Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de gazons, produits et matériels nécessaires à l'entretien des espaces verts de la ville de Cenon

Commune de Cenon

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'engrais d'amendements, de gazon, accessoires de plantation, matériel pour les réseaux d'arrosage et outillage nécessaires à l'entretien des espaces verts et terrains de sports au profit de la ville de Cenon.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il comporte cinq lots distincts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-12 Avis de marché
2021-02-09 Informations complémentaires
2021-05-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: 202102ACFCS
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'engrais d'amendements, de gazon, accessoires de plantation, matériel pour les réseaux d'arrosage et outillage nécessaires à l'entretien des espaces verts et terrains de sports au profit de la ville de Cenon. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il comporte cinq lots distincts.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Accessoires de tuyauterie divers 📦
Outils à main 📦
Terre végétale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cenon
Adresse postale: 1 avenue Carnot, CS 50027
Code postal: 33150
Commune postale: Cenon
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cenon.fr 🌏
Courrier électronique: service.achats@ville-cenon.fr 📧
Téléphone: +33 557807082 📞
Fax: +33 556867250 📠
URL des documents: http://www.demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.demat-ampa.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-12 📅
Date limite de soumission: 2021-02-16 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-016554
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
La date d'ouverture n'est qu'indicative.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'engrais d'amendements, de gazon, accessoires de plantation, matériel pour les réseaux d'arrosage et outillage nécessaires à l'entretien des espaces verts et terrains de sports au profit de la ville de Cenon.
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La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il comporte cinq lots distincts.
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Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Engrais, amendements, gazons et produits d'entretien des terrains de sports
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et livraison d'engrais, d'amendements, de gazons et de produits d'entretien des terrains de sports.
Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT — maximal: 40 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite trois fois sans dépasser quatre ans.
Intitulé du lot: Matériel pour les réseaux d'arrosage et les fontaines en espaces verts
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre pour la fourniture et livraison de matériel pour les réseaux d'arrosage et les fontaines en espaces verts — montant minimal annuel: 1 000 EUR HT — montant maximal: 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Outillage pour l'entretien des espaces verts
Numéro du lot: 3
Brève description:
Accord-cadre pour la fourniture et livraison d'outillage pour l'entretien des espaces verts.
Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT — montant maximal: 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Terre végétale et paillages organiques
Numéro du lot: 4
Brève description:
Accord-cadre pour la fourniture et livraison de terre végétale et de paillages organiques.
Montant minimal annuel: 1 000 EUR HT — montant maximal: 20 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accessoires de plantation
Numéro du lot: 5
Brève description:
Accord-cadre pour la fourniture et livraison d'accessoires de plantation — montant minimal annuel: 500 EUR HT — montant maximal: 10 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cenon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. DC1 et DC2 ou DUME.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: La séance n'est pas publique.
Informations complémentaires: La date d'ouverture n'est qu'indicative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean François Egron — maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: http://www.demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions des articles R. 2132-1 à R. 2132-6 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation et de déposer leur offre par voie électronique via le site: http://demat-ampa.fr
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:
1) prix des prestations: 40 %;
2) valeur technique jugée sur le mémoire technique, les fiches techniques et photos de références: 40 % dont:
2.1) qualité des produits jugée sur les fiches techniques et photos 30 %;
2.2) qualité de l'organisation et de la méthodologie mises en œuvre pour la gestion des commandes (passation, suivi, modalités de livraisons) suivi du marché 10 %;
3) délai de livraison: 20 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin, TSA 1001
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33075
Téléphone: +33 556692745 📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 010-016554 (2021-01-12)
Informations complémentaires (2021-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'engrais d'amendements, de gazon, accessoires de plantation, matériel pour les réseaux d'arrosage et outillage nécessaires à l'entretien des espaces verts et terrains de sports au profit de la ville de Cenon. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 avenue Carnot — CS 50027

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-09 📅
Date limite de soumission: 2021-03-02 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-073117
Se réfère à l'avis: 2021/S 010-016554
Numéro JO-S: 30
Source: OJS 2021/S 030-073117 (2021-02-09)
Avis d'attribution de marché (2021-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'engrais d'amendements, de gazon, accessoires de plantation, matériel pour les réseaux d'arrosage et outillage pour l'entretien des espaces verts et terrains de sports au profit de la ville de Cenon. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.cenon.fr 🌏
Courrier électronique: service.achats@cenon.fr 📧
Téléphone: +33 557807000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-26 📅
Date de publication: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 103-270891
Numéro JO-S: 103

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'engrais d'amendements, de gazon, accessoires de plantation, matériel pour les réseaux d'arrosage et outillage pour l'entretien des espaces verts et terrains de sports au profit de la ville de Cenon.
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L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Accord-cadre pour la fourniture et livraison d'engrais, amendements, gazons et produits d'entretien des terrains de sports.
Minimum annuel 2 000 EUR HT — maximum 40 000 EUR HT.
Conclu pour une durée initiale d'un an avec reconduction tacite sans dépasser quatre ans.
Accord-cadre pour la fourniture et livraison…
… de matériel pour les réseaux d'arrosage et les fontaines en espaces verts. Minimum annuel 1 000 EUR HT — maximum 40 000 EUR HT. Conclu pour une durée initiale d'un an avec reconduction tacite sans dépasser quatre ans.
… d'outillage pour l'entretien des espaces verts. Minimum annuel 2 000 EUR HT — maximum 40 000 EUR HT.
… de terre végétale et de paillages organiques. Minimum annuel 1 000 EUR HT — maximum 20 000 EUR HT.
… d'accessoires de plantation. Minimum annuel 500 EUR HT — maximum 10 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-10 📅
Nom: Medan SA
Adresse postale: 75 avenue René Antoune
Commune postale: Eysines
Code postal: 33320
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Hydralians Somair Gervat
Adresse postale: ZI de la Grande Marine
Commune postale: L'Isle-sur-la-Sorgue
Code postal: 84800
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-05-07 📅
Nom: See Division Guillebert
Adresse postale: 3 rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Nom: La Grande Jaugue
Adresse postale: avenue de Pagnot
Commune postale: Saint-Médard-en-Jalles
Code postal: 33160
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: SAS CIC (Compagnie industrielle et commerciale)
Adresse postale: 126a route de Canteloup
Commune postale: Beychac-et-Caillau
Code postal: 33750
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1
3

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin — TSA 1001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de bordeaux
Source: OJS 2021/S 103-270891 (2021-05-26)
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