La description des prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées au titre du CCTP. Les marchés subséquents associés seront passés sur la base de cet accord-cadre et seront de deux types:
— des marchés subséquents relatifs à des opérations < à 350 000,00 EUR HT pour le lot 1 et < à 200 000,00 EUR pour le lot 2, qui seront passés sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande annuel (MS-BC);
— des marchés subséquents relatifs à des opérations > à 350 000,00 EUR HT pour le lot 1 et > à 200 000,00 EUR pour le lot 2, (MS-OP) passés sous la forme de marchés ordinaires.
Un premier marché subséquent d'un an relatif à des opérations < à 350 000,00 EUR HT pour le lot 1 et < à 200 000,00 EUR pour le lot 2 sera conclu une fois l'accord-cadre attribué. Pour ce faire, il sera demandé aux candidats d'intégrer les documents du marché subséquent. L'accord-cadre conclu avec trois opérateurs économiques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-06-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Numéro de référence: 2021-05
Brève description:
“La description des prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées au titre du CCTP. Les marchés subséquents associés seront passés...”
Brève description
La description des prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées au titre du CCTP. Les marchés subséquents associés seront passés sur la base de cet accord-cadre et seront de deux types:
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers📦
Code CPV supplémentaire: Réseaux📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Mixte
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-06-23 📅
Date limite de soumission: 2021-07-26 📅
Date de publication: 2021-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 122-322344
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
“La conclusion des marchés subséquents se réalisera pendant la durée de validité de cet accord-cadre.”
Source: OJS 2021/S 122-322344 (2021-06-23)
Avis d'attribution de marché (2021-10-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la description des prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées au titre du CCTP. Les marchés subséquents associés seront passés...”
Brève description
la description des prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées au titre du CCTP. Les marchés subséquents associés seront passés sur la base de cet accord et seront de deux types: -Des marchés subséquents relatifs à des opérations<à 350 000.00 euros HT pour le lot 1 et à <200 000.00 euros pour le lot 2, qui seront passés sous la forme d'un accord cadre à bons de commande annuel (Ms-Bc)-Des marchés subséquents relatifs à des opérations > à 350 000.00 euros HT pour le lot 1 et > à 200 000.0 euros pour le lot 2, (Ms-Op) passés sous la forme de marchés ordinaires. Un premier marché subséquent d'un an relatif à des opérations < à 350 000.00 euros HT pour le lot 1 et < à 200 000.00 euros pour le lot 2, pour le lot 1 et < à 200 000.00 euros pour le lot 2, sera conclu une fois l'accord-cadre attribué.pour ce faire, il sera demandé aux candidats d'intégrer les documents du marché subséquent.l'accord-cadre conclu avec 3 opérateurs économiques
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Valeur totale du marché: 696881.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Cuers
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-10-11 📅
Date de publication: 2021-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 201-521265
Se réfère à l'avis: 2021/S 122-322344
Numéro JO-S: 201
Source: OJS 2021/S 201-521265 (2021-10-11)