Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents relatif à l'encadrement et au soclage des expositions de l'hôtel de Ville de Paris

Ville de Paris

Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents relatif à l'encadrement et au soclage des expositions de l'hôtel de Ville de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ainu

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-12	Avis de marché
2021-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements d'exposition
Numéro de référence: 2100094
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents relatif à l'encadrement et au soclage des expositions de l'hôtel de Ville de Paris.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements d'exposition 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements d'exposition 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — SA 2 Fournitures et prestations pour les parisiens - 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=784028&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-12 📅
Date limite de soumission: 2021-04-20 📅
Date de publication: 2021-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 053-132815
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire, traité à prix unitaires plafond, sans montant minimal ni montant maximal pour une durée de douze mois. À titre indicatif, le volume d'œuvres exposées peut varier de 40 à 300; la Ville de Paris organise en moyenne deux expositions par an au sein et aux abords de l'hôtel de Ville.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions et pour la même durée.

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1 et DC2, ou DUME.
Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (ou partie IV B 1a) et 3) du DUME);

— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

— la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou partie IV C 1b) du DUME). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (ou partie IV C 8) du DUME).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 2.3 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 053-132815 (2021-03-12)

Avis d'attribution de marché (2021-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents relatif à l'encadrement et au soclage des expositions de l'hôtel de Ville de Paris

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction des Finances et des Achats - sous-Direction des Achats - sA 2 Fournitures et Prestations pour les Parisiens - 7, avenue de la Porte d'ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-27 📅
Date de publication: 2021-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 169-441787
Se réfère à l'avis: 2021/S 053-132815
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents traité à prix unitaires plafond sans montant minimum ni montant maximum et d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions et pour la même durée

Objet
Champ d'application du marché

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités mises en oeuvre pour assurer la prestation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-28 📅
Nom: aïnu
Adresse postale: 74 avenue Lénine
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

le contrat est consultable en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés -Equipe Bm2 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:

a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Source: OJS 2021/S 169-441787 (2021-08-27)

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