Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de composteurs en bois au profit de la Communauté de commune du Clermontois OP310

Communauté de communes du Clermontois

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de composteurs en bois au profit de la Communauté de commune du Clermontois OP310.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Quadria

Qui ?

• Communauté de communes du Clermontois

Qu'est-ce que c'est ?

• Produit à usage spécial › Caisses à compost

Où ?

• Picardie › Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-15	Avis de marché
2021-09-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: 2021-33
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de composteurs en bois au profit de la Communauté de commune du Clermontois OP310.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Clermontois
Adresse postale: 9 rue Henri Breuil
Code postal: 60600
Commune postale: Clermont
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: achats@pays-clermontois.fr 📧
Téléphone: +33 344508500 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_qmoZTwRbgA 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-15 📅
Date limite de soumission: 2021-07-16 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-304892
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants: livraison d'un composteur bois 400 l, un bioseau et une tige aératrice au siège de la Communauté de communes du Clermontois, 9 rue Henri Breuil, 60600 Clermont au plus tard le jeudi 15.7.2021 (12h00).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 280 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options: Boiseau 10 l tige aératrice.
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service «Propreté», 485 rue des Sources, 60600 Breuil-le-Vert.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires: La commission d'appel d'offres sera organisée à compter du 20.7.2021.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Durée de garantie en année
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de qualité (nom): Éco-conception des produits
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Notice de montage — modalités montage démontage
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Volume utile du composteur
Critère de qualité (pondération): 6
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le directeur de l'environnement, Sébastien Lamotte
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_qmoZTwRbgA 🌏
Pays: Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Monsieur le directeur de l'environnement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342626 📞
Fax: +33 383305234 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 117-304892 (2021-06-15)

Avis d'attribution de marché (2021-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de composteurs en bois au profit de la Communauté de Commune du Clermontois Op310

Valeur totale du marché: 208 760 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes du Clermontois

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-08 📅
Date de publication: 2021-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 177-460931
Se réfère à l'avis: 2021/S 117-304892
Numéro JO-S: 177

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: boiseau 10 litrestige aératrice
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: service propreté - 485 rue des Sources - 60600 breuil le vert

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Eco conception des produits
Notice de montage - modalités montage démontage

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-07 📅
Nom: quadria
Adresse postale: parc Labory Baudan 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://Quadria.eu 🌏
Valeur totale du marché: 208 760 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de l'environnement Sébastien LAMOTTE

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Source: OJS 2021/S 177-460931 (2021-09-08)

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