accord cadre de service de gestion du patrimoine arboré des espaces publics métropolitain - taille, abattage et essouchage

Grenoble-Alpes Métropole

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.Les prestation sont répartis en 10 lots indiqués au règlement de la consultation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grenoble-Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-12-08	Avis de marché
2022-04-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: 2021-Fcs-Stm-0449
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble-alpes metropole
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-08 📅
Date limite de soumission: 2022-01-10 📅
Date de publication: 2021-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 241-635691
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 285 000 euro(s) Ht sur 4 ans

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:

observation :Un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus de 2 lots hors lot 10, compte tenu du caractère simultané des études et travaux à réaliser à la fois sur un même marché (commandes concomitantes) et sur les différents lots

Intitulé du lot: secteur Nord-Ouest - sous-Secteur 1
Numéro du lot: 1
Brève description: secteur Nord-Ouest - sous-Secteur 1
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 14/03/2022, reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit une durée maximale du marché fixée à 4 ans

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 285 000 euro(s) Ht sur 4 ans

Intitulé du lot: secteur Nord-Ouest - sous-Secteur 2
Numéro du lot: 2
Brève description: secteur Nord-Ouest - sous-Secteur 2
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 150 000 euro(s) Ht sur 4 ans

Intitulé du lot: secteur Nord-Est - sous-Secteur 1
Numéro du lot: 03
Brève description: secteur Nord-Est - sous-Secteur 1
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 200 000 euro(s) Ht sur 4 ans

Intitulé du lot: secteur Nord-Est - sous-Secteur 2
Numéro du lot: 04
Brève description: secteur Nord-Est - sous-Secteur 2
Intitulé du lot: secteur Sud - sous-Secteur 1
Numéro du lot: 05
Brève description: secteur Sud - sous-Secteur 1
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 500 000 euro(s) Ht sur 4 ans

Intitulé du lot: secteur Sud - sous-Secteur 2
Numéro du lot: 06
Brève description: secteur Sud - sous-Secteur 2
Intitulé du lot: secteur Grand Sud - sous-Secteur 1
Numéro du lot: 07
Brève description: secteur Grand Sud - sous-Secteur 1
Intitulé du lot: secteur Grand Sud - sous-Secteur 2
Numéro du lot: 08
Brève description: secteur Grand Sud - sous-Secteur 2
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 110 000 euro(s) Ht sur 4 ans

Intitulé du lot: secteur Grand Sud - sous-Secteur 3
Numéro du lot: 09
Brève description: secteur Grand Sud - sous-Secteur 3
Intitulé du lot: périmètre métropolitain (49 communes) Traitement du chancre coloré
Numéro du lot: 10
Brève description: périmètre métropolitain (49 communes) Traitement du chancre coloré
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 275 000 euro(s) Ht sur 4 ans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble Alpes Metropole : Cellule Marchés
Adresse postale: le Forum - cs 5053, 3 rue Malakoff
Téléphone: +33 476595902 📞
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 241-635691 (2021-12-08)

Avis d'attribution de marché (2022-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-26 📅
Date de publication: 2022-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 084-227211
Se réfère à l'avis: 2021/S 241-635691
Numéro JO-S: 84

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-25 📅
Nom: tarvel
Adresse postale: 90, Rue André Ctiroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 285 000 EUR 💰
Nom: la cime
Adresse postale: le village
Commune postale: Saint-Michel-les-Portes
Code postal: 38650
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: biavert
Adresse postale: 7 Rue Eugene Ravanat
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: alpes Paysage
Adresse postale: za Terre Neuve
Commune postale: Gilly-sur-Isère
Code postal: 73200
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
Nom: barthelemy et paysage
Adresse postale: 64 Rue Des Forges
Commune postale: Vizille
Code postal: 38220
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Nom: serpe
Adresse postale: 130, Allée du Mistral
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 275 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
2
4

Référence
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre a été envoyé pour notification aux titulaires le 22/04/22 pour un montant par lot sans minimum et avec un maximum indiqué ci-dessous sur la durée du marché :*Lot 1 : 285 000 euro(s) Ht / 4 ans*lot 2 : 150 000 euro(s) Ht /4 ans*lot 3 : 200 000 euro(s) Ht /4 ans*lot 4 : 200 000 euro(s) Ht /4 ans*lot 5 : 500 000 euro(s) Ht /4 ans*lot 6 : 150 000 euro(s) Ht /4 ans*lot 7 : 150 000 euro(s) Ht /4 ans*lot 8 : 110 000 euro(s) Ht /4 ans*lot 9 : 200 000 euro(s) Ht /4 ans*lot 10 : 275 000 euro(s) Ht /4 ansconsultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable

Source: OJS 2022/S 084-227211 (2022-04-26)

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