accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de composteurs en bois au profit de la Communauté de Commune du Clermontois Op310

Communauté de communes du Clermontois

accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de composteurs en bois au profit de la Communauté de Commune du Clermontois Op310

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-11-04 Avis de marché
2021-11-24 Informations complémentaires
2022-02-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-11-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: communauté de communes du Clermontois
Adresse postale: 9 rue Henri Breuil
Commune postale: Clermont
Code postal: 60600
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le directeur de l'environnement Sébastien LAMOTTE
Téléphone: +33 344508500 📞
Courrier électronique: achats@pays-clermontois.fr 📧
Région: Oise 🏙️
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_2AMT94LF3e 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: communauté de communes du Clermontois
Adresse postale: 9 rue Henri Breuil
Commune postale: Clermont
Code postal: 60600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 344508500 📞
Courrier électronique: achats@pays-clermontois.fr 📧
Région: Oise 🏙️
URL: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de l'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Communication (participation)
Nom: communauté de communes du Clermontois
Adresse postale: 9 rue Henri Breuil
Commune postale: Clermont
Code postal: 60600
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le directeur de l'environnement
Téléphone: +33 344508500 📞
Courrier électronique: achats@pays-clermontois.fr 📧
Région: Oise 🏙️
URL: http://www.achatpublic.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de composteurs en bois au profit de la Communauté de Commune du Clermontois Op310 2021-48”    Afficher plus
Produits/services: Caisses à compost 📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de composteurs en bois au profit de la Communauté de Commune du Clermontois Op310”
Valeur estimée hors TVA: EUR 280 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: service propreté - 485 rue des Sources - 60600 breuil le vert
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de composteurs en bois au profit de la Communauté de Commune du Clermontois Op310”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Durée de garantie en année
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de qualité (nom): Eco conception des produits
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Notice de montage - modalités montage démontage
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Volume utile du composteur
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date fixée par ordre de service. L'Accord-Cadre est...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants :Livraison d'un composteur bois 400 litres au siège...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-10 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-10 14:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://www.achatpublic.com 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de Meurthe et Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342626 📞
Fax: +33 383305234 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 217-570630 (2021-11-04)
Informations complémentaires (2021-11-24)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 217-570630

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte: options : non
Nouvelle valeur
Texte:
“options : PSE 1 Composteur en bois traité de 150 litres +/- 10 % conformément au CCTP”
Autres informations complémentaires

“les pièces suivantes Acte d'engagement V2, CCTP V2, BPU V2, DQE V2 annulent et remplacent les pièces initiales”
Source: OJS 2021/S 231-608702 (2021-11-24)
Avis d'attribution de marché (2022-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 230 525 💰

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 217-570630

Attribution du marché

1️⃣
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de composteurs en bois au profit de la communauté de communes du Clermontois Op310”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: association emeraude id
Adresse postale: 17 rue de Broglie CS 10707
Commune postale: Lannion
Code postal: 22307
Pays: France 🇫🇷
Région: Bretagne 🏙️
URL: http://WWW.emeraude-id.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 230 525 💰
Source: OJS 2022/S 025-061431 (2022-02-01)