accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de composteurs en bois au profit de la Communauté de Commune du Clermontois Op310
accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de composteurs en bois au profit de la Communauté de Commune du Clermontois Op310
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de composteurs en bois au profit de la Communauté de Commune du Clermontois Op310
2021-48”
Titre
accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de composteurs en bois au profit de la Communauté de Commune du Clermontois Op310
2021-48
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Produits/services: Caisses à compost📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de composteurs en bois au profit de la Communauté de Commune du Clermontois Op310”
Valeur estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: service propreté - 485 rue des Sources - 60600 breuil le vert
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de composteurs en bois au profit de la Communauté de Commune du Clermontois Op310” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Durée de garantie en année
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de qualité (nom): Eco conception des produits
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Notice de montage - modalités montage démontage
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Volume utile du composteur
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date fixée par ordre de service. L'Accord-Cadre est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date fixée par ordre de service. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires:
“afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants :Livraison d'un composteur bois 400 litres au siège...”
Informations complémentaires
afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants :Livraison d'un composteur bois 400 litres au siège de la communauté de communes du Clermontois 9 rue Henri Breuil 60600 CLERMONT au plus tard le jeudi 9 décembre 2021 à 12h00
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdescription de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-10
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://www.achatpublic.com🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de Meurthe et Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342626📞
Fax: +33 383305234 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 217-570630 (2021-11-04)
Informations complémentaires (2021-11-24)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 217-570630
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte: options : non
Nouvelle valeur
Texte:
“options : PSE 1 Composteur en bois traité de 150 litres +/- 10 % conformément au CCTP” Autres informations complémentaires
Avis d'attribution de marché (2022-02-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 230 525 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 217-570630
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de composteurs en bois au profit de la communauté de communes du Clermontois Op310”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: association emeraude id
Adresse postale: 17 rue de Broglie CS 10707
Commune postale: Lannion
Code postal: 22307
Pays: France 🇫🇷
Région: Bretagne🏙️
URL: http://WWW.emeraude-id.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 230 525 💰
Source: OJS 2022/S 025-061431 (2022-02-01)