusqu'au 31.12.2022. Renouvelable pour deux (2) fois un (1) an par tacite reconduction et ne pourra excéder le 31.12.2024. Le non renouvellement d'un ou plusieurs lot(s) à la seule initiative du MOA devra faire l'objet d'une notification transmise via Place en respectant un délai de préavis de trois mois avant la date d'échéance du 1 terme.
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Informations complémentaires:
“La visite de chaque lieu d'exécution des prestations est obligatoire afin de préparer le chiffrage et la prise en compte des contraintes. Le candidat est...”
Informations complémentaires
La visite de chaque lieu d'exécution des prestations est obligatoire afin de préparer le chiffrage et la prise en compte des contraintes. Le candidat est prié de prendre contact par courrier électronique au minimum 48 heures à l'avance auprès du référent (voir liste article 4 du CCTP) du site afin de prendre rendez-vous. Les visites de chaque site sont à effectuer impérativement entre le 17 et le 28.5.2021.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites Hospitalo-universitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lille.
Description du marché:
“Maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées des sites: Facultés de Médecine — pôle Recherche et pôle Formation —...”
Description du marché
Maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées des sites: Facultés de Médecine — pôle Recherche et pôle Formation — Faculté de Pharmacie — Faculté de chirurgie dentaire ILIS SCFC CSU Châtelet.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites Lille Centre et Lille Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées des sites: Siège Université Salle Debeyre IAE Campus Moulins Summps FSSEP...”
Description du marché
Maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées des sites: Siège Université Salle Debeyre IAE Campus Moulins Summps FSSEP CSU J. Savoye.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Campus Pont-de-Bois Villeneuve-d'Ascq
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées du site Campus Pont-de-Bois Villeneuve-d'Ascq.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôles régionaux de formation et sites divers Métropole lilloise Zone Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Arras/Douai/Famars/Villeneuve-d'Ascq/Roubaix/Tourcoing.
Description du marché:
“Maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées des sites: pôles régionaux de formation: Arras, Douai, Valenciennes,...”
Description du marché
Maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées des sites: pôles régionaux de formation: Arras, Douai, Valenciennes, Flers, Château (Villeneuve-d'Ascq). Sites divers Métropole lilloise Zone Nord: Infocom Roubaix IUT B Tourcoing Arts plastiques Tourcoing.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôles régionaux de formation
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien de toiture📦
Site principal ou lieu d'exécution: Graveline/Outreau/Wimereux.
Description du marché:
“Maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées des sites: zone du littoral: Gravelines et Outreau.
Autre site — zone du...”
Description du marché
Maintenance préventive et curative des toitures — terrasses et toitures inclinées des sites: zone du littoral: Gravelines et Outreau.
Autre site — zone du littoral: station marine de Wimereux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir règlement de consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir DC1 et DC2 + annexe DC2.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir DC1 et DC2 + annexe DC2.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-07
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Villeneuve-d'Ascq.
“Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur crédits budgétaires de l'Université...”
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur crédits budgétaires de l'Université de Lille;
Application du décret nº 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique;
Application du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 et de l'article 37 de la loi du 28.1.2013 relatifs à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille. Attention, l'Université de Lille est fermée du 13 au 16.5.2021 inclus. Aucune question ne pourra faire l'objet d'un traitement durant cette période.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte Hauts de France
Adresse postale: 70 rue Saint-Sauveur, BP 456
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59021
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 2816465465📞
URL: http://hauts-de-france.direccte.gouv.fr/Le-Mediateur-des-entreprises-en-Hauts-de-France🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à -12 du code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à -12 du code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de onze jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à -23 dudit code pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 dudit code;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion;
— référé «secret des affaires» prévu à l'article R. 557-3 du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 089-229293 (2021-05-03)
Avis d'attribution de marché (2021-09-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: universite de lille
Adresse postale: 42, rue Paul Duez
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre mono-attributaire et multi-lots relatif à la maintenance préventive et curative des toitures - terrasses et toitures inclinées des divers sites...”
Titre
accord-Cadre mono-attributaire et multi-lots relatif à la maintenance préventive et curative des toitures - terrasses et toitures inclinées des divers sites de l'université de Lille
2021ACM010
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Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire et multi-lots relatif à la maintenance préventive et curative des toitures - terrasses et toitures inclinées des divers sites...”
Brève description
accord-Cadre mono-attributaire et multi-lots relatif à la maintenance préventive et curative des toitures - terrasses et toitures inclinées des divers sites de l Université de Lille
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: campus Cité Scientifique - villeneuve d Ascq
Description
Site principal ou lieu d'exécution: villeneuve d'ascq
Description du marché:
“maintenance préventive et curative des toitures - terrasses et toitures inclinées du site Campus Cité Scientifique - villeneuve d Ascq” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Moyens matériels d'intervention et dispositifs de protection disponibles et mobilisables pour l'exécution des diverses prestations de maintenance préventive...”
Critère de qualité (nom)
Moyens matériels d'intervention et dispositifs de protection disponibles et mobilisables pour l'exécution des diverses prestations de maintenance préventive et curative prévues au lot concerné
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Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Pertinence de choix des moyens humains dédiés à l'exécution des prestations pour le lot concerné (effectif, expérience et qualifications du personnel...”
Critère de qualité (nom)
Pertinence de choix des moyens humains dédiés à l'exécution des prestations pour le lot concerné (effectif, expérience et qualifications du personnel intervenant sur les prestations prévues à l'acco
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Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Modalités, méthodes et outils d'organisation privilégiés, permettant d'assurer la gestion des demandes d'intervention et le reporting de ces interventions...”
Critère de qualité (nom)
Modalités, méthodes et outils d'organisation privilégiés, permettant d'assurer la gestion des demandes d'intervention et le reporting de ces interventions (qualité notamment des outils de reporting mi
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Critère de qualité (nom):
“Délai maximal d'engagement du candidat (selon créneaux horaires et jours d'intervention prévus dans le CCTP - Chap. 2.1.2-) pour les interventions d'urgence...”
Critère de qualité (nom)
Délai maximal d'engagement du candidat (selon créneaux horaires et jours d'intervention prévus dans le CCTP - Chap. 2.1.2-) pour les interventions d'urgence en maintenance curative permettant d' assur
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Critère de qualité (nom): Approche environnementale de l'entreprise et démarches éventuellement engagées
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Le montant global du bordereau des prix en maintenance préventive
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Montant global du DQE en maintenance curative
Critère de coût (pondération): 20
Champ d'application du marché
Titre: sites Hospitalo-Universitaire
Description
Site principal ou lieu d'exécution: lille
Description du marché:
“maintenance préventive et curative des toitures - terrasses et toitures inclinées des sites : Facultés de Médecine Pôle Recherche et Pôle Formation Faculté...”
Description du marché
maintenance préventive et curative des toitures - terrasses et toitures inclinées des sites : Facultés de Médecine Pôle Recherche et Pôle Formation Faculté de Pharmacie Faculté de Chirurgie Dentaire ilis scfccsu Châtelet
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: sites Lille Centre et Lille Sud
Description
Description du marché:
“maintenance préventive et curative des toitures - terrasses et toitures inclinées des sites : Siège Université Salle Debeyre IAE Campus MoulinsSummps fssep...”
Description du marché
maintenance préventive et curative des toitures - terrasses et toitures inclinées des sites : Siège Université Salle Debeyre IAE Campus MoulinsSummps fssep csu j. Savoye
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: campus Pont-De-Bois Villeneuve d ascq
Description
Site principal ou lieu d'exécution: villeneuve d ascq
Description du marché:
“maintenance préventive et curative des toitures - terrasses et toitures inclinées du site Campus Pont-De-Bois Villeneuve d ascq” Champ d'application du marché
Titre: pôles régionaux de Formation et Sites divers Métropole lilloise Zone Nord
Description
Site principal ou lieu d'exécution: arras/Douai/Famars/Villeneuve d ascq/ Roubaix/ Tourcoing
Description du marché:
“maintenance préventive et curative des toitures - terrasses et toitures inclinées des sites : Pôles régionaux de Formation :Arras Douai Valenciennes Flers...”
Description du marché
maintenance préventive et curative des toitures - terrasses et toitures inclinées des sites : Pôles régionaux de Formation :Arras Douai Valenciennes Flers Château (Villeneuve d?ascq).Sites divers Métropole lilloise Zone Nord :Infocom Roubaix iut b Tourcoing Arts Plastiques Tourcoing
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Approche environnementale de l'entreprise et démarches éventuellement
Champ d'application du marché
Titre: pôles Régionaux de Formation
Description
Site principal ou lieu d'exécution: graveline/ Outreau / Wimereux
Description du marché:
“maintenance préventive et curative des toitures - terrasses et toitures inclinées des sites :Zone du littoral : Gravelines et OutreauAutre site - zone du...”
Description du marché
maintenance préventive et curative des toitures - terrasses et toitures inclinées des sites :Zone du littoral : Gravelines et OutreauAutre site - zone du littoral : Station marine de Wimereux
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 089-229293
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021ACM010
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: campus Cité Scientifique - villeneuve d'ascq
Date de conclusion du contrat: 2021-09-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: hexactus
Numéro d'enregistrement national: 399 920 933 00039
Adresse postale: 2 rue des Platanes
Commune postale: Perenchies
Code postal: 59840
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://www.hexactus-etancheite.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83333.33 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“sites Hospitalo-Universitaire : Faculté de Médecine Pôle Recherche et Pôle Formation/Faculté de Pharmacie/Faculté de Chirurgie Dentaire/Ilis/Scfc/Csu Châtelet” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl sbl
Numéro d'enregistrement national: 793 488 602 00020
Adresse postale: 18 rue de la Gare
URL: https://s-b-l.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83333.33 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“sites Lille Centre et Lille Sud : Siège Université/Salle Debeyre/Iae/Campus Moulins/ summps/fssep/csu j. Savoye” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83333.33 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: campus Pont-De-Bois - villeneuve d'ascq
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83333.33 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“pôles régionaux de Formation: arras/douai/ Valenciennes/Flers Chateau et Sites divers Métropole lilloise - zone Nord : Infocom Roubaix/Iutb Tourcoing/Arts...”
Titre
pôles régionaux de Formation: arras/douai/ Valenciennes/Flers Chateau et Sites divers Métropole lilloise - zone Nord : Infocom Roubaix/Iutb Tourcoing/Arts Plastiques Tourcoing
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83333.33 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“pôles Régionaux de Formation : Zone du littoral Gravelines et Outreau /Autre site - zone du littoral : Station marine de Wimereux” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83333.33 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire- cS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: dreets
Adresse postale: les Arcades de Flandres - 70 rue Saint-Sauveur
Commune postale: Lille
Code postal: 59022
Courrier électronique: npdcp.direction@dreets.gouv.fr📧
URL: https://hauts-de-france.dreets.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat nepeut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres.Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art.r.551-7 dudit Code.Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois àcompter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion.Référé " secret des affaires " prévu à l'article R557-3 du Code de justice administrative
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille,
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire- cS 62039
Source: OJS 2021/S 192-500461 (2021-09-29)