Accord-cadre à bons de commande, prestation d'analyses pour Lannion-Trégor Communauté — deux lots
Durée de l'accord-cadre: un an à compter de la notification puis renouvelable trois fois (reconduction tacite).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande, prestation d'analyses pour Lannion-Trégor Communauté — deux lots
21113”
Produits/services: Services d'analyses📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande, prestation d'analyses pour Lannion-Trégor Communauté — deux lots
Durée de l'accord-cadre: un an à compter de la...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande, prestation d'analyses pour Lannion-Trégor Communauté — deux lots
Durée de l'accord-cadre: un an à compter de la notification puis renouvelable trois fois (reconduction tacite).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: analyses d'eaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Description du marché:
“Lot nº1: analyses d'eaux.
Montant annuel minimal de 50 000 EUR HT et montant annuel maximal 200 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Un an à compter de la notification puis renouvelable trois fois (reconduction tacite).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: analyses agronomiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot nº 2: analyses agronomiques.
Montant annuel minimal de 5 000 EUR HT et montant annuel maximal 50 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Durée de l'accord-cadre: un an à compter de la notification puis renouvelable trois fois (reconduction tacite).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Inscription sur un registre du commerce.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices.
Chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité sur les trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices.
Chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité sur les trois derniers exercices.
Assurance contre les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-20
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-20
14:01 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lannion-Trégor Communauté.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;
— un référé contractuel peut être exercé à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution ou de six mois en cas d'absence d'avis d'attribution;
— un recours en contestation de validité du marché peut être exercé, conformément à l'arrêt du conseil d'état du 16.7.2007 dans un délai de deux mois, suivant l'accomplissement de mesures de publicité précisant notamment la date de conclusion du marché et ses modalités de consultation assorti, le cas échéant, un référé en suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2021/S 115-302456 (2021-06-11)
Avis d'attribution de marché (2021-10-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: lannion-Trégor Communauté
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à Bons de commande PRESTATION D'Analyses pour lannion tregor communaute - 2 LOTS
21113”
Brève description:
“accord-Cadre à Bons de commande PRESTATION D'Analyses pour lannion tregor communaute - 2 LOTS Durée de l'accord-cadre : un an à compter de la notification...”
Brève description
accord-Cadre à Bons de commande PRESTATION D'Analyses pour lannion tregor communaute - 2 LOTS Durée de l'accord-cadre : un an à compter de la notification puis renouvelable 3 fois (reconduction tacite)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Analyses d'eaux
Description
Description du marché:
“montant annuel minimum de 50 000 euros HT et montant annuel maximum 200 000 euros (H.T.).” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le présent marché pourra faire l'objet de modification selon les articles R.2194-1 à R.2194-9 du code de la commande publique. En application de l'article...”
Description des options
le présent marché pourra faire l'objet de modification selon les articles R.2194-1 à R.2194-9 du code de la commande publique. En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés complémentaires pourront être passés ultérieurement
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Analyses agronomiques
Description
Description du marché:
“montant annuel minimum de 5 000 euros HT et montant annuel maximum 50 000 euros (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 115-302456
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21113
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 : Analyses d'eaux
Date de conclusion du contrat: 2021-10-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: gip labocea
Adresse postale: zoopôle, 7 rue du Sabot C.S. 30054
Commune postale: Ploufragan
Code postal: 22440
Pays: France 🇫🇷
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21114
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 : Analyses agronomiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: aurea agrosciences sas
Adresse postale: 3 rue Pierre et Marie Hackin
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif
Adresse postale: 6 Quai Ceineray
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R.551-6 du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R.551-6 du code de justice administrative ; - un référé contractuel peut être exercé à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution ou de six mois en cas d'absence d'avis d'attribution; - un recours en contestation de validité du marché peut être exercé, conformément à l'arrêt du conseil d'état du 16.7.2007 dans un délai de deux mois, suivant l'accomplissement de mesures de publicité précisant notamment la date de conclusion du marché et ses modalités de consultation assorti, le cas échéant, un référé en suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
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Source: OJS 2021/S 208-545174 (2021-10-21)