Accord-cadre de maîtrise d'œuvre à marches subséquents

Logiouest

Les opérations seront situées en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire, et le plus souvent à proximité d'Angers, Ancenis ou Nantes-Métropole, pouvant aller jusqu'à Trignac.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ad Hoc Architecture
• Aristée Architecture
• Atelier Frederic Rolland et Associés
• CheD architectes
• PADW
• Rome Architectes
• SARL d'Architecture Lionel Vié & Associés
• Studio d'architecture B.Huet
• Urbanmakers architectes

Qui ?

• Logiouest

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de création architecturale › Services d'architecte pour les bâtiments

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-26	Avis de marché
2021-03-03	Informations complémentaires
2021-06-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Numéro de référence: 995-C-2-2021-2
Brève description:

Les opérations seront situées en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire, et le plus souvent à proximité d'Angers, Ancenis ou Nantes-Métropole, pouvant aller jusqu'à Trignac.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: LogiOuest
Adresse postale: 13 boulevard des Deux Croix, CS 83029
Code postal: 49017
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.polylogis.com/ 🌏
Courrier électronique: contact.aapc@polylogis.fr 📧
Téléphone: +33 241337373 📞
URL des documents: http://polylogis.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://polylogis.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-26 📅
Date limite de soumission: 2021-03-04 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-046366
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://polylogis.marches-publics.info/accueil.htm

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Construction neuve — logements et équipements
Numéro du lot: 1
Brève description:

Périmètre: opérations de construction neuve de logements ordinaires et spécifiques (foyers, pensions de famille, habitat inclusif etc...), de l'équipement (notamment commerces, gendarmeries...), de démolition/reconstruction (ou démolition — réaménagement sommaire ou définitif...), de densification sur des sites existants mixant un programme de construction neuve et de réhabilitation.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Trois fois un an.
Intitulé du lot: Travaux sur l'existant — réhabilitation et bouquets de travaux
Numéro du lot: 2
Brève description:

Périmètre:

— réhabilitations multi-corps d'état en site occupé (avec des ensembles de potentiellement plus de 100 logements, avec le plus souvent des travaux et sur le clos/couvert, à l'intérieur des bâtiments et dans les parties privatives avec toute la problématique de la gestion des occupants (exemple: sur un site, Ite et réfection des parties communes et des pièces humides, électricité) et des objectifs d'amélioration énergétique;

— résidentialisations,

— des opérations de maintenance, gros entretien et remplacement de composants pourront également faire partie du périmètre. Exemple: réfection de parties communes intérieures, réfection de halls d'entrée, ITE, étanchéité de toiture terrasse....

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— formulaire DC1, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants

(disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— si l'attributaire est établi dans un état autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents;

— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Situation économique et financière:

— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 5
Heure limite de réception des offres: 11:00
Date d'envoi des invitations: 2021-04-20 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 05820153400078
Contact
URL des documents: http://polylogis.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://polylogis.marches-publics.info/accueil.htm

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, Hôtel de Bizien, CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal de grande instance à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 020-046366 (2021-01-26)

Informations complémentaires (2021-03-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-03 📅
Date limite de soumission: 2021-03-15 📅
Date de publication: 2021-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 046-116314
Se réfère à l'avis: 2021/S 020-046366
Numéro JO-S: 46
Source: OJS 2021/S 046-116314 (2021-03-03)

Avis d'attribution de marché (2021-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-04 📅
Date de publication: 2021-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 110-289735
Numéro JO-S: 110

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Périmètre: opérations de construction neuve de logements ordinaires et spécifiques (foyers, pensions de famille, habitat inclusif etc.), de l'équipement (notamment commerces, gendarmeries, etc.), de démolition/reconstruction (ou démolition — réaménagement sommaire ou définitif, etc.), de densification sur des sites existants mixant un programme de construction neuve et de réhabilitation.

— réhabilitations multi-corps d'état en site occupé (avec des ensembles de potentiellement plus de 100 logements, avec le plus souvent des travaux et sur le clos/couvert, à l'intérieur des bâtiments et dans les parties privatives avec toute la problématique de la gestion des occupants (exemple: sur un site, ITE et réfection des parties communes et des pièces humides, électricité) et des objectifs d'amélioration énergétique;

— résidentialisations;

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-21 📅
Nom: Studio d'architecture B.Huet
Adresse postale: 15 boulevard Saint-Michel
Commune postale: Angers
Code postal: 49100
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Padw
Adresse postale: 44 rue Fouré
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom: Ched Architectes
Adresse postale: 14 avenue du Général Foy
Nom: Rome Architectes
Adresse postale: 4 rue Charles Gounod
Nom: Atelier Frederic Rolland et Associés
Adresse postale: 53 rue Toussaint
Code postal: 49000
Nom: Aristée Architecture
Adresse postale: 11 rue Léonard de Vinci
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Nom: Urbanmakers Architectes
Adresse postale: 2 rue de Budapest
Nom: Ad Hoc Architecture
Adresse postale: 31 rue Georges Lafont
Code postal: 44300
Nom: SARL d'Architecture Lionel VIÉ & Associés
Adresse postale: 23 rue Guillier de la Touche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 21
12
Source: OJS 2021/S 110-289735 (2021-06-04)

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