accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et à la livraison de jouets et jeux pour le Pôle Famille et Proximité de la ville de Troyes - relance du lot no6

Mairie de Troyes

ces jeux sont destinés pour un usage collectif à destination des enfants scolarisés au sein des écoles maternelles et élémentaires, les enfants fréquentant les accueils de loisirs, les adolescents et les adultes adhérents dans les espaces intergénérationnels.
Il s'agit de jeux de stratégie et de réflexion, de jeux de société traditionnels (monopoly, cluédo, petits chevaux, jeu de dames, jeu d'échecs...) et de jeux de carte (carte classique, cartes à jouer toile type belote, tarot...).
A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 5 000 euros (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Didacto

Qui ?

• Mairie de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux › Jeux classiques
• Jeux › Jeux de stratégie

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-12-22	Avis de marché
2022-02-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux de stratégie
Numéro de référence: 21S0038Rel
Brève description:

ces jeux sont destinés pour un usage collectif à destination des enfants scolarisés au sein des écoles maternelles et élémentaires, les enfants fréquentant les accueils de loisirs, les adolescents et les adultes adhérents dans les espaces intergénérationnels. Il s'agit de jeux de stratégie et de réflexion, de jeux de société traditionnels (monopoly, cluédo, petits chevaux, jeu de dames, jeu d'échecs...) et de jeux de carte (carte classique, cartes à jouer toile type belote, tarot...). A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 5 000 euros (H.T.).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux de stratégie 📦
Code CPV supplémentaire: Jeux de stratégie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325423345 📞
Fax: +33 325426847 📠
URL des documents: https://xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-22 📅
Date limite de soumission: 2022-01-21 📅
Date de publication: 2021-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 251-666051
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires

sous-Critères de notation du critère qualité : - les modalités et délai de reprise et d'échange en cas de jeux et de jouets abîmés ou défectueux (6 points), - les modalités de reprise en cas d'erreur commise par la Collectivité lors de la commande : conditions et délai de reprise des produits (4 points)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de jeux de stratégie et de réflexion, de jeux de société traditionnels (monopoly, cluédo, petits chevaux, jeu de dames, jeu d'échecs...) et de jeux de carte (carte classique, cartes à jouer toile type belote, tarot...).

A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 5 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: relance du lot no6 : les jeux spécifiques et collectifs
Numéro du lot: 6
Brève description:

acquisition et livraison de jeux spécifiques et collectifs, tels que des jeux de stratégie (Pandémic - pandémie, Mysterium, Dixit, etc) et des jeux classiques (Uno, 7 familles, jeux de cartes classiques, etc)

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 12 mois. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Si la collectivité décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, elle adressera au titulaire au moins deux mois avant son échéance, une lettre de non reconduction

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les services de la petite enfance, les écoles maternelles et élémentaires, les accueils de loisirs et les espaces intergénérationnels de la ville de Troyes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation. S'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document unique du marché européen), prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises: En conséquence, au titre de la partie IV " critères de sélection " le candidat devra compléter les sections B à C et faire figurer à minima les renseignements suivants ci-après. Une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années pour la réalisation de contrat de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public. Attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Informations complémentaires: non
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente, notée sur 10 points, jugée au regard des modalités proposées dans la fiche Service Après-Vente
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des fournitures, noté sur 10, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

le présent accord-cadre porte l'acquisition et livraison de jeux spécifiques et collectifs pour la Ville de Troyes et particulièrement le Pôle Famille et Proximité comprenant les services de la petite enfance, les écoles maternelles et élémentaires, les accueils de loisirs et les espaces intergénérationnels.

Faisant suite à une décision de la collectivité de ne pas reconduire le lot no6 du précédent appel d'offres ouvert, ledit lot est relancé.

La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, L. 2125-1-1°, R. 2124-2 1°, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. L' accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 3° du Code de la Commande Publique sans minimum ni maximum. Les prix applicables seront ceux du bordereau de prix unitaires. Les prix seront appliqués aux quantités réellement commandées. En cas de reconductions de l'accord-cadre, les dispositions citées précédemment demeureront inchangées. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis et exécutés. Elle est fixée à 12 mois à compter de la date de réception de la notification par le titulaire. Conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre sera reconductible, trois fois, tacitement, par période d'un an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l'accord-cadre. Si la collectivité décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, elle adressera au titulaire, 2 mois avant son échéance, en recommandé avec accusé de réception ou via son profil d'acheteur, une lettre de non-reconduction. Le délai de livraison des fournitures est fixé à 4 semaines maximum (selon les conditions définies à l'article 7-5 du Cahier des Clauses Particulières) à compter de la date de réception de la notification du bon de commande au titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai plus court à l'article E2 de l'acte d'engagement. Financement : Ville de Troyes. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Avance : Il ne sera pas alloué d'avance pour les lots Il ne sera pas alloué d'avance. Délai de paiement : 30 jours. Le défaut de paiement dans ce délai, fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément à l'article R. 2192-31 du Code de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté. Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'informations dans le cadre de la présente procédure d'attribution, seront effectués par des moyens de communication électronique. Les candidats devront obligatoirement transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique uniquement, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr avant les dates et heures limites de réception des offres indiquées en page de garde du règlement de la consultation

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326218187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Troyes - direction Commande Publique et Achats Transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Téléphone: +33 325423333 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Fax: +33 325426847 📠
Adresse Internet: http://ville-troyes.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 251-666051 (2021-12-22)

Avis d'attribution de marché (2022-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les jeux sont destinés pour un usage collectif à destination des enfants scolarisés au sein des écoles maternelles et élementaires, les enfants fréquentant les accueils de loisirs, les adolescents et les adultes adhérents dans les espaces intergénérationnels. Il s'agit de jeux spécifiques et collectifs, tels que des jeux de stratégie (Pandémic-Pandémie, Mystérium, Dixit, etc) et des jeux classiques (Uno, 7 familles, jeux de cartes classiques, etc). a titre indicatif, le montant estimatif prévisionnel annuel est le suivant : - Relance du lot no6 : 5 000 euro (H.T.).

Valeur totale du marché: 5335.83 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-25 📅
Date de publication: 2022-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 043-111122
Se réfère à l'avis: 2021/S 251-666051
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

décomposition du sous-critère relatif à la qualité : - les modalités et délai de reprise et d'échange en cas de jeux et de jouets abîmés ou défectueux (6 points), - les modalités de reprise en cas d'erreur commise par la Collectivité lors de la commande : conditions et délai de reprise des produits (4 points)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

a titre indicatif, le montant estimatif prévisionnel annuel est le suivant :

- Relance du lot no6 : 5 000 euro (H.T.).

acquisition et livraison de jeux spécifiques et collectifs, tels que des jeux de stratégie (Pandémic-Pandémie, Mystérium, Dixit, etc) et des jeux classiques (Uno, 7 familles, jeux de cartes classiques, etc)

Informations complémentaires:

décomposition du sous-critère relatif à la qualité :

- les modalités et délai de reprise et d'échange en cas de jeux et de jouets abîmés ou défectueux (6 points),

- les modalités de reprise en cas d'erreur commise par la Collectivité lors de la commande : conditions et délai de reprise des produits (4 points)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente, notée sur 10 points, jugée au regard des modalités proposées dans la fiche Service Après-Vente.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des fournitures, noté sur 10, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif.
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-04 📅
Nom: didacto
Adresse postale: 33 rue Auber
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@didacto.com 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 5335.83 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 043-111122 (2022-02-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Jeux et jouets; attractions foraines (16)

Jouets (10)

Jeux (8)