L'objectif des prestations est d'œuvrer pour l'attractivité des Zones d'activité économiques (ZAE) et des Zones industrielles (ZI), selon un modèle de gestion adapté à chaque type de zone, dans le cadre d'un référentiel de gestion écologique. Les prestations à réaliser sont notamment les suivantes: remise à niveau de certaines zones, désherbage, débroussaillage, tonte, fauchage et épareuse, taille, prestation de lamier, rénovation de pelouse, zones enherbées et prairies, curage, entretien des stationnements, arrosage. Le présent accord-cadre concerne 64 zones d'activité ou commerciales présentées en annexe du CCTP. La liste est amenée à évoluer selon les décisions d'intégrer d'autres zones dans l'intérêt métropolitain et en fonction des programmes à venir. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de services d'entretien des espaces verts des Zones d'activité économiques (ZAE) et des Zones industrielles (ZI) d'intérêt...”
Titre
Accord-cadre de services d'entretien des espaces verts des Zones d'activité économiques (ZAE) et des Zones industrielles (ZI) d'intérêt métropolitain
2021-Fcs-Acp-0271
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“L'objectif des prestations est d'œuvrer pour l'attractivité des Zones d'activité économiques (ZAE) et des Zones industrielles (ZI), selon un modèle de...”
Brève description
L'objectif des prestations est d'œuvrer pour l'attractivité des Zones d'activité économiques (ZAE) et des Zones industrielles (ZI), selon un modèle de gestion adapté à chaque type de zone, dans le cadre d'un référentiel de gestion écologique. Les prestations à réaliser sont notamment les suivantes: remise à niveau de certaines zones, désherbage, débroussaillage, tonte, fauchage et épareuse, taille, prestation de lamier, rénovation de pelouse, zones enherbées et prairies, curage, entretien des stationnements, arrosage. Le présent accord-cadre concerne 64 zones d'activité ou commerciales présentées en annexe du CCTP. La liste est amenée à évoluer selon les décisions d'intégrer d'autres zones dans l'intérêt métropolitain et en fonction des programmes à venir. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus de deux lots, compte tenu du caractère simultané des prestations à réaliser à la fois sur un même...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus de deux lots, compte tenu du caractère simultané des prestations à réaliser à la fois sur un même marché (commandes concomitantes) et sur les différents lots. Les modalités d'attribution des lots sont précisées dans le règlement de la consultation.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage📦
Produits/services supplémentaires: Taille des haies📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Communes de Fontaine, Fontanil-Cornillon, Grenoble (secteurs 1 et 3), Mont-Saint-Martin, Noyarey, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Égrève,...”
Description du marché
Communes de Fontaine, Fontanil-Cornillon, Grenoble (secteurs 1 et 3), Mont-Saint-Martin, Noyarey, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Égrève, Saint-Martin-le-Vinoux, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le montant maximal de chaque lot comprend la totalité des périodes de reconduction. La période initiale est d'un an reconductible deux fois un an, soit...”
Description des renouvellements
Le montant maximal de chaque lot comprend la totalité des périodes de reconduction. La période initiale est d'un an reconductible deux fois un an, soit trois ans au total. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant maximal est fixé à 1 845 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Communes de Corenc, Domène, Gières, Grenoble (secteurs 2 et 5) La Tronche, Meylan, Murianette, Le Sappey-en-Chartreuse, Saint-Martin-d'Hères, Sarcenas, Venon.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximal est fixé à 390 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Communes de Bresson, Brié-et-Angonnes, Échirolles, Eybens, Grenoble (secteurs 4 et 6), Herbeys, Poisat.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Grand Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Communes de Champ-sur-Drac, Champagnier, Claix, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Notre-Dame-de-Commiers, Notre-Dame-de-Mésage, Le...”
Description du marché
Communes de Champ-sur-Drac, Champagnier, Claix, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Notre-Dame-de-Commiers, Notre-Dame-de-Mésage, Le Pont-de-Claix, Saint-Barthélémy-de-Séchilienne, Saint-Georges-de-Mésage, Saint-Paul-de-Varces, Saint-Pierre-de-Mésage, Séchilienne, Varces-Allières-et-Risset, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut, Vif, Vizille.
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Informations complémentaires:
“Le montant maximal est fixé à 138 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— lettre de candidature (DC1 ou forme...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— liste des travaux...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la notification du marché. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la notification du marché. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-06
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-07
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le marché sera renouvelé à l'issue de la durée totale de trois ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les critères de sélection des candidatures ainsi que les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 139-370140 (2021-07-16)
Avis d'attribution de marché (2021-11-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: grenoble-alpes metropole
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de services d'entretien des espaces verts des Zones d'activité Economiques (Zae) et des Zones Industrielles (Zi) d'intérêt...”
Titre
accord-Cadre de services d'entretien des espaces verts des Zones d'activité Economiques (Zae) et des Zones Industrielles (Zi) d'intérêt métropolitain
2021-Fcs-Acp-0271
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Brève description:
“l'Objectif des prestations est d'oeuvrer pour l'attractivité des Zones d'activité Economiques (Zae) et des Zones Industrielles (Zi), selon un modèle de...”
Brève description
l'Objectif des prestations est d'oeuvrer pour l'attractivité des Zones d'activité Economiques (Zae) et des Zones Industrielles (Zi), selon un modèle de gestion adapté à chaque type de zone, dans le cadre d'un référentiel de gestion écologique. Les prestations à réaliser sont notamment les suivantes : remise à niveau de certaines zones, désherbage, débroussaillage, tonte, fauchage et épareuse, taille, prestation de lamier, rénovation de pelouse, zones enherbées et prairies, curage, entretien des stationnements, arrosage.le présent accord-cadre concerne 64 zones d'activité ou commerciales présentées en annexe du Cctp. La liste est amenée à évoluer selon les décisions d'intégrer d'autres zones dans l'intérêt métropolitain et en fonction des programmes à venir. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cet accord-cadre f
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 763 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord-Ouest
Description
Description du marché:
“communes de Fontaine, Fontanil-Cornillon, Grenoble (secteurs 1 et 3), Mont-Saint-Martin, Noyarey, Proveysieux, Quaix-En-Chartreuse, Saint-Egrève,...”
Description du marché
communes de Fontaine, Fontanil-Cornillon, Grenoble (secteurs 1 et 3), Mont-Saint-Martin, Noyarey, Proveysieux, Quaix-En-Chartreuse, Saint-Egrève, Saint-Martin-Le-Vinoux, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum est fixé à 1 845 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord-Est
Description
Description du marché:
“communes de Corenc, Domène, Gières, Grenoble (secteurs 2 et 5) La Tronche, Meylan, Murianette, Le Sappey-En-Chartreuse, Saint-Martin-D?Hères, Sarcenas, Venon”
Informations complémentaires:
“le montant maximum est fixé à 390 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud
Description
Description du marché:
“communes de Bresson, Brié-Et-Angonnes, Echirolles, Eybens, Grenoble (secteurs 4 et 6), Herbeys, Poisat” Champ d'application du marché
Titre: secteur Grand Sud
Description
Description du marché:
“communes de Champ-Sur-Drac, Champagnier, Claix, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Notre-Dame-De-Commiers, Notre-Dame-De-Mésage, Le...”
Description du marché
communes de Champ-Sur-Drac, Champagnier, Claix, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Notre-Dame-De-Commiers, Notre-Dame-De-Mésage, Le Pont-De-Claix, Saint-Barthélémy-De-Séchilienne, Saint-Georges-De-Mésage, Saint-Paul-De-Varces, Saint-Pierre-De-Mésage, Séchilienne, Varces-Allières-Et-Risset, Vaulnaveys-Le-Bas, Vaulnaveys-Le-Haut, Vif, Vizille
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Informations complémentaires:
“le montant maximum est fixé à 138 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 139-370140
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-662
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: secteur Nord-Ouest
Date de conclusion du contrat: 2021-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: serpe
Adresse postale: 130, Allée du Mistral
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 845 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-663
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: secteur Nord-Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: idverde
Adresse postale: 15 rue Irène Joliot Curie
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 390 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-664
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: secteur Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 390 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-665
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: secteur Grand Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sports Et Paysages Sa Scop
Adresse postale: chemin Des Quatre Lauzes
Commune postale: Sassenage
Code postal: 38360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138 000 💰
“consultation des marchés dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Source: OJS 2021/S 220-579534 (2021-11-09)