Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et à la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le pôle «Famille et proximité»

Mairie de Troyes

Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le pôle «Famille et proximité» de la ville de Troyes. À titre indicatif, les montants estimatifs prévisionnels annuels sont les suivants:
— lot nº 1: 15 000 EUR HT;
— lot nº 2: 15 000 EUR HT;
— lot nº 3: 15 000 EUR HT;
— lot nº 4: 15 000 EUR HT.
Date prévisionnelle de notification: fin octobre 2021, en application de l'article R. 2111-10 du code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG FCS, les conditions d'exécution de l'accord-cadre comportent des éléments à caractère environnemental. Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-09	Avis de marché
2021-07-20	Informations complémentaires
2021-12-15	Avis d'attribution de marché
2022-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Brève description:

Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le pôle «Famille et proximité» de la ville de Troyes. À titre indicatif, les montants estimatifs prévisionnels annuels sont les suivants: — lot nº 1: 15 000 EUR HT; — lot nº 2: 15 000 EUR HT; — lot nº 3: 15 000 EUR HT; — lot nº 4: 15 000 EUR HT. Date prévisionnelle de notification: fin octobre 2021, en application de l'article R. 2111-10 du code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG FCS, les conditions d'exécution de l'accord-cadre comportent des éléments à caractère environnemental. Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier et équipements divers 📦
Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: christine.lacaille@troyes-cm.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=17864 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=17864 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-09 📅
Date limite de soumission: 2021-08-10 📅
Date de publication: 2021-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 134-356006
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

Conditions de remises des offres ou des candidatures: conditions d'envoi et de remise des plis uniquement par voie électronique. Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'informations dans le cadre de la présente procédure d'attribution, seront effectués par des moyens de communication électronique. en conséquence, les candidats devront obligatoirement transmettre, dans le cadre de la présente consultation, leur candidature et leur offre par voie électronique, selon les modalités ci-après indiquées. Transmission sur support papier: la transmission sous support papier est interdite. Toute offre papier sera considérée comme une offre irrégulière non régularisable. Ainsi, toute offre papier réceptionnée au sein de la direction de la commande publique, sera envoyée par voie postale au candidat évincé. Seront uniquement acceptées les copies de sauvegarde conformément à l'article 10 du présent règlement de la consultation. Transmission électronique chaque candidat doit obligatoirement transmettre sa candidature et son offre par voie électronique uniquement, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr avant les dates et heures limites de réception des offres indiquées en page de garde du règlement de la consultation. Les soumissionnaires devront tenir compte des indications portées à l'article 10 du présent règlement de consultation, afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Conformément à l'article R. 2151-6 du code de la commande publique, le soumissionnaire transmet son offre en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule est ouverte la dernière offre reçue par l'acheteur dans le délai fixé pour la remise des offres. Le pli pourra être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD ROM, clé USB…) ou sur support papier. Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique uniquement par voie électronique conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-3 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, sur le profil acheteur, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr — Les documents de consultation sont mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques sur le profil acheteur à compter de la date d'envoi pour publication de l'avis d'appel à la concurrence. Dossier gratuit. Modification de détail au dossier de consultation apportées par le pouvoir adjudicateur le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Demande de renseignements ou questions complémentaires: toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit dans les conditions suivantes. Les candidats devront formuler des demandes de renseignements complémentaires via la plate-forme de dématérial

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1: 15 000 EUR HT;

— lot nº 2: 15 000 EUR HT;

— lot nº 3: 15 000 EUR HT;

— lot nº 4: 15 000 EUR HT.

Date prévisionnelle de notification: fin octobre 2021, en application de l'article R. 2111-10 du code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG FCS, les conditions d'exécution de l'accord-cadre comportent des éléments à caractère environnemental. Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement.

Intitulé du lot: Petit équipement en mousse pour les enfants de moins de trois ans
Numéro du lot: 1
Brève description: Petit équipement en mousse pour les enfants de moins de trois ans.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est passé pour une période de douze mois à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé trois fois, tacitement, par période de douze mois. Sa durée ne pourra donc excéder quatre ans.

Description des options:

La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, L. 2125-1-1º, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R. 2162-1 à 6 du code de la commande publique et aux articles R. 2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4, alinéa 3º du code de la commande publique sans minimum ni maximum. Les bons de commande seront envoyés par courriel via la messagerie professionnelle de la ville de Troyes ou par le biais de la messagerie électronique du profil d'acheteur Xmarches.Fr. Les prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires. Les prix seront appliqués aux quantités réellement commandées. conformément à l'article L. 2113-10 du code de la commande publique, l'accord-cadre est décomposé en quatre lots définis comme suit:

— lot nº 1: petit équipement en mousse pour les enfants de moins de trois ans;

— lot nº 2: petit équipement en mousse pour espace détente;

— lot nº 3: modules de motricité en mousse pour les enfants de trois ans et plus;

— lot nº 4: petit matériel de sport en application de l'article R. 2113-1 du code de la commande publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots.

Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Le délai de livraison des fournitures est fixé à quinze jours ouvrés (du lundi au vendredi) à compter de la date de réception de la notification du bon de commande au titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai plus court à l'article E2 de l'acte d'engagement. En cas de dépassement de ce délai de livraison, il sera fait application de la pénalité prévue à l'article 4-4 du cahier des clauses particulières. S'agissant d'une procédure d'appel d'offres, les négociations sont interdites. Le jugement des propositions sera effectué dans les conditions prévues à l'article R. 2152-7 du code de la commande publique au moyen des critères suivants communs à tous les lots: prix des fournitures, noté sur 10, pondération 60 %, apprécié au regard du détail quantitatif estimatif, qualité du service après-vente, notée sur 10 points, pondération 40 %, jugée au regard des modalités proposées dans la fiche service après-vente.

Intitulé du lot: Petit équipement en mousse pour espace détente
Numéro du lot: 2
Brève description: Petit équipement en mousse pour espace détente.
Intitulé du lot: Modules de motricité en mousse pour les enfants de trois ans et plus
Numéro du lot: 3
Brève description: Modules de motricité en mousse pour les enfants de trois ans et plus.
Intitulé du lot: Petit matériel de sport
Numéro du lot: 4
Brève description: Petit matériel de sport.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire troyen, 10000 Troyes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation;

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste de références, faisant état des services similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant au minimum le destinataire public ou privé, et possiblement le montant, la date et la durée d'exécution. Les références pourront éventuellement être prouvées par une attestation des destinataires ou par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente, notée sur 10 points, jugée au regard des modalités proposées dans la fiche service après-vente
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=17864 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=17864 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Troyes — direction de la commande publique et achats transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Téléphone: +33 325423333 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 134-356006 (2021-07-09)

Informations complémentaires (2021-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 21S0031
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et à la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle «Famille et proximité».

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325423333 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-20 📅
Date limite de soumission: 2021-08-30 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-374025
Se réfère à l'avis: 2021/S 134-356006
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
La date de remise des offres est reportée au lundi 30.8.2021 (17h00).
Source: OJS 2021/S 141-374025 (2021-07-20)

Avis d'attribution de marché (2021-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Brève description:

lot no 4 : Acquisition et à la livraison de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël - bp 767
Code postal: 10026
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-15 📅
Date de publication: 2021-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 246-649632
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

modalités d'échange en cas d'équipements et de matériels abîmés ou défectueux :conditions d'échange, modalités d'échange sur place ou de renvoi du produit concerné, délai de livraison du produit d'échange/5 Modalités de reprise en cas d'erreur sur la commande de la part du titulaire ou de la Collectivité: conditions de reprise, modalités de reprise sur place ou de renvoi du produit concerné/5

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: petit matériel de sport
Brève description: acquisition et livraison de petit matériel de sport
Informations complémentaires:

Modalités de reprise en cas d'erreur sur la commande de la part du titulaire ou de la Collectivité: conditions de reprise, modalités de reprise sur place ou de renvoi du produit concerné/5

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Troyes

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente, notée sur 10, jugée au regard des modalités proposées dans la fiche Service Après-Vente
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

le lot no 4 Petits équipements de sport a été déclaré sans suite par décision no 2021/0087 pour motif d'infructuosité puisque seule une offre irrégulière a été reçue. Cette consultation sera relancée prochainement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Adresse Internet: http://www.chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Troyes - direction Commande Publique et Achats Transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël
Source: OJS 2021/S 246-649632 (2021-12-15)

Avis d'attribution de marché (2022-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes.

Valeur totale du marché: 23308.44 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-13 📅
Date de publication: 2022-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 012-026146
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

modalités d'échange en cas d'équipements et de matériels abîmés ou défectueux :conditions d'échange, modalités d'échange sur place ou de renvoi du produit concerné, délai de livraison du produit d'échange/5 modalités de reprise en cas d'erreur sur la commande de la part du titulaire ou de la Collectivité: conditions de reprise, modalités de reprise sur place ou de renvoi du produit concerné/5

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: petit équipement en mousse pour les enfants de moins de 3 ans
Brève description:

fourniture et livraison de petit équipement en mousse pour les enfants de moins de 3 ans

Informations complémentaires:

modalités de reprise en cas d'erreur sur la commande de la part du titulaire ou de la Collectivité: conditions de reprise, modalités de reprise sur place ou de renvoi du produit concerné/5

Intitulé du lot: petit équipement en mousse pour espace détente
Brève description: fourniture et livraison de petit équipement en mousse pour espace détente
Intitulé du lot: modules de motricité en mousse pour les enfants de 3 ans et plus
Brève description:

fourniture et livraison de modules de motricité en mousse pour les enfants de 3 ans et plus

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-19 📅
Nom: societe nouvelle moludo
Adresse postale: 1 Rue des Pêcheurs
Commune postale: Uzos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 10058.41 EUR 💰
Nom: wesco sa
Adresse postale: route de Cholet - cS 80184
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79141
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 5157.72 EUR 💰
Nom: decathlon france
Adresse postale: 4 boulevard de Mons
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59650
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 8092.31 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de troyes - direction Commande Publique et Achats Transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël - b.P. 767
Source: OJS 2022/S 012-026146 (2022-01-13)

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