l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.Les prestation sont répartis en 10 lots indiqués au règlement de la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre de service de gestion du patrimoine arboré des espaces publics métropolitain - taille, abattage et essouchage
2021-Fcs-Stm-0449”
Produits/services: Élagage des arbres📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Il n'est pas prévu de décomposition en...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.Les prestation sont répartis en 10 lots indiqués au règlement de la consultation
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“observation :Un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus de 2 lots hors lot 10, compte tenu du caractère simultané des études et travaux à...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
observation :Un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus de 2 lots hors lot 10, compte tenu du caractère simultané des études et travaux à réaliser à la fois sur un même marché (commandes concomitantes) et sur les différents lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord-Ouest - sous-Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: secteur Nord-Ouest - sous-Secteur 1
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 14/03/2022, reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit une durée maximale du marché...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 14/03/2022, reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit une durée maximale du marché fixée à 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 285 000 euro(s) Ht sur 4 ans”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord-Ouest - sous-Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: secteur Nord-Ouest - sous-Secteur 2
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 150 000 euro(s) Ht sur 4 ans”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord-Est - sous-Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: secteur Nord-Est - sous-Secteur 1
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 200 000 euro(s) Ht sur 4 ans”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord-Est - sous-Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: secteur Nord-Est - sous-Secteur 2
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud - sous-Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: secteur Sud - sous-Secteur 1
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 500 000 euro(s) Ht sur 4 ans”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud - sous-Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: secteur Sud - sous-Secteur 2
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Grand Sud - sous-Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: secteur Grand Sud - sous-Secteur 1
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Grand Sud - sous-Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: secteur Grand Sud - sous-Secteur 2
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 110 000 euro(s) Ht sur 4 ans”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Grand Sud - sous-Secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: secteur Grand Sud - sous-Secteur 3
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: périmètre métropolitain (49 communes) Traitement du chancre coloré
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: périmètre métropolitain (49 communes) Traitement du chancre coloré
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 275 000 euro(s) Ht sur 4 ans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-10
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-10
15:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 241-635691 (2021-12-08)
Avis d'attribution de marché (2022-04-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 220 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 241-635691
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-070
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: secteur Nord-Ouest - sous-Secteur 1
Date de conclusion du contrat: 2022-01-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: tarvel
Adresse postale: 90, Rue André Ctiroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 285 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-071
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur Nord-Ouest - sous-Secteur 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: la cime
Adresse postale: le village
Commune postale: Saint-Michel-les-Portes
Code postal: 38650
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-072
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: secteur Nord-Est - sous-Secteur 1
Nom et adresse du contractant
Nom: biavert
Adresse postale: 7 Rue Eugene Ravanat
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-073
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: secteur Nord-Est - sous-Secteur 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: alpes Paysage
Adresse postale: za Terre Neuve
Commune postale: Gilly-sur-Isère
Code postal: 73200
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-074
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: secteur Sud - sous-Secteur 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022-075
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: secteur Sud - sous-Secteur 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022-076
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: secteur Grand Sud - sous-Secteur 1
Nom et adresse du contractant
Nom: barthelemy et paysage
Adresse postale: 64 Rue Des Forges
Commune postale: Vizille
Code postal: 38220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022-077
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: secteur Grand Sud - sous-Secteur 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022-078
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: secteur Grand Sud - sous-Secteur 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022-079
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: périmètre métropolitain (49 communes) Traitement du chancre coloré
Nom et adresse du contractant
Nom: serpe
Adresse postale: 130, Allée du Mistral
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 275 000 💰
“l'Accord-Cadre a été envoyé pour notification aux titulaires le 22/04/22 pour un montant par lot sans minimum et avec un maximum indiqué ci-dessous sur la...”
l'Accord-Cadre a été envoyé pour notification aux titulaires le 22/04/22 pour un montant par lot sans minimum et avec un maximum indiqué ci-dessous sur la durée du marché :*Lot 1 : 285 000 euro(s) Ht / 4 ans*lot 2 : 150 000 euro(s) Ht /4 ans*lot 3 : 200 000 euro(s) Ht /4 ans*lot 4 : 200 000 euro(s) Ht /4 ans*lot 5 : 500 000 euro(s) Ht /4 ans*lot 6 : 150 000 euro(s) Ht /4 ans*lot 7 : 150 000 euro(s) Ht /4 ans*lot 8 : 110 000 euro(s) Ht /4 ans*lot 9 : 200 000 euro(s) Ht /4 ans*lot 10 : 275 000 euro(s) Ht /4 ansconsultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable
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Source: OJS 2022/S 084-227211 (2022-04-26)