accord-Cadre de fourniture et de livraison de produits d'entretien pour les besoins de la Ccvg, de la commune de Brignais et son Ccas, la commune de Chaponost et son Ccas, Vourles et Millery
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien pour les besoin de la Ccvg, la ville de Brignais, de son Ccas, de la ville de Chaponost et son Ccas, Vourles et Millery dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention de groupement 6 juin 2021.La communauté de communes de la Vallée du Garon (Ccvg) est coordonnateur du groupement en charge de procéder à la mise en concurrence jusqu?à la signature et la notification du marché.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le chaque membre du groupement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de fourniture et de livraison de produits d'entretien pour les besoins de la Ccvg, de la commune de Brignais et son Ccas, la commune de...”
Titre
accord-Cadre de fourniture et de livraison de produits d'entretien pour les besoins de la Ccvg, de la commune de Brignais et son Ccas, la commune de Chaponost et son Ccas, Vourles et Millery
2021-Fcs-Ccvg-0009
Afficher plus
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent accord-cadre a pour objet la...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien pour les besoin de la Ccvg, la ville de Brignais, de son Ccas, de la ville de Chaponost et son Ccas, Vourles et Millery dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention de groupement 6 juin 2021.La communauté de communes de la Vallée du Garon (Ccvg) est coordonnateur du groupement en charge de procéder à la mise en concurrence jusqu?à la signature et la notification du marché.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le chaque membre du groupement
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits ménagers incluant produits a label écologique
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“cccg Commune de Brignais Ccas de Brignais Commune de Chaponost Ccas de Chaponost Commune de Vourles Commune de Millery 69530”
Description du marché: produits ménagers incluant produits a label écologique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits évalués sur la base des tests produits effectués sur les échantillons”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Qualité technique sur la base des réponses à la trame du mémoire technique proposé”
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 426 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccp
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: droguerie, essuyage et savons
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 2
Description
Description du marché: droguerie, essuyage et savons
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 494 400 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hygiène et restauration Chaponost
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 3
Description
Description du marché: hygiène et restauration Chaponost
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: technique éco-nettoyage microfibre sans chimie Brignais
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'entretien des sols📦
Description du marché: lot 4
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique sur la base des tests produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires: technique éco-nettoyage microfibre sans chimie Brignais
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: technique éco-nettoyage microfibre sans chimie Ccas Brignais
Titre
Numéro d'identification du lot: L 4.1
Description
Description du marché: lot 4.1
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
Description
Informations complémentaires: technique éco-nettoyage microfibre sans chimie Ccas Brignais
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: technique éco-nettoyage microfibre sans chimie Ccas de Chaponost
Titre
Numéro d'identification du lot: L 4.2
Description
Description du marché: lot 4.2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
Description
Informations complémentaires: technique éco-nettoyage microfibre sans chimie Ccas de Chaponost
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: technique éco-nettoyage microfibre sans chimie Vourles
Titre
Numéro d'identification du lot: L 4.3
Description
Description du marché: lot 4.3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Description
Informations complémentaires: technique éco-nettoyage microfibre sans chimie Vourles
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: technique éco-nettoyage microfibre sans chimie Millery
Titre
Numéro d'identification du lot: L 4.4
Description
Description du marché: lot 4.4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Description
Informations complémentaires: technique éco-nettoyage microfibre sans chimie Millery
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-29
13:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du plisur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2021/S 213-561012 (2021-10-29)
Avis d'attribution de marché (2022-09-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 052 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 213-561012
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021gc0401
Numéro d'identification du lot: lot 1
Titre: produits ménagers incluant produits a label écologique
Date de conclusion du contrat: 2022-06-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: paredes Cse
Adresse postale: 1 rue georges besse
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 426 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021gc0402
Numéro d'identification du lot: lot 2
Titre: droguerie, essuyage et savons
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 494 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021gc0403
Numéro d'identification du lot: lot 3
Titre: hygiène et restauration Chaponost
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: alpha Vallet
Adresse postale: 33 Chemin De Genas
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021gc0404
Numéro d'identification du lot: lot 4
Titre: technique éco-nettoyage microfibre sans chimie Brignais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021gc040401
Numéro d'identification du lot: L 4.1
Titre: technique éco-nettoyage microfibre sans chimie Ccas Brignais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021gc040402
Numéro d'identification du lot: L 4.2
Titre: technique éco-nettoyage microfibre sans chimie Ccas de Chaponost
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021gc040304
Numéro d'identification du lot: L 4.3
Titre: technique éco-nettoyage microfibre sans chimie Vourles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021gc040404
Numéro d'identification du lot: L 4.4
Titre: technique éco-nettoyage microfibre sans chimie Millery
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent :- référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent :- référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative)- le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative)- recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 174-491182 (2022-09-06)