Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et à la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le pôle «Famille et proximité»
Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le pôle «Famille et proximité» de la ville de Troyes. À titre indicatif, les montants estimatifs prévisionnels annuels sont les suivants:
— lot nº 1: 15 000 EUR HT;
— lot nº 2: 15 000 EUR HT;
— lot nº 3: 15 000 EUR HT;
— lot nº 4: 15 000 EUR HT.
Date prévisionnelle de notification: fin octobre 2021, en application de l'article R. 2111-10 du code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG FCS, les conditions d'exécution de l'accord-cadre comportent des éléments à caractère environnemental. Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et à la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport...”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et à la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le pôle «Famille et proximité»
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Produits/services: Mobilier et équipements divers📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le pôle «Famille et...”
Brève description
Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le pôle «Famille et proximité» de la ville de Troyes. À titre indicatif, les montants estimatifs prévisionnels annuels sont les suivants:
— lot nº 1: 15 000 EUR HT;
— lot nº 2: 15 000 EUR HT;
— lot nº 3: 15 000 EUR HT;
— lot nº 4: 15 000 EUR HT.
Date prévisionnelle de notification: fin octobre 2021, en application de l'article R. 2111-10 du code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG FCS, les conditions d'exécution de l'accord-cadre comportent des éléments à caractère environnemental. Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petit équipement en mousse pour les enfants de moins de trois ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire troyen, 10000 Troyes.
Description du marché: Petit équipement en mousse pour les enfants de moins de trois ans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité du service après-vente, notée sur 10 points, jugée au regard des modalités proposées dans la fiche service après-vente”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est passé pour une période de douze mois à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Il pourra ensuite être...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est passé pour une période de douze mois à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé trois fois, tacitement, par période de douze mois. Sa durée ne pourra donc excéder quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, L. 2125-1-1º, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R....”
Description des options
La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, L. 2125-1-1º, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R. 2162-1 à 6 du code de la commande publique et aux articles R. 2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4, alinéa 3º du code de la commande publique sans minimum ni maximum. Les bons de commande seront envoyés par courriel via la messagerie professionnelle de la ville de Troyes ou par le biais de la messagerie électronique du profil d'acheteur Xmarches.Fr. Les prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires. Les prix seront appliqués aux quantités réellement commandées. conformément à l'article L. 2113-10 du code de la commande publique, l'accord-cadre est décomposé en quatre lots définis comme suit:
— lot nº 1: petit équipement en mousse pour les enfants de moins de trois ans;
— lot nº 2: petit équipement en mousse pour espace détente;
— lot nº 3: modules de motricité en mousse pour les enfants de trois ans et plus;
— lot nº 4: petit matériel de sport en application de l'article R. 2113-1 du code de la commande publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots.
Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Le délai de livraison des fournitures est fixé à quinze jours ouvrés (du lundi au vendredi) à compter de la date de réception de la notification du bon de commande au titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai plus court à l'article E2 de l'acte d'engagement. En cas de dépassement de ce délai de livraison, il sera fait application de la pénalité prévue à l'article 4-4 du cahier des clauses particulières. S'agissant d'une procédure d'appel d'offres, les négociations sont interdites. Le jugement des propositions sera effectué dans les conditions prévues à l'article R. 2152-7 du code de la commande publique au moyen des critères suivants communs à tous les lots: prix des fournitures, noté sur 10, pondération 60 %, apprécié au regard du détail quantitatif estimatif, qualité du service après-vente, notée sur 10 points, pondération 40 %, jugée au regard des modalités proposées dans la fiche service après-vente.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petit équipement en mousse pour espace détente
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Petit équipement en mousse pour espace détente.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Modules de motricité en mousse pour les enfants de trois ans et plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Modules de motricité en mousse pour les enfants de trois ans et plus.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petit matériel de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Description du marché: Petit matériel de sport.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation;” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste de références, faisant état des services similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant au minimum le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste de références, faisant état des services similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant au minimum le destinataire public ou privé, et possiblement le montant, la date et la durée d'exécution. Les références pourront éventuellement être prouvées par une attestation des destinataires ou par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-10
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-11
09:00 📅
“Conditions de remises des offres ou des candidatures: conditions d'envoi et de remise des plis uniquement par voie électronique. Conformément aux...”
Conditions de remises des offres ou des candidatures: conditions d'envoi et de remise des plis uniquement par voie électronique. Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'informations dans le cadre de la présente procédure d'attribution, seront effectués par des moyens de communication électronique. en conséquence, les candidats devront obligatoirement transmettre, dans le cadre de la présente consultation, leur candidature et leur offre par voie électronique, selon les modalités ci-après indiquées. Transmission sur support papier: la transmission sous support papier est interdite. Toute offre papier sera considérée comme une offre irrégulière non régularisable. Ainsi, toute offre papier réceptionnée au sein de la direction de la commande publique, sera envoyée par voie postale au candidat évincé. Seront uniquement acceptées les copies de sauvegarde conformément à l'article 10 du présent règlement de la consultation. Transmission électronique chaque candidat doit obligatoirement transmettre sa candidature et son offre par voie électronique uniquement, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr avant les dates et heures limites de réception des offres indiquées en page de garde du règlement de la consultation. Les soumissionnaires devront tenir compte des indications portées à l'article 10 du présent règlement de consultation, afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Conformément à l'article R. 2151-6 du code de la commande publique, le soumissionnaire transmet son offre en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule est ouverte la dernière offre reçue par l'acheteur dans le délai fixé pour la remise des offres. Le pli pourra être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD ROM, clé USB…) ou sur support papier. Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique uniquement par voie électronique conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-3 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, sur le profil acheteur, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr — Les documents de consultation sont mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques sur le profil acheteur à compter de la date d'envoi pour publication de l'avis d'appel à la concurrence. Dossier gratuit. Modification de détail au dossier de consultation apportées par le pouvoir adjudicateur le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Demande de renseignements ou questions complémentaires: toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit dans les conditions suivantes. Les candidats devront formuler des demandes de renseignements complémentaires via la plate-forme de dématérial
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Troyes — direction de la commande publique et achats transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 325423333📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr📧
URL: http://www.ville-troyes.fr🌏
Source: OJS 2021/S 134-356006 (2021-07-09)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et à la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport...”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et à la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle «Famille et proximité»
21S0031
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Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et à la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et à la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle «Famille et proximité».
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 134-356006
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11)
Numéro d'identification du lot: 1 - 2 - 3 - 4
Ancienne valeur
Texte:
“Le délai de livraison des fournitures est fixé à quinze jours ouvrés (du lundi au vendredi) à compter de la date de réception de la notification du bon de...”
Texte
Le délai de livraison des fournitures est fixé à quinze jours ouvrés (du lundi au vendredi) à compter de la date de réception de la notification du bon de commande au titulaire.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le délai de livraison des fournitures est fixé à quatre semaines à compter de la date de réception de la notification du bon de commande au titulaire.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-08-10 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-08-30 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-08-11 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-08-31 📅
L'heure: 17:00
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres est reportée au lundi 30.8.2021 (17h00).
Source: OJS 2021/S 141-374025 (2021-07-20)
Avis d'attribution de marché (2021-12-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: mairie de troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël - bp 767
Code postal: 10026
URL: http://www.ville-troyes.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande - acquisition et livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport - pôle Famille...”
Titre
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande - acquisition et livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport - pôle Famille Proximité - lot 4 Petits matériel de sport
21S0031
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Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“lot no 4 : Acquisition et à la livraison de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: petit matériel de sport
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Troyes
Description du marché: acquisition et livraison de petit matériel de sport
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité du service après-vente, notée sur 10, jugée au regard des modalités proposées dans la fiche Service Après-Vente”
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Description
Informations complémentaires:
“modalités d'échange en cas d'équipements et de matériels abîmés ou défectueux :conditions d'échange, modalités d'échange sur place ou de renvoi du produit...”
Informations complémentaires
modalités d'échange en cas d'équipements et de matériels abîmés ou défectueux :conditions d'échange, modalités d'échange sur place ou de renvoi du produit concerné, délai de livraison du produit d'échange/5
Modalités de reprise en cas d'erreur sur la commande de la part du titulaire ou de la Collectivité: conditions de reprise, modalités de reprise sur place ou de renvoi du produit concerné/5
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 134-356006
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21S0031
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: petit matériel de sport
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“le lot no 4 Petits équipements de sport a été déclaré sans suite par décision no 2021/0087 pour motif d'infructuosité puisque seule une offre irrégulière a...”
le lot no 4 Petits équipements de sport a été déclaré sans suite par décision no 2021/0087 pour motif d'infructuosité puisque seule une offre irrégulière a été reçue. Cette consultation sera relancée prochainement
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Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
URL: http://www.chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Troyes - direction Commande Publique et Achats Transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël
Source: OJS 2021/S 246-649632 (2021-12-15)
Avis d'attribution de marché (2022-01-13) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et à la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport...”
Titre
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et à la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et Proximité-
21S0031
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Brève description:
“le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et...”
Brève description
le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 23308.44 💰
Titre: petit équipement en mousse pour les enfants de moins de 3 ans
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de petit équipement en mousse pour les enfants de moins de 3 ans”
Informations complémentaires:
“modalités d'échange en cas d'équipements et de matériels abîmés ou défectueux :conditions d'échange, modalités d'échange sur place ou de renvoi du produit...”
Informations complémentaires
modalités d'échange en cas d'équipements et de matériels abîmés ou défectueux :conditions d'échange, modalités d'échange sur place ou de renvoi du produit concerné, délai de livraison du produit d'échange/5
modalités de reprise en cas d'erreur sur la commande de la part du titulaire ou de la Collectivité: conditions de reprise, modalités de reprise sur place ou de renvoi du produit concerné/5
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: petit équipement en mousse pour espace détente
Description
Description du marché: fourniture et livraison de petit équipement en mousse pour espace détente
Champ d'application du marché
Titre: modules de motricité en mousse pour les enfants de 3 ans et plus
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de modules de motricité en mousse pour les enfants de 3 ans et plus”
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: petit équipement en mousse pour les enfants de moins de 3 ans
Date de conclusion du contrat: 2021-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: societe nouvelle moludo
Adresse postale: 1 Rue des Pêcheurs
Commune postale: Uzos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10058.41 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: petit équipement en mousse pour espace détente
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: wesco sa
Adresse postale: route de Cholet - cS 80184
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79141
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5157.72 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: modules de motricité en mousse pour les enfants de 3 ans et +
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: decathlon france
Adresse postale: 4 boulevard de Mons
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59650
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8092.31 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de troyes - direction Commande Publique et Achats Transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël - b.P. 767
Source: OJS 2022/S 012-026146 (2022-01-13)