accord-Cadre à bons de commande relatif à l'acquisition de revêtements de sols et mur

Conseil regional Hauts de France

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Le Comptoir Seigneurie Gauthier

Qui ?

• Conseil regional Hauts de France

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-12-10	Avis de marché
2022-01-12	Informations complémentaires
2022-06-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sol
Numéro de référence: 2021-0006
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Revêtements de sol 📦
Code CPV supplémentaire: Revêtement de sols et de murs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil regional hauts de france
Adresse postale: 151, avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://www.hautsdefrance.fr/marches-publics-appels-d-offres/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-10 📅
Date limite de soumission: 2022-01-18 📅
Date de publication: 2021-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 243-640089
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de laconsultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.L'estimation est sur 4 ans tous lots confondus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 640 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: revêtements de sols et murs secteurs 1, 2 et 6
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:

secteur 1 - lille Centre - lille Ouest - flandres correspondant aux bassins de formation 1, 2 et 5a.

Secteur 2 - roubaix - tourcoing - lille Est correspondant aux bassins de formation 3 et 4.

Secteur 6 - littoral - côte d'opale correspondant aux bassins de formation 5b, 10b, 13b et 14

Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est conclu pour une durée initiale d'un an et peut être reconduit 3 fois pour des périodes d'un an (soit 4 ans maximum)

Intitulé du lot: revêtements de sols et murs secteurs 3, 4 et 5
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:

secteur 3 - douaisis - cambraisis - artois - ternois correspondant aux bassins de formation 6, 9 et 10 a.

Secteur 4 - valenciennois - avesnois correspondant aux bassins de formation 7 et 8

Secteur 5 - bassin minier correspondant aux bassins 11, 12 et 13 a

Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Intitulé du lot: revêtements de sols et murs secteurs 7, 8 et 9
Numéro du lot: Lot 3
Brève description:

secteur 7 -Département de la Somme

Secteur 8 - département de l'oise

secteur 9 - département de l'aisne

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

l'Ensemble des lycées et bâtiments régionaux de la région Hauts-De-France.Le siège est situé à :151 avenue du Président Hoover 59555 - lille Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-14 et R2142-1 à R2142-27 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d?affaires du domaine d'activité faisant l?objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d?activité de l?opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesune liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Fonds Publics / Ressources Propres

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: lille
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005374200017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2021/S 243-640089 (2021-12-10)

Informations complémentaires (2022-01-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Revêtements de sol rigides 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-12 📅
Date limite de soumission: 2022-01-25 📅
Date de publication: 2022-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 011-023799
Se réfère à l'avis: 2021/S 243-640089
Numéro JO-S: 11
Source: OJS 2022/S 011-023799 (2022-01-12)

Avis d'attribution de marché (2022-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-20 📅
Date de publication: 2022-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 120-338655
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

accord cadre mono attributaire avec exécution par bons de commandedurée du marché : 1 an reconductible 3 fois, soit 4 ans maximummontant estimé du marché 1 640 000 euros Ht sur 4 ansl'analyse du prix est basée sur une simulation de commande. L'Estimation des services relative à cette simulation était de 144 814,90 euros Ht pour chaque période

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

l'Ensemble des lycées et bâtiments régionaux de la région Hauts-De-France.Le siège est situé à :151 avenue du Président Hoover 59555 Lille Cedex

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-04 📅
Nom: le Comptoir Seigneurie Gauthier
Adresse postale: zi Ingre
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 136492.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 120-338655 (2022-06-20)

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