La présente consultation a pour objet des travaux d'assainissement en tranchée ouverte d'un montant inférieur à 100 000 EUR HT et donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à de bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, avec un montant minimal et un montant maximal, par période, non alloti.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-02-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: M20f0205
Brève description:
“La présente consultation a pour objet des travaux d'assainissement en tranchée ouverte d'un montant inférieur à 100 000 EUR HT et donnera lieu à la...”
Brève description
La présente consultation a pour objet des travaux d'assainissement en tranchée ouverte d'un montant inférieur à 100 000 EUR HT et donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à de bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, avec un montant minimal et un montant maximal, par période, non alloti.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de conduites d'eaux d'égouts📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-02-04 📅
Date limite de soumission: 2021-03-19 📅
Date de publication: 2021-02-09 📅
Date de début: 2021-09-28 📅
Date de fin: 2022-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 027-067641
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — La transmission des offres et questions, par courriel, n'est pas autorisée. — Montants estimatifs selon les prestations réalisées: septembre 2017-septembre 2018 (102 bons de commande): 1 065 912,17 EUR HT, septembre 2018-septembre 2019 (149 bons de commande): 1 332 550,04 EUR HT, septembre 2019-septembre 2020 (143 bons de commande): 1 658 083,34 EUR HT. Environ 90 % des bons de commande correspondent à des prestations inférieures à 50 000 EUR HT. Environ 20 % des prestations ont été réalisées sous ATU. — Montants de l'accord-cadre: période initiale: minimum 400 000 EUR HT — maximum 2 000 000 EUR HT, par période de reconduction: minimum 800 000 EUR HT — maximum 3 000 000 EUR HT — Durée de validité de l'accord-cadre: période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. — Période de préparation et délai d'exécution: conditions fixées dans le règlement de la consultation. — Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. — Sous-pondérations du critère «Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique» (pondération: 60 %):
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 027-067641 (2021-02-04)
Informations complémentaires (2021-02-15) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-02-15 📅
Date limite de soumission: 2021-04-06 📅
Date de publication: 2021-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 035-088270
Se réfère à l'avis: 2021/S 027-067641
Numéro JO-S: 35
Source: OJS 2021/S 035-088270 (2021-02-15)
Avis d'attribution de marché (2021-08-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet des travaux d'assainissement en tranchée ouverte d'un montant inférieur à 100 000 euro(s) Ht et donnera lieu à la...”
Brève description
la présente consultation a pour objet des travaux d'assainissement en tranchée ouverte d'un montant inférieur à 100 000 euro(s) Ht et donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à de bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, avec un montant minimum et un montant maximum, par période, non alloti
Afficher plus
Valeur totale du marché: 23 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-08-12 📅
Date de publication: 2021-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 158-419072
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
“accord-Cadre à bons de commande, mono-attributaire, avec minimum et maximum, notifié le 08/07/2021.Durée : à compter du 28/09/2021 et jusqu'au 30/04/2022,...”
accord-Cadre à bons de commande, mono-attributaire, avec minimum et maximum, notifié le 08/07/2021.Durée : à compter du 28/09/2021 et jusqu'au 30/04/2022, reconductible 7 fois, par période d'1 an, soit une durée maximale de reconduction de 7 ans.Montants attribués :Période initiale : Minimum 400 000 euro(s) Ht - maximum 2 000 000 euro(s) Ht ;Par période de reconduction : Minimum 800 000 euro(s) Ht - maximum 3 000 000 euro(s) (H.T.).Critères d'attribution : Cf. Les publications initialespublications initiales :Boamp : 06/02/2021 (Avis no21-16213) - 17/02/2021 (Avis no 21-21002)joue :09/02/2021 (Annonce no 2021/s 027-067641) - 19/02/2021 (Annonce no 2021/s 035-088270)consultation possible du contrat à l'adresse de l'organisme acheteur
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 158-419072 (2021-08-12)