L'objet du présent accord-cadre est de référencer des opérateurs pour assurer la fourniture de repas, cocktails et buffets lors des manifestations et réunions organisées par la Cité des congrès de Nantes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-25.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestations de service pour référencement de traiteurs
M21009
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“L'objet du présent accord-cadre est de référencer des opérateurs pour assurer la fourniture de repas, cocktails et buffets lors des manifestations et...”
Brève description
L'objet du présent accord-cadre est de référencer des opérateurs pour assurer la fourniture de repas, cocktails et buffets lors des manifestations et réunions organisées par la Cité des congrès de Nantes.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 5 rue de Valmy, 44041 Nantes Cedex 1.
Description du marché:
“L'objet du présent accord-cadre est de référencer des opérateurs pour assurer la fourniture de repas, cocktails et buffets lors des manifestations et...”
Description du marché
L'objet du présent accord-cadre est de référencer des opérateurs pour assurer la fourniture de repas, cocktails et buffets lors des manifestations et réunions organisées par la Cité des congrès de Nantes.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) années.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. La visite est donc facultative. Une visite sur site...”
Informations complémentaires
La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. La visite est donc facultative. Une visite sur site facultative est prévue le mardi 16 novembre 2021 à 11h00 ou à 15h00. Elle pourra être effectuée afin de permettre aux soumissionnaires de proposer une prestation adaptée.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'activité de traiteur est dispensée d'agrément sanitaire mais est soumise, préalablement au démarrage de l'activité, à l'obligation de déclaration de...”
Liste et brève description des conditions
L'activité de traiteur est dispensée d'agrément sanitaire mais est soumise, préalablement au démarrage de l'activité, à l'obligation de déclaration de manipulation de denrées alimentaires d'origine animale. Les candidats au marché devront donc fournir la preuve qu'il satisfont à cette obligation de déclaration obligatoire auprès de la direction départementale en charge de la protection des populations.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le cahier des charges du présent accord cadre intègre une condition d'exécution liée à l'insertion par l'activité économique des personnes éloignées de...”
Conditions d'exécution du contrat
Le cahier des charges du présent accord cadre intègre une condition d'exécution liée à l'insertion par l'activité économique des personnes éloignées de l'emploi en application des articles L2111-1 et L2112-2 du code de la commande publique, pour les marchés subséquent passés pour les besoins propres à la Cité des Congrès
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: Non concerné
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 235-488098
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-25
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 5 rue de Valmy, 44041 Nantes Cedex 1.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: octobre 2025
Informations complémentaires
“La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. La visite est donc facultative.
Une visite sur site...”
La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. La visite est donc facultative.
Une visite sur site facultative est prévue le mardi 16 novembre 2021 à 11h00 ou à 15h00. Elle pourra être effectuée afin de permettre aux soumissionnaires de proposer une prestation adaptée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 Rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737📞
Fax: +33 299310615 📠
URL: http://accueil.tj-rennes@justice.fr 🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 Rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737📞
Courrier électronique: chg.accueil-rennes@justice.fr📧
Fax: +33 299310615 📠
URL: http://accueil.tj-rennes@justice.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 207-541998 (2021-10-20)
Informations complémentaires (2021-11-02)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 207-541998
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: rubrique IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2021-10-25 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-11-25 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2021/S 215-566682 (2021-11-02)
Informations complémentaires (2021-11-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: juridique@lacite-nantes.fr📧
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-11-25 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-12-02 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 217-572217 (2021-11-04)
Avis d'attribution de marché (2022-03-18) Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société publique Locale
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 760 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80%
Prix (pondération): 20%
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 207-541998
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M21009
Titre: Accord-cadre de prestations de service pour référencement de traiteurs
Date de conclusion du contrat: 2022-02-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: La maison hebel
Numéro d'enregistrement national: 53846102100031
Adresse postale: 6 rue du Bois Fleuri
Commune postale: La chevroliere
Code postal: 44118
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0240505959📞
Courrier électronique: accueil@lamaisonhebel.fr📧
Fax: +33 0240505152 📠
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: https://lamaisonhebel.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 760 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Ruffault traiteur
Numéro d'enregistrement national: 41457322600017
Adresse postale: 8 rue Yvette Cauchois
Commune postale: Reze
Code postal: 44000
Téléphone: +33 0240142869📞
Courrier électronique: commercial@ruffault.fr📧
URL: https://www.ruffault.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 760 000 💰
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-02-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Le carre des delices
Numéro d'enregistrement national: 49153452500028
Adresse postale: ZA Champ Fleuri - 13 rue des coquelicots
Commune postale: Les sorinieres
Code postal: 44840
Téléphone: +33 0251123844📞
Courrier électronique: sebastien.payen@lecarredesdelices.com📧
Fax: +33 0251123865 📠
URL: https://www.lecarredesdelices.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 760 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Le val d'evre
Numéro d'enregistrement national: 49375423800027
Adresse postale: ZAC de l'Aubinière
Commune postale: Ancenis saint gereon
Code postal: 44150
Téléphone: +33 0240988050📞
Courrier électronique: maryline@valdevre.com📧
Fax: +33 0240988052 📠
URL: http://www.valdevre.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 760 000 💰
“Les montants renseignés à la rubrique V.2.4 pour chaque attributaire de l'accord-cadre correspondent au montant maximum du marché sur la durée totale de...”
Les montants renseignés à la rubrique V.2.4 pour chaque attributaire de l'accord-cadre correspondent au montant maximum du marché sur la durée totale de l'accord-cadre