Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et à la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le pôle «Famille et proximité»

Mairie de Troyes

Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le pôle «Famille et proximité» de la ville de Troyes. À titre indicatif, les montants estimatifs prévisionnels annuels sont les suivants:
— lot nº 1: 15 000 EUR HT;
— lot nº 2: 15 000 EUR HT;
— lot nº 3: 15 000 EUR HT;
— lot nº 4: 15 000 EUR HT.
Date prévisionnelle de notification: fin octobre 2021, en application de l'article R. 2111-10 du code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG FCS, les conditions d'exécution de l'accord-cadre comportent des éléments à caractère environnemental. Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-09 Avis de marché
2021-07-20 Informations complémentaires
2021-12-15 Avis d'attribution de marché
2022-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le pôle «Famille et...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier et équipements divers 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
NUTS region: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: christine.lacaille@troyes-cm.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=17864 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=17864 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-09 📅
Date limite de soumission: 2021-08-10 📅
Date de publication: 2021-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 134-356006
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

“Conditions de remises des offres ou des candidatures: conditions d'envoi et de remise des plis uniquement par voie électronique. Conformément aux...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 134-356006 (2021-07-09)
Informations complémentaires (2021-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 21S0031
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et à la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325423333 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-20 📅
Date limite de soumission: 2021-08-30 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-374025
Se réfère à l'avis: 2021/S 134-356006
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

“La date de remise des offres est reportée au lundi 30.8.2021 (17h00).”
Source: OJS 2021/S 141-374025 (2021-07-20)
Avis d'attribution de marché (2021-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Brève description:
“lot no 4 : Acquisition et à la livraison de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël - bp 767
Code postal: 10026
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-15 📅
Date de publication: 2021-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 246-649632
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

“modalités d'échange en cas d'équipements et de matériels abîmés ou défectueux :conditions d'échange, modalités d'échange sur place ou de renvoi du produit...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 246-649632 (2021-12-15)
Avis d'attribution de marché (2022-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et...”    Afficher plus
Total value of the procurement: 23308.44 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-13 📅
Date de publication: 2022-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 012-026146
Numéro JO-S: 12
Source: OJS 2022/S 012-026146 (2022-01-13)