Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux prestations d'animations de Noël 2021/2023 — création, mise en scène et animation d'un univers animé féérique

Mairie de Troyes

Prestations d'animations de Noël 2021/2023 — création, mise en scène et animation d'un univers animé féérique.
Dans le cadre des festivités de fin d'année, la ville de Troyes, pouvoir adjudicateur, propose un programme d'animations diversifié visant à développer l'attractivité du centre-ville en entretenant la féérie et la magie des fêtes de Noël tout en préservant le côté traditionnel de ce rendez-vous.
Afin de renouveler son offre d'animations durant les fêtes de fin d'année, la ville de Troyes souhaite s'attacher les compétences d'un prestataire spécialisé dans la création, la conception et la mise en place d'univers animés alliant la thématique d'un Noël féérique/magique mais également traditionnel. La prestation s'étend sur trois années correspondant aux éditions des festivités de fin d'année 2021, 2022 et 2023. Il est attendu du prestataire la présentation d'une prestation clé en main.
La visite du site est recommandée se référer au règlement de la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-19 Avis de marché
2021-07-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de divertissement
Numéro de référence: Noel2021
Brève description:
Prestations d'animations de Noël 2021/2023 — création, mise en scène et animation d'un univers animé féérique. Dans le cadre des festivités de fin d'année, la ville de Troyes, pouvoir adjudicateur, propose un programme d'animations diversifié visant à développer l'attractivité du centre-ville en entretenant la féérie et la magie des fêtes de Noël tout en préservant le côté traditionnel de ce rendez-vous. Afin de renouveler son offre d'animations durant les fêtes de fin d'année, la ville de Troyes souhaite s'attacher les compétences d'un prestataire spécialisé dans la création, la conception et la mise en place d'univers animés alliant la thématique d'un Noël féérique/magique mais également traditionnel. La prestation s'étend sur trois années correspondant aux éditions des festivités de fin d'année 2021, 2022 et 2023. Il est attendu du prestataire la présentation d'une prestation clé en main. La visite du site est recommandée se référer au règlement de la consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de divertissement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de divertissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Troyes
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://ville-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
URL des documents: https://xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-19 📅
Date limite de soumission: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-201988
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Valeur technique, notée sur 10 points, pondération 60 %, jugée au regard du mémoire technique, décomposée comme suit: concept et thème proposé jugé sur la base de la présentation des concepts A et B: 5 points +- description détaillée et illustrée des structures concept A et B incluant notamment les modalités de montage et démontage de la structure (délais et éventuelles contraintes techniques) ainsi que son intégration dans l'environnement des sites proposés sur les plans fournis au dossier de consultation: 3 points + la composition et qualification de l'équipe intervenante (équipe technique + animation): 2 points. Modalités de financement et de paiement. Financements: ville de Troyes. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Avance: se reporter au CCAP. Le défaut de paiement dans les délais prévus à l'article ci-dessus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément à l'article R. 2192-31 du code de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 EUR par retard constaté. Forme juridique de l'attributaire. Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-1º du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-2º du code de la commande publique. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'animations de Noël 2021/2023 — création, mise en scène et animation d'un univers animé féérique.
Dans le cadre des festivités de fin d'année, la ville de Troyes, pouvoir adjudicateur, propose un programme d'animations diversifié visant à développer l'attractivité du centre-ville en entretenant la féérie et la magie des fêtes de Noël tout en préservant le côté traditionnel de ce rendez-vous.
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Afin de renouveler son offre d'animations durant les fêtes de fin d'année, la ville de Troyes souhaite s'attacher les compétences d'un prestataire spécialisé dans la création, la conception et la mise en place d'univers animés alliant la thématique d'un Noël féérique/magique mais également traditionnel. La prestation s'étend sur trois années correspondant aux éditions des festivités de fin d'année 2021, 2022 et 2023. Il est attendu du prestataire la présentation d'une prestation clé en main.
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La visite du site est recommandée se référer au règlement de la consultation.
Numéro du lot: 1
Brève description:
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R. 2162-2-2º et R. 2162-4-3º du code de la commande publique, soit sans minimum ni maximum.
L'enveloppe budgétaire maximum annuelle pour l'organisation de cette prestation ne pourra excéder 240 000 EUR TTC. Ce montant annuel englobe le choix d'un concept ou deux selon les combinaisons possibles, à l'exception des prestations de gardiennage et/ou réponses aux lettres du père Noël.
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En cas de reconduction, il est indiqué que ce montant ne variera pas.
Les prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires. Les prix seront appliqués aux prestations réellement exécutées.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre sera conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé deux fois tacitement par période d'un an. Sa durée ne pourra donc excéder trois ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Troyes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
S'agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document unique du marché européen), prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises:
En conséquence, au titre de la partie IV «critères de sélection» le candidat devra compléter les sections B à C et faire figurer a minima les renseignements suivants:
Au titre des capacités économique et financière du candidat (section B):
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Au titre des capacités technique et professionnelles du candidat (section C):
— présentation d'une liste de références, faisant état des services similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant au minimum le destinataire public ou privé, et possiblement le montant, la date et la durée d'exécution. Les références pourront éventuellement être prouvées par une attestation des destinataires ou par une déclaration de l'opérateur économique: le candidat devra fournir à l'appui un portfolio des prestations déjà réalisées ou lien internet, des prestations qu'il jugera les plus pertinentes. Ces réalisations seront réunies au sein d'un seul et même fichier pdf.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 10 points, pondération 60 %, jugée au regard du mémoire technique, décomposée en sous-critères exposés ci-après
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations, noté sur 10 points, pondération 40 %, jugé au regard des montants cumulés des détails quantitatifs estimatifs (DQE) servant de base à la comparaison des offres entre elles.
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Valeur technique, notée sur 10 points, pondération 60 %, jugée au regard du mémoire technique, décomposée comme suit: concept et thème proposé jugé sur la base de la présentation des concepts A et B: 5 points +- description détaillée et illustrée des structures concept A et B incluant notamment les modalités de montage et démontage de la structure (délais et éventuelles contraintes techniques) ainsi que son intégration dans l'environnement des sites proposés sur les plans fournis au dossier de consultation: 3 points + la composition et qualification de l'équipe intervenante (équipe technique + animation): 2 points.
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Modalités de financement et de paiement.
Financements: ville de Troyes.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Avance: se reporter au CCAP.
Le défaut de paiement dans les délais prévus à l'article ci-dessus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.
Conformément à l'article R. 2192-31 du code de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
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Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 EUR par retard constaté.
Forme juridique de l'attributaire.
Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-1º du code de la commande publique.
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Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-2º du code de la commande publique.
En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne, tél. +33 326668687, télécopie +33 326218187
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais de recours.
1) Instance compétente.
— Instances à saisir: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne, tél. +33 326668687, télécopie: +33 326218187.
2) Recours spécifiques contrats publics.
— référé précontractuel: sur la base de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence.
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Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature de l'accord-cadre.
— référé contractuel: ce recours n'est pas ouvert dans le cadre de la présente consultation. En effet, la ville publiera un avis au Journal officiel de l'Union européenne conformément aux dispositions de l'article 8-1 susvisé.
3) Recours de droit commun.
— recours gracieux peut être formé dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Il est indiqué que ce recours interrompt le cours du délai contentieux;
— recours en référé suspension peut être introduit avant la signature de l'accord-cadre contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative;
— recours de pleine juridiction: ce recours, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi;
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— référé indemnitaire: pouvant être intenté dans les deux mois d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R. 421-1 et suivants du CJA) ou sans délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de deux mois à compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi du 31.12.1968 relative à la prescription quadriennale;
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— introduction d'une demande devant le préfet de l'Aube: dans les deux mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire conformément à l'article L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique et achats transversaux de la ville de Troyes
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Source: OJS 2021/S 079-201988 (2021-04-19)
Avis d'attribution de marché (2021-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'animations de Noël 2021/2023 — création, mise en scène et animation d'un univers animé féérique. Dans le cadre des festivités de fin d'année, la ville de Troyes, pouvoir adjudicateur, propose un programme d'animations diversifié visant à développer l'attractivité du centre-ville en entretenant la féérie et la magie des fêtes de Noël tout en préservant le côté traditionnel de ce rendez-vous. Afin de renouveler son offre d'animations durant les fêtes de fin d'année, la ville de Troyes souhaite s'attacher les compétences d'un prestataire spécialisé dans la création, la conception et la mise en place d'univers animés alliant la thématique d'un Noël féérique/magique mais également traditionnel. La prestation s'étend sur trois années correspondant aux éditions des festivités de fin d'année 2021, 2022 et 2023. Il est attendu du prestataire la présentation d'une prestation clé en main.
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Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-19 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-375098
Se réfère à l'avis: 2021/S 079-201988
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres: valeur technique, notée sur 10 points, pondération 60 %, jugée au regard du mémoire technique, décomposée comme suit: concept et thème proposé jugé sur la base de la présentation des concepts A et B: 5 points + description détaillée et illustrée des structures concept A et B incluant notamment les modalités de montage et démontage de la structure (délais et éventuelles contraintes techniques) ainsi que son intégration dans l'environnement des sites proposés sur les plans fournis au dossier de consultation: trois points + la composition et qualification de l'équipe intervenante (équipe technique + animation): 2 points.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R. 2162-2-2

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Rix des prestations, noté sur 10 points, pondération 40 %, jugé au regard des montants cumulés des détails quantitatifs estimatifs (DQE) servant de base à la comparaison des offres entre elles.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-11 📅
Nom: Festilight
Commune postale: Villechetif
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne, tél.: +33 326668687, télécopie: +33 326218187
Organisme responsable des procédures de médiation
Tribunal administratif Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 141-375098 (2021-07-19)
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