L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Accord-cadre à bons de commande relatif à l'acquisition de peinture nécessaires à l'ensemble des agents techniques pour leurs interventions dans les bâtiments, infrastructures et équipements régionaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à l'acquisition de peinture
2020-0234
Produits/services: Peintures📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Accord-cadre à bons de commande relatif à...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Accord-cadre à bons de commande relatif à l'acquisition de peinture nécessaires à l'ensemble des agents techniques pour leurs interventions dans les bâtiments, infrastructures et équipements régionaux.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 560 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de peinture pour les secteurs 1, 2 et 6
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'ensemble des lycées et bâtiments régionaux de la Région Hauts-de-France. Le siège est situé à: 151 avenue du Président Hoover 59555 — Lille Cedex.”
Description du marché:
“— secteur 1 — Lille Centre — Lille Ouest — Flandres correspondant aux bassins de formation 1, 2 et 5a,
— secteur 2 — Roubaix — Tourcoing — Lille Est...”
Description du marché
— secteur 1 — Lille Centre — Lille Ouest — Flandres correspondant aux bassins de formation 1, 2 et 5a,
— secteur 2 — Roubaix — Tourcoing — Lille Est correspondant aux bassins de formation 3 et 4,
— secteur 6 — littoral — côte d'opale correspondant aux bassins de formation 5b, 10b, 13b et 14.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la notification et peut être reconduit trois fois pour des périodes d'un an (soit une...”
Description des renouvellements
Chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la notification et peut être reconduit trois fois pour des périodes d'un an (soit une durée maximale de quatre ans pour chaque lot).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de peinture pour les secteurs 3, 4 et 5
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'ensemble des lycées et bâtiments régionaux de la région Hauts-de-France. Le siège est situé à: 151 avenue du Président Hoover 59555 — Lille Cedex.”
Description du marché:
“— secteur 3 — Douaisis — Cambraisis — Artois — Ternois correspondant bassins de formation 6, 9 et 10 a,
— secteur 4 — Valenciennois — Avesnois correspondant...”
Description du marché
— secteur 3 — Douaisis — Cambraisis — Artois — Ternois correspondant bassins de formation 6, 9 et 10 a,
— secteur 4 — Valenciennois — Avesnois correspondant aux bassins de formation 7 et 8,
— secteur 5 — bassin minier correspondant aux bassins 11, 12 et 13 a.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de peinture pour les secteurs 7, 8 et 9
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché:
“Lot 3: secteurs 7, 8 et 9:
— secteur 7 — département de la Somme,
— secteur 8 — département de l'Oise,
— secteur 9 — département de l'Aisne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 et R. 2142-1 à R. 2142-27...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 et R. 2142-1 à R. 2142-27 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années une liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds publics — ressources propres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-10
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation (article 5.2). Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2021/S 146-386049 (2021-07-27)
Avis d'attribution de marché (2022-03-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil regional hauts de france
Adresse postale: 151, avenue du Président Hoover
Objet Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre à bons de commande relatif à l'acquisition de peinture
2020-0234
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Accord-cadre à bons de commande relatif à...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Accord-cadre à bons de commande relatif à l'acquisition de peinture nécessaires à l'ensemble des agents techniques pour leurs interventions dans les bâtiments, infrastructures et équipements régionaux
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de peinture pour les secteurs 1, 2 et 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Ensemble des lycées et bâtiments régionaux de la région Hauts-De-France.Le siège est situé à :151 avenue du Président Hoover 59555 Lille Cedex”
Description du marché:
“secteur 1 - lille Centre - lille Ouest - flandres correspondant aux bassins de formation 1, 2 et 5a.
Secteur 2 - roubaix - tourcoing - lille Est...”
Description du marché
secteur 1 - lille Centre - lille Ouest - flandres correspondant aux bassins de formation 1, 2 et 5a.
Secteur 2 - roubaix - tourcoing - lille Est correspondant aux bassins de formation 3 et 4.
Secteur 6 - littoral - côte d'opale correspondant aux bassins de formation 5b, 10b, 13b et 14
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: acquisition de peinture pour les secteurs 3, 4 et 5
Description
Description du marché:
“secteur 3 - douaisis - cambraisis - artois - ternois correspondant bassins de formation 6, 9 et 10 a.
Secteur 4 - valenciennois - avesnois correspondant aux...”
Description du marché
secteur 3 - douaisis - cambraisis - artois - ternois correspondant bassins de formation 6, 9 et 10 a.
Secteur 4 - valenciennois - avesnois correspondant aux bassins de formation 7 et 8
Secteur 5 - bassin minier correspondant aux bassins 11, 12 et 13 a
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: acquisition de peinture pour les secteurs 7, 8 et 9
Description
Description du marché:
“lot 3 : Secteurs 7, 8 et 9
secteur 7 -Département de la Somme
Secteur 8 - département de l'oise
secteur 9 - département de l'aisne”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 146-386049
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202211076m
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: acquisition de peinture pour les secteurs 1, 2 et 6
Date de conclusion du contrat: 2022-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: grp Unikalo / Nuances
Adresse postale: 18 rue du Meilleur Ouvrier de France
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202211077m
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: acquisition de peinture pour les secteurs 3, 4 et 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202211078m
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: acquisition de peinture pour les secteurs 7, 8 et 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
“accord cadre mono attributaire exécution par bons de commande.Durée du marché; 1 an, reconductible 3 fois soit un maximum de 4 ans.Montant estimé du marché...”
accord cadre mono attributaire exécution par bons de commande.Durée du marché; 1 an, reconductible 3 fois soit un maximum de 4 ans.Montant estimé du marché : 1 560 000 euro(s) Ht sur 4 ans.Estimation de 130 000 euro(s) Ht pour chaque période
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs62039
Source: OJS 2022/S 065-169775 (2022-03-29)