Accord-cadre de prestations de service pour référencement de traiteurs

La Cité des Congrès de Nantes

L'objet du présent accord-cadre est de référencer des opérateurs pour assurer la fourniture de repas, cocktails et buffets lors des manifestations et réunions organisées par la Cité des congrès de Nantes.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-10-20 Avis de marché
2021-11-02 Informations complémentaires
2021-11-04 Informations complémentaires
2022-03-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-10-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: La Cité des Congrès de Nantes
Adresse postale: 5, rue de Valmy - BP24102
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Olivier Peyrussie
Téléphone: +33 251882153 📞
Courrier électronique: olivier.peyrussie@lacite-nantes.fr 📧
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: http://www.lacite-nantes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com 🌏
Communication
URL des documents: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://lacitenantes.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type:
“Société publique Locale (Établissement public local à caractère industriel ou commercial )”

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestations de service pour référencement de traiteurs M21009
Produits/services: Services traiteur 📦
Brève description:
“L'objet du présent accord-cadre est de référencer des opérateurs pour assurer la fourniture de repas, cocktails et buffets lors des manifestations et...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 5 rue de Valmy, 44041 Nantes Cedex 1.
Description du marché:
“L'objet du présent accord-cadre est de référencer des opérateurs pour assurer la fourniture de repas, cocktails et buffets lors des manifestations et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. La visite est donc facultative. Une visite sur site...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'activité de traiteur est dispensée d'agrément sanitaire mais est soumise, préalablement au démarrage de l'activité, à l'obligation de déclaration de...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le cahier des charges du présent accord cadre intègre une condition d'exécution liée à l'insertion par l'activité économique des personnes éloignées de...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: Non concerné
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 235-488098
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-25 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-25 16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 5 rue de Valmy, 44041 Nantes Cedex 1.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: octobre 2025
Informations complémentaires

“La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. La visite est donc facultative. Une visite sur site...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 Rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Fax: +33 299310615 📠
URL: http://accueil.tj-rennes@justice.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 Rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Courrier électronique: chg.accueil-rennes@justice.fr 📧
Fax: +33 299310615 📠
URL: http://accueil.tj-rennes@justice.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 207-541998 (2021-10-20)
Informations complémentaires (2021-11-02)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 207-541998

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: rubrique IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2021-10-25 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-11-25 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2021/S 215-566682 (2021-11-02)
Informations complémentaires (2021-11-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: juridique@lacite-nantes.fr 📧

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-11-25 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-12-02 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 217-572217 (2021-11-04)
Avis d'attribution de marché (2022-03-18)
Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société publique Locale

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 760 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80%
Prix (pondération): 20%

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 207-541998

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: M21009
Titre: Accord-cadre de prestations de service pour référencement de traiteurs
Date de conclusion du contrat: 2022-02-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: La maison hebel
Numéro d'enregistrement national: 53846102100031
Adresse postale: 6 rue du Bois Fleuri
Commune postale: La chevroliere
Code postal: 44118
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0240505959 📞
Courrier électronique: accueil@lamaisonhebel.fr 📧
Fax: +33 0240505152 📠
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: https://lamaisonhebel.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 760 000 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Ruffault traiteur
Numéro d'enregistrement national: 41457322600017
Adresse postale: 8 rue Yvette Cauchois
Commune postale: Reze
Code postal: 44000
Téléphone: +33 0240142869 📞
Courrier électronique: commercial@ruffault.fr 📧
URL: https://www.ruffault.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 760 000 💰

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-02-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Le carre des delices
Numéro d'enregistrement national: 49153452500028
Adresse postale: ZA Champ Fleuri - 13 rue des coquelicots
Commune postale: Les sorinieres
Code postal: 44840
Téléphone: +33 0251123844 📞
Courrier électronique: sebastien.payen@lecarredesdelices.com 📧
Fax: +33 0251123865 📠
URL: https://www.lecarredesdelices.com/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 760 000 💰

4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Le val d'evre
Numéro d'enregistrement national: 49375423800027
Adresse postale: ZAC de l'Aubinière
Commune postale: Ancenis saint gereon
Code postal: 44150
Téléphone: +33 0240988050 📞
Courrier électronique: maryline@valdevre.com 📧
Fax: +33 0240988052 📠
URL: http://www.valdevre.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 760 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les montants renseignés à la rubrique V.2.4 pour chaque attributaire de l'accord-cadre correspondent au montant maximum du marché sur la durée totale de...”    Afficher plus
Organe de révision
Courrier électronique: chg.accueil-rennes@justice.fr 📧
Source: OJS 2022/S 058-152633 (2022-03-18)