La présente consultation concerne l'accord-cadre frais de bouche qui consiste en la fourniture, la conception et la livraison des repas, boissons pour les manifestations du conseil départemental.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre frais de bouche
Produits/services: Plateaux pour repas📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'accord-cadre frais de bouche qui consiste en la fourniture, la conception et la livraison des repas, boissons pour les...”
Brève description
La présente consultation concerne l'accord-cadre frais de bouche qui consiste en la fourniture, la conception et la livraison des repas, boissons pour les manifestations du conseil départemental.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Confection et livraison de plateaux de repas
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plateaux pour repas📦
Lieu d'exécution: Mayotte 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Selon l'adresse stipulée sur le bon de commande.
Description du marché:
“Il s'agit ici d'une livraison des repas chauds dans les différents sites du conseil départemental.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit par période...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Confection et livraison de cocktail, petit déjeuner et viennoiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments pour petit déjeuner📦
Description du marché: Il s'agit d'un repas léger, ou un goûter constitué de mises en bouche.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de boissons non alcoolisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché:
“Il s'agit de fournir des boissons non alcoolisées (eaux de source, eau naturelle, jus de fruits).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jus à base de fruits frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Jus de fruits📦
Description du marché: Il s'agit de fournir des jus à base de fruits frais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit par période...”
Description des renouvellements
L'Accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gâteaux mahorais
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Gâteaux📦
Description du marché: Il s'agit de confectionner et livrer des gâteaux traditionnels mahorais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations devront être conformes aux stipulations de l'accord-cadre (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations devront être conformes aux stipulations de l'accord-cadre (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date de l'accord-cadre). L'accord-cadre s'exécute au moyen de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date de notification du bon.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-12
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction des achats et de la commande publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2022.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Mayotte
Adresse postale: Les Hauts Jardin du Collège
Commune postale: Mamoudzou Mayotte
Code postal: 97600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 269611856📞
Courrier électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr📧
Fax: +33 269611862 📠
URL: http://mayotte.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Mayotte
Adresse postale: Les Hauts Jardin du Collège
Commune postale: Mamoudzou Mayotte
Code postal: 97600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 269611856📞
Courrier électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr📧
Fax: +33 269611862 📠
URL: http://mayotte.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 110-288473 (2021-06-04)
Informations complémentaires (2021-06-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
URL: https://www.cg976.fr🌏
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 110-288473
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-09 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-16 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-07-12 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-19 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2021/S 115-302081 (2021-06-11)
Informations complémentaires (2021-07-15)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-16 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-07-19 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-26 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2021/S 138-367072 (2021-07-15)
Avis d'attribution de marché (2021-10-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: département de Mayotte
Adresse postale: 8 rue de la Pompe Immeuble Baninga BP 101
Objet Champ d'application du marché
Titre: accord-cadre frais de bouche
Brève description:
“la présente consultation concerne l'accord-cadre Frais de bouche qui consiste en la fourniture, la conception et la livraison des repas, boissons pour les...”
Brève description
la présente consultation concerne l'accord-cadre Frais de bouche qui consiste en la fourniture, la conception et la livraison des repas, boissons pour les manifestations du Conseil Départemental
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 246 296 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: confection et livraison de plateaux de repas
Description
Site principal ou lieu d'exécution: selon l'adresse stipulée sur le bon de commande
Description du marché:
“il s'agit ici d'une livraison des repas chauds dans les différents sites du conseil départemental” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: confection et livraison de cocktail, petit déjeuner et viennoiserie
Description
Description du marché: il s'agit d'un repas léger, ou un goûter constitué de mises en bouche
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de boissons non alcoolisées
Description
Description du marché:
“il s'agit de fournir des Boissons non alcoolisées (eaux de source, eau naturelle, jus de fruits)” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Titre: jus à base de fruits frais
Description
Description du marché: il s'agit de fournir des jus à base de fruits frais
Champ d'application du marché
Titre: gâteaux mahorais
Description
Description du marché: il s'agit de confectionner et livrer des gâteaux traditionnels mahorais
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 110-288473
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21230
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“titulaire 1 accord-cadre multi attributaire-confection et livraison de plateaux de repas”
Date de conclusion du contrat: 2021-09-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: event'S TRAITEUR 976 SARL
Numéro d'enregistrement national: 88528163400018
Adresse postale: 70 rte nationale 2 carrefour chiconi
Commune postale: Sada
Code postal: 97640
Pays: France 🇫🇷
Région: Mayotte 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 920 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21231
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“titulaire 1 accord-cadre multi attributaire-confection et livraison de cocktail, petit déjeuners et viennoiseries” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 450 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21232
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“titulaire 1 accord-cadre multi attributaire - fourniture de boissons non alcoolisées” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 106 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21233
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“titulaire 1 accord-cadre multi attributaire-confection et livraison du jus à base de fruits frais” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 700 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21234
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“titulaire 1 accord-cadre multi attributaire-confection et livraison des gâteaux mahorais” Nom et adresse du contractant
Nom: combava
Numéro d'enregistrement national: 90053624400016
Adresse postale: 6 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Dembeni
Code postal: 97660
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 090 💰
6️⃣
Titre:
“titulaire 2 accord-cadre multi attributaire - confection et livraison de plateaux de repas” Nom et adresse du contractant
Nom: traiteur Haribou
Numéro d'enregistrement national: 79103553800010
Adresse postale: villa belle Vue Route de la convalescence
Commune postale: Mamoudzou
Code postal: 97600
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 900 💰
7️⃣
Titre:
“titulaire 2 accord-cadre multi attributaire - confection et livraison de cocktail, petit déjeuners et viennoiseries” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 410 💰
8️⃣
Titre:
“titulaire 2 accord-cadre multi attributaire-fourniture de boissons non alcoolisées” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 650 💰
9️⃣
Titre:
“titulaire 2 accord-cadre multi attributaire - confection et livraison du jus à base de fruits frais” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 800 💰
1️⃣0️⃣
Titre:
“titulaire 2 accord-cadre multi attributaire-confection et livraison des gâteaux mahorais” Nom et adresse du contractant
Région: Mayotte🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 270 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Mayotte
Adresse postale: les Hauts Jardin du Collège
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Mayotte
Adresse postale: les Hauts Jardin du Collège
Source: OJS 2021/S 199-518807 (2021-10-08)