Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la pose, l'entretien et la maintenance des poteaux d'arrêt pour le réseau de transport interurbain et scolaire de la région Hauts-de-France

Conseil régional Hauts-de-France

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le périmètre d'intervention à couvrir porte sur les départements de l'Aisne (02), le Nord (59), l'Oise (60, le Pas-de-Calais (62) et de la Somme (80).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-06 Avis de marché
2021-04-28 Informations complémentaires
2021-09-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil régional Hauts-de-France
Numéro d'enregistrement national: 20005374200017
Adresse postale: 151 avenue du Président Hoover
Commune postale: Lille
Code postal: 59555
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Nord 🏙️
URL: https://www.hautsdefrance.fr/marches-publics-appels-d-offres/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la pose, l'entretien et la maintenance des poteaux d'arrêt pour le réseau de transport interurbain et...”    Afficher plus
Produits/services: Poteaux d'arrêt d'autobus 📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le périmètre d'intervention à couvrir porte sur les départements de l'Aisne (02), le Nord...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien d'équipements 📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements 📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le périmètre d'intervention à couvrir porte sur les départements de l'Aisne (02), le Nord...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme....”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-07 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-07 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2021/S 069-174856 (2021-04-06)
Informations complémentaires (2021-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le périmètre d'intervention à couvrir porte sur les départements de l'Aisne (02), le Nord...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 069-174856

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-05-07 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-05-17 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-05-07 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-05-17 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 085-219765 (2021-04-28)
Avis d'attribution de marché (2021-09-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil regional hauts de france
Adresse postale: 151, avenue du Président Hoover

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture, la pose, l'entretien et la maintenance des poteaux d'arrêt pour le réseau de transport interurbain et...”    Afficher plus
Brève description:
“L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le périmètre d'intervention à couvrir porte sur les départements de l'aisne (02), le nord...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 100 000 💰
Description
Description du marché:
“L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le périmètre d'intervention à couvrir porte sur les départements de l'aisne (02), le nord...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 069-174856

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 202110571m
Date de conclusion du contrat: 2021-09-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Mdo (mandataire), Service Urbain/Groupe Helios
Adresse postale: 11 Bis Avenue De Beauce
Commune postale: La Loupe
Code postal: 28240
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 100 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“accord-Cadre mono attributaire avec exécution par bons de commandedurée du marché : 1 an à compter de la date de sa notification (période ferme). Il pourra...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs62039
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2021/S 176-456995 (2021-09-07)