accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture de sel de déneigement pour la Ccfg (74130)

Cté de cnes de Faucigny-Glières

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Synthèse du besoin : Fournir en sel de déneigement les dépôts situés sur les communes membres de la Communauté de Communes Faucigny-Glières (74130) :- ayze,- bonneville,- contamine-Sur-Arve,- marignier- glières Val de Borne,- vougy- brison

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-09-30 Avis de marché
2022-01-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-09-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: cté de Cnes de Faucigny-Glières
Numéro d'enregistrement national: 20000017200011
Adresse postale: 6, Place de l'hôtel de ville
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74130
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: d.passieux@ccfg.fr 📧
Région: Haute-Savoie 🏙️
URL: http://www.ccfg.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL de participation: http://www.mp74.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture de sel de déneigement pour la Ccfg (74130) 2021/34”
Produits/services: Sel de déneigement 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Synthèse du besoin : Fournir en sel de déneigement les dépôts situés sur les communes membres...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Synthèse du besoin : Fournir en sel de déneigement les dépôts situés sur les communes membres...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-08 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-08 17:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, Bp 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de réglement amiable
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 193-501834 (2021-09-30)
Avis d'attribution de marché (2022-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 193-501834

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021/34
Date de conclusion du contrat: 2021-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ogamalp Sas
Adresse postale: 333 rue Pellissier
Commune postale: Sallanches
Code postal: 74700
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les montants mentionnés correspondent au montant maximum pour la durée maximale du contrat (4 ans)”
Source: OJS 2022/S 017-040377 (2022-01-20)