Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux de VRD dans le cadre des opérations CARU et BAC à Clichy La Garenne

Citallios

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu avec deux titulaires (multi-attributaire). Il est conclu pour un montant minimum global de 10.000euro(s) HT et avec un montant maximum global de 5 000 000euro(s)HT. La ZAC du Bac d'Asnières sera uniquement concernée par des travaux de maintenance et d'entretien, des travaux ponctuels de création de réseaux ou de reprises de voiries ou de trottoirs. Le marché interviendra en complément du marché en cours ou à venir sur cette ZAC pour la requalification ou la création d'espaces publics. La ZAC d'Entrée de Ville sera, quant à elle, concernée par des travaux de tous types (réseaux, voirie, etc) de reprises aux abords des bâtiments.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-09-30 Avis de marché
2021-10-20 Informations complémentaires
2023-06-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-09-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Citallios
Adresse postale: 65 rue des Trois Fontanot
Commune postale: Nanterre cedex
Code postal: 92024
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: acheteurs@citallios.fr 📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.citallios.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://citallios.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_6kkOBiYA7F 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Sem

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux de VRD dans le cadre des opérations CARU et BAC à Clichy La Garenne 5016-21-091”
Produits/services: Travaux routiers 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu avec deux titulaires (multi-attributaire). Il est conclu pour un montant minimum global de...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes 📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Clichy La Garenne
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux de VRD dans le cadre des opérations CARU et BAC à Clichy La Garenne La ZAC du Bac d'Asnières sera...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. Il est reconductible 3 fois de manière tacite pour des périodes d'un...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“En application des dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, il est prévu la possibilité de conclure, le cas échéant, un ou...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 (ou équivalent) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement et la nature de ce groupement (conjoint ou solidaire) -...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Le marché prévoit des clauses environnementales et sociales

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-02 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-03 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“Forme juridique du groupement :Aucune forme de groupement n'est imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire sera...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179/191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1040971010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179/191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1040971010 📞
Source: OJS 2021/S 193-501383 (2021-09-30)
Informations complémentaires (2021-10-20)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 193-501383

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-11-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-11-09 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte:
“Forme juridique du groupement :Aucune forme de groupement n'est imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire sera...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“Forme juridique du groupement :Aucune forme de groupement n'est imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire sera...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2021-11-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-11-10 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 207-540648 (2021-10-20)
Avis d'attribution de marché (2023-06-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: Thomas FLEGEAU, chef de projets
Courrier électronique: t.flegeau@citallios.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 10000
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 5000000
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 193-501383

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 5016-M21-091
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux de VRD
Date de conclusion du contrat: 2022-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance entreprise
Adresse postale: 5 rue de la Poterie
Commune postale: Saint-denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://www.alliance-entreprise.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Nom: Societe filloux
Adresse postale: 5 avenue des Cures
Commune postale: Andilly
Code postal: 95580
Région: Val-d’Oise 🏙️
Nom: Watelet tp
Adresse postale: 7 route Principale du Port
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Viola
Adresse postale: 157 route de Cormeilles
Commune postale: Sartrouville cedex
Code postal: 78502
Région: Yvelines 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2023/S 116-362414 (2023-06-14)