Accord-cadre de prestations de service pour référencement de traiteurs
La Cité des Congrès de Nantes
L'objet du présent accord-cadre est de référencer des opérateurs pour assurer la fourniture de repas, cocktails et buffets lors des manifestations et réunions organisées par la Cité des congrès de Nantes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-20 | Avis de marché |
| 2021-11-02 | Informations complémentaires |
| 2021-11-04 | Informations complémentaires |
| 2022-03-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: M21009
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: La Cité des Congrès de Nantes
Adresse postale: 5, rue de Valmy - BP24102
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.lacite-nantes.fr/ 🌏
Courrier électronique: olivier.peyrussie@lacite-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 251882153 📞
URL des documents: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://lacitenantes.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-20 📅
Date limite de soumission: 2021-11-25 📅
Date de publication: 2021-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 207-541998
Se réfère à l'avis: 2017/S 235-488098
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 5 rue de Valmy, 44041 Nantes Cedex 1.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Justification de l’accord-cadre: Non concerné
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: Non concerné
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: 5 rue de Valmy, 44041 Nantes Cedex 1.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique Locale (Établissement public local à caractère industriel ou commercial )
Contact
Point de contact: Olivier Peyrussie
Adresse du profil d'acheteur: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 Rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Fax: +33 299310615 📠
Adresse Internet: http://accueil.tj-rennes@justice.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 207-541998 (2021-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: M21009
Brève description:
L'objet du présent accord-cadre est de référencer des opérateurs pour assurer la fourniture de repas, cocktails et buffets lors des manifestations et réunions organisées par la Cité des congrès de Nantes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: La Cité des Congrès de Nantes
Adresse postale: 5, rue de Valmy - BP24102
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.lacite-nantes.fr/ 🌏
Courrier électronique: olivier.peyrussie@lacite-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 251882153 📞
URL des documents: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://lacitenantes.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-20 📅
Date limite de soumission: 2021-11-25 📅
Date de publication: 2021-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 207-541998
Se réfère à l'avis: 2017/S 235-488098
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. La visite est donc facultative. Une visite sur site facultative est prévue le mardi 16 novembre 2021 à 11h00 ou à 15h00. Elle pourra être effectuée afin de permettre aux soumissionnaires de proposer une prestation adaptée.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) années.
Informations complémentaires:
La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. La visite est donc facultative. Une visite sur site facultative est prévue le mardi 16 novembre 2021 à 11h00 ou à 15h00. Elle pourra être effectuée afin de permettre aux soumissionnaires de proposer une prestation adaptée.
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Site principal ou lieu d'exécution: 5 rue de Valmy, 44041 Nantes Cedex 1.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'activité de traiteur est dispensée d'agrément sanitaire mais est soumise, préalablement au démarrage de l'activité, à l'obligation de déclaration de manipulation de denrées alimentaires d'origine animale. Les candidats au marché devront donc fournir la preuve qu'il satisfont à cette obligation de déclaration obligatoire auprès de la direction départementale en charge de la protection des populations.
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Conditions d'exécution du contrat:
Le cahier des charges du présent accord cadre intègre une condition d'exécution liée à l'insertion par l'activité économique des personnes éloignées de l'emploi en application des articles L2111-1 et L2112-2 du code de la commande publique, pour les marchés subséquent passés pour les besoins propres à la Cité des Congrès
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Justification de l’accord-cadre: Non concerné
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: Non concerné
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: 5 rue de Valmy, 44041 Nantes Cedex 1.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique Locale (Établissement public local à caractère industriel ou commercial )
Contact
Point de contact: Olivier Peyrussie
Adresse du profil d'acheteur: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2025
La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. La visite est donc facultative.
Une visite sur site facultative est prévue le mardi 16 novembre 2021 à 11h00 ou à 15h00. Elle pourra être effectuée afin de permettre aux soumissionnaires de proposer une prestation adaptée.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 Rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Fax: +33 299310615 📠
Adresse Internet: http://accueil.tj-rennes@justice.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 207-541998 (2021-10-20)
Informations complémentaires (2021-11-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-02 📅
Date de publication: 2021-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 215-566682
Se réfère à l'avis: 2021/S 207-541998
Numéro JO-S: 215
Source: OJS 2021/S 215-566682 (2021-11-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-02 📅
Date de publication: 2021-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 215-566682
Se réfère à l'avis: 2021/S 207-541998
Numéro JO-S: 215
Source: OJS 2021/S 215-566682 (2021-11-02)
Informations complémentaires (2021-11-04)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: juridique@lacite-nantes.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-04 📅
Date limite de soumission: 2021-12-02 📅
Date de publication: 2021-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 217-572217
Numéro JO-S: 217
Source: OJS 2021/S 217-572217 (2021-11-04)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: juridique@lacite-nantes.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-04 📅
Date limite de soumission: 2021-12-02 📅
Date de publication: 2021-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 217-572217
Numéro JO-S: 217
Source: OJS 2021/S 217-572217 (2021-11-04)
Avis d'attribution de marché (2022-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 760 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-18 📅
Date de publication: 2022-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 058-152633
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80%
Prix (pondération): 20%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-09 📅
Nom: La maison hebel
Numéro d'enregistrement national: 53846102100031
Adresse postale: 6 rue du Bois Fleuri
Commune postale: La chevroliere
Code postal: 44118
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0240505959 📞
Courrier électronique: accueil@lamaisonhebel.fr 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://lamaisonhebel.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 760 000 EUR 💰
Nom: Ruffault traiteur
Numéro d'enregistrement national: 41457322600017
Adresse postale: 8 rue Yvette Cauchois
Commune postale: Reze
Code postal: 44000
Téléphone: +33 0240142869 📞
Courrier électronique: commercial@ruffault.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ruffault.fr/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2022-02-01 📅
Nom: Le carre des delices
Numéro d'enregistrement national: 49153452500028
Adresse postale: ZA Champ Fleuri - 13 rue des coquelicots
Commune postale: Les sorinieres
Code postal: 44840
Téléphone: +33 0251123844 📞
Courrier électronique: sebastien.payen@lecarredesdelices.com 📧
Adresse Internet: https://www.lecarredesdelices.com/ 🌏
Nom: Le val d'evre
Numéro d'enregistrement national: 49375423800027
Adresse postale: ZAC de l'Aubinière
Commune postale: Ancenis saint gereon
Code postal: 44150
Téléphone: +33 0240988050 📞
Courrier électronique: maryline@valdevre.com 📧
Adresse Internet: http://www.valdevre.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique Locale
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: chg.accueil-rennes@justice.fr 📧
Source: OJS 2022/S 058-152633 (2022-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 760 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-18 📅
Date de publication: 2022-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 058-152633
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Les montants renseignés à la rubrique V.2.4 pour chaque attributaire de l'accord-cadre correspondent au montant maximum du marché sur la durée totale de l'accord-cadre
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80%
Prix (pondération): 20%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-09 📅
Nom: La maison hebel
Numéro d'enregistrement national: 53846102100031
Adresse postale: 6 rue du Bois Fleuri
Commune postale: La chevroliere
Code postal: 44118
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0240505959 📞
Courrier électronique: accueil@lamaisonhebel.fr 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://lamaisonhebel.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 760 000 EUR 💰
Nom: Ruffault traiteur
Numéro d'enregistrement national: 41457322600017
Adresse postale: 8 rue Yvette Cauchois
Commune postale: Reze
Code postal: 44000
Téléphone: +33 0240142869 📞
Courrier électronique: commercial@ruffault.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ruffault.fr/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2022-02-01 📅
Nom: Le carre des delices
Numéro d'enregistrement national: 49153452500028
Adresse postale: ZA Champ Fleuri - 13 rue des coquelicots
Commune postale: Les sorinieres
Code postal: 44840
Téléphone: +33 0251123844 📞
Courrier électronique: sebastien.payen@lecarredesdelices.com 📧
Adresse Internet: https://www.lecarredesdelices.com/ 🌏
Nom: Le val d'evre
Numéro d'enregistrement national: 49375423800027
Adresse postale: ZAC de l'Aubinière
Commune postale: Ancenis saint gereon
Code postal: 44150
Téléphone: +33 0240988050 📞
Courrier électronique: maryline@valdevre.com 📧
Adresse Internet: http://www.valdevre.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique Locale
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: chg.accueil-rennes@justice.fr 📧
Source: OJS 2022/S 058-152633 (2022-03-18)
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